Acquisition et livraison d'objets promotionnels pour le département de la Somme

Conseil général de la Somme

Acquisition et livraison d'objets promotionnels pour le département de la Somme.
Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots séparés, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, sans minimum ni maximum, détaillés comme suit:
— lot 1: fourniture et livraison d'objets promotionnels marqués du logo du département,
— lot 2: fourniture et livraison de coupes, médailles et récompenses.
Les candidats peuvent répondre pour un ou la totalité des lots de l'accord-cadre.
Chacun des lots de l'accord-cadre est mono-attributaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-02 Avis de marché
2012-03-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Somme
Adresse postale: 53 rue de la République, BP 32615
Code postal: 80026
Commune postale: Amiens
Contact
Adresse Internet: http://somme.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date limite de soumission: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-382288
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Le cahier des charges est consultable et téléchargeable sur le site: https://sommemarchespublics.fr/. La transmission des offres par voie électronique est autorisée via le site https://sommemarchespublics.fr/. Toutefois, il est nécessaire d'être en possession d'un certificat électronique de classe III (se reporter aux informations mises en ligne sur le site, rubriques documentation et aide). La taille des documents envoyés en fichier ZIP ne devra pas dépasser 200 mégaoctets. Lorsque les documents dépassent cette taille, le candidat devra envoyer sa soumission par voie papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition et livraison d'objets promotionnels pour le département de la Somme.
Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots séparés, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, sans minimum ni maximum, détaillés comme suit:
— lot 1: fourniture et livraison d'objets promotionnels marqués du logo du département,
— lot 2: fourniture et livraison de coupes, médailles et récompenses.
Les candidats peuvent répondre pour un ou la totalité des lots de l'accord-cadre.
Chacun des lots de l'accord-cadre est mono-attributaire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'objets promotionnels marqués du logo du département
Brève description: Fourniture et livraison d'objets promotionnels marqués du logo du département.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de coupes, médailles et récompenses
Brève description: Fourniture et livraison de coupes, médailles et récompenses.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: promos2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature,
— attestation sur l'honneur, datée et signée, attestant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales: le candidat retenu aura un délai de 8 jours francs, à compter de la date de réception de la demande du représentant légal du département, envoyée en recommandé avec AR, pour produire l'état annuel ou les photocopies des certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. Le candidat peut toutefois fournir lesdits documents dès le dépôt de sa candidature,
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— la déclaration du candidat (dernière version de l'imprimé DC2) ou tout document libre incluant les informations suivantes:
— informations justifiant de l'existence légale du candidat (numéro d'immatriculation au registre du commerce et/ou des sociétés ou équivalent),
— déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction à concourir conformément à l'article 43 du code des marchés publics et n'est pas en redressement judiciaire, dans le cas contraire fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
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— attestation relative au travail illégal et à la non condamnation pour infractions visées aux articles L.8221-1 à L. 8221-2, L.8221-3 à L. 8221-5, L. 5221-8 à L. 5221-11, L.8251-1 à L. 8252-2, L. 8231-1, et L. 8241-1 à L. 8241-2 du code du travail,
— attestation relative au respect de l'obligation d'emploi des salariés handicapés visée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail, le cas échéant,
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— capacités techniques, moyens humains du candidat,
— capacités financières (chiffres d'affaires, bilans des 3 dernières années) du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la collectivité.
Paiement: 30 jours à réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Prestataire unique ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique lot 1 (25)
2. Qualité des produits lot 1 (35)
3. Prix lot 1 (40)
4. Valeur technique lot 2 (15)
5. Qualité des produits lot 2 (35)
6. Délai de livraison lot 2 (10)
7. Prix lot 2 (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://sommemarchespublics.fr 🌏
Nom: département de la Somme - service de la commande publique
Adresse postale: 40 rue de la République
Commune postale: Amiens Cedex 1
Téléphone: +33 322718035 📞
Fax: +33 322718199 📠
URL pour informations complémentaires: https://sommemarchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://sommemarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://sommemarchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: t.bourdon@somme.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: promos2011
Informations complémentaires
Le cahier des charges est consultable et téléchargeable sur le site: https://sommemarchespublics.fr/.
La transmission des offres par voie électronique est autorisée via le site https://sommemarchespublics.fr/. Toutefois, il est nécessaire d'être en possession d'un certificat électronique de classe III (se reporter aux informations mises en ligne sur le site, rubriques documentation et aide).
Afficher plus
La taille des documents envoyés en fichier ZIP ne devra pas dépasser 200 mégaoctets. Lorsque les documents dépassent cette taille, le candidat devra envoyer sa soumission par voie papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Somme - service de la commande publique
Adresse postale: 40 rue de la République
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80026
Téléphone: +33 322718032 📞
Fax: +33 322718199 📠
Source: OJS 2011/S 236-382288 (2011-12-02)
Avis d'attribution de marché (2012-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 601,23 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-074754
Se réfère à l'avis: 2011/S 236-382288
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Annonce n° 483, BOAMP 236 B du 7.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-20 📅
Nom: Betwin
Adresse postale: 42 rue de Rochechouart
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
0

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Somme - SCP
Adresse postale: 40 rue de la République - BP 32615
Source: OJS 2012/S 046-074754 (2012-03-05)