Acquisition de vêtements

Conseil général des Alpes Maritimes

Acquisition de vêtements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-05 Avis de marché
2011-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: sous-direction achat et commande publique CADAM - BP 3007 - bâtiment Préfecture - 3ème étage - bureaux 319/321 - 8 route de Grenoble, heures d'ouverture: 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 du lundi au vendredi
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: spacp-marches@cg06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-110687
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Modalités d'ouverture des offres: séance non publique. Conditions d'obtention du DCE: — support papier: le dossier de consultation des entreprises sur support papier pourra être remis gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres, sur place aux adresse et horaires d'ouverture indiqués en point de contact. Ou sur demande écrite (courrier, télécopie) à l'adresse indiquée au point de contact jusqu'à la date limite de remise des offres. Ou. — voie électronique: Il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Conditions de remise des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR à l'adresse indiquée au point de contact ou déposées sur place contre récépissé aux adresse et horaires d'ouverture indiqués en point de contact. Ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr. Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les formats de documents acceptés sont les suivants: PDF version 5.0 et Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Les délais de livraison seront indiqués dans chaque bon de commande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de vêtements.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de vêtements de ville
Brève description: Acquisition de vêtements de ville.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 16 722,41 EUR HT (20 000,00 EUR…
… TTC).Montant maximum annuel: 66 889,64 euro HT (80 000,00 EUR TTC).
… TTC).
Montant maximum annuel: 66 889,64 euro HT (80 000,00 EUR TTC).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de vêtements et accessoires de sport
Brève description: Acquisition de vêtements et accessoires de sport.
Informations complémentaires sur les lots:
Première et troisième période: montant minimum annuel 25 083,61 EUR HT (30 000,00 EUR TTC) - montant maximum annuel 160 800 EUR HT (200 000,00 EUR…
… TTC;Deuxième et quatrième période: montant minimum annuel: 8 040,00 EUR HT (10 000,00 EUR TTC) - montant maximum annuel: 32 160,00 EUR HT (40 000,00 EUR TTC).
… TTC;
Deuxième et quatrième période: montant minimum annuel: 8 040,00 EUR HT (10 000,00 EUR TTC) - montant maximum annuel: 32 160,00 EUR HT (40 000,00 EUR TTC).
Description des options:
Marché à bons de commande passé pour une période de un an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois, pour la même durée et les montants ci-dessous mentionnés, sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre (4) ans.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11S0052 - 2011-SDACP-22
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC1, daté et signé,
— déclaration sur l'honneur, datée et signée, par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, et à l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005, ou rubrique F1 de l'imprimé DC1,
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— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2 rubriques a, b et c,
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé DC2.
Situation économique et financière:
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé DC2,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé DC2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le chiffre d'affaires doit être au moins égal à 3 fois le montant minimum du marché.
Capacité technique et professionnelle: — Liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés modifié).
Le financement s'effectue sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département.
L'Unité monétaire est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix (70)
2. la valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes Maritimes
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0052 - 2011-SDACP-22
Informations complémentaires
Marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Conditions d'obtention du DCE:
— support papier: le dossier de consultation des entreprises sur support papier pourra être remis gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres, sur place aux adresse et horaires d'ouverture indiqués en point de contact.
Ou sur demande écrite (courrier, télécopie) à l'adresse indiquée au point de contact jusqu'à la date limite de remise des offres.
Ou.
— voie électronique: Il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.
Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Conditions de remise des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique par lettre recommandée avec AR à l'adresse indiquée au point de contact ou déposées sur place contre récépissé aux adresse et horaires d'ouverture indiqués en point de contact.
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Ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des candidatures et des offres, à l'adresse visée au point de contact. Les formats de documents acceptés sont les suivants: PDF version 5.0 et Office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
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Les délais de livraison seront indiqués dans chaque bon de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.
Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: en application de l'article R551-7 du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2011/S 068-110687 (2011-04-05)
Avis d'attribution de marché (2011-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 457,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: n/a

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-273730
Se réfère à l'avis: 2011/S 68-110687
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Lot 1: acquisition de vêtements de ville: marché à bons de commandes avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics - montant minimum annuel des commandes: 16 722,41 EUR HT, montant maximum annuel des commandes: 66 889,64 EUR HT. Lot 2: acquisition de vêtements et accessoires de sport: infructueux. Annonce n° 135, BOAMP 70 B du 8.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Adresse postale: ZI 1ère Avenue, Le Broc Center, BP 613
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06517
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2011/S 166-273730 (2011-08-30)
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Produits/services:
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