Acquisition de rations alimentaires froides ou auto-chauffantes

SDIS des Bouches-du-Rhône

Pour répondre aux besoins des sapeurs pompiers engagés sur des interventions diverses de longues durées le SDIS des Bouches-du-Rhône est amené à fournir aux sauveteurs ou aux populations sur les lieux d'interventions, à la demande, dans des délais très courts, des repas équilibrés facilement utilisables, et conditionnés en boite individuelle.
Ces rations sont consommées principalement en été, lors des feux de forêts mais aussi, lors des phénomènes climatiques de type épisodes neigeux et/ou inondations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-12 Avis de marché
2011-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments en conserve et rations de campagne
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics:Lot 1: acquisition de rations alimentaires auto-chauffantes, montant annuel en euros (HT): sans minimum et 100 000 maximum.Lot 2: acquisition de rations alimentaires froides, montant annuel en euros (HT): sans minimum et 100 000 maximum.
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Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments en conserve et rations de campagne 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: ZI de la Delorme, 1 avenue de Bosbaudran
Code postal: 13326
Commune postale: Marseille Cedex 15
Contact
Courrier électronique: marche@sdis13.fr 📧
Téléphone: +33 491284747 📞
Fax: +33 491284832 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-12 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 73-119672
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Le marché est conclu, à compter de sa notification pour une durée de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction expresse. Dossier de consultation envoyé gratuitement à tout candidat qui en fait la demande par mail, courrier ou télécopie aux coordonnées indiquées au I.1) ou consultable et téléchargeable sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_oBKni5DdoJ&v=1&selected=0. Conditions de remise des dossiers: les candidats peuvent remettre leur candidature et leur offre de façon dématérialisée. Ils devront donc choisir entre: — soit la transmission sur support papier, sous enveloppe cachetée, par courrier recommandé avec AR ou par dépôt contre récépissé à l'adresse citée au I.1), — soit la transmission électronique sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_oBKni5DdoJ&v=1&selected=0(modalités pratiques détaillées sur ce site et formalisme décrit dans le règlement de consultation). Le candidat peut présenter, avec son offre de base, une offre comportant des variantes par rapport aux spécifications techniques précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du présent marché. Il devra respecter, à minima, les exigences du CCTP. Elles ne pourront porter que sur le reconditionnement uniquement. Le candidat, pour présenter une variante, devra compléter un 2ème acte d'engagement intitulé "variante". Chaque candidat est tenu de livrer tous les échantillons de tous les produits demandés dans le CCTP avec les fiches produits. La société fournira. — 10 échantillons des rations listées en annexe 1 dont le conditionnement devra être optimisé avec au moins le plat principal différent, — 1 échantillon de chaque produit listé en annexe 2 et ce, dans le conditionnement requis. Ils seront délivrés gratuitement au SDIS 13 et devront être obligatoirement joints à l'offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics:
Lot 1: acquisition de rations alimentaires auto-chauffantes, montant annuel en euros (HT): sans minimum et 100 000 maximum.
Lot 2: acquisition de rations alimentaires froides, montant annuel en euros (HT): sans minimum et 100 000 maximum.
Brève description:
Pour répondre aux besoins des sapeurs pompiers engagés sur des interventions diverses de longues durées le SDIS des Bouches-du-Rhône est amené à fournir aux sauveteurs ou aux populations sur les lieux d'interventions, à la demande, dans des délais très courts, des repas équilibrés facilement utilisables, et conditionnés en boite individuelle.
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Ces rations sont consommées principalement en été, lors des feux de forêts mais aussi, lors des phénomènes climatiques de type épisodes neigeux et/ou inondations.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Rations alimentaires auto-chauffantes
Brève description: Rations alimentaires auto-chauffantes.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre principal, les livraisons se feront: direction départementale des services d'incendie et de secours groupement technique et logistique 1 avenue de Boisbaudran, ZI de La Delorme - 13 326 Marseille Cedex 15, FRANCE. A titre exceptionnel, les livraisons pourront se faire dans les centres logistiques des groupements…
… territoriaux:1. CIS de Saint Rémy de Provence, place du Général de Gaulle, 13210 Saint Rémy de Provence, FRANCE;2. CIS de Martigues, BP 30072, 13692 Martigues, FRANCE;3. CIS de Salon-de-Provence, avenue Emmanuel Vitria, 13300 Salon-de-Provence, FRANCE;4. CIS d'Aix-en-Provence, La Chevalière, 40 allée des Dolia, 13090 Aix-en-Provence, FRANCE;5. CIS d'Aubagne, 900 ave du 21 août 1944, 13400 Aubagne, FRANCE.
… territoriaux:
1. CIS de Saint Rémy de Provence, place du Général de Gaulle, 13210 Saint Rémy de Provence, FRANCE;
2. CIS de Martigues, BP 30072, 13692 Martigues, FRANCE;
3. CIS de Salon-de-Provence, avenue Emmanuel Vitria, 13300 Salon-de-Provence, FRANCE;
4. CIS d'Aix-en-Provence, La Chevalière, 40 allée des Dolia, 13090 Aix-en-Provence, FRANCE;
5. CIS d'Aubagne, 900 ave du 21 août 1944, 13400 Aubagne, FRANCE.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Rations alimentaires froides
Brève description: Rations alimentaires froides.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre principal, les livraisons se feront: direction départementale des services d'incendie et de secours groupement technique et logistique 1 avenue de Boisbaudran, ZI de La Delorme, 13326 Marseille Cedex 15, FRANCE. A titre exceptionnel, les livraisons pourront se faire dans les centres logistiques des groupements…
… territoriaux:1. CIS de Saint Rémy de Provence, place du Général de Gaulle, 13210 Saint Rémy de Provence, FRANCE;2. CIS de Martigues, BP 30072, 13692 Martigues, FRANCE;3. CIS de Salon-de-Provence, avenue Emmanuel Vitria, 13300 Salon-de-Provence, FRANCE;4. CIS d'Aix-en-Provence, La Chevalière, 40 allée des Dolia, 13090 Aix-en-Provence, FRANCE;5. CIS d'Aubagne, 900 ave du 21 août 1944, 13400 Aubagne, FRANCE.
… territoriaux:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics:
Lot 1: acquisition de rations alimentaires auto-chauffantes, montant annuel en euros (HT): sans minimum et 100 000 maximum.
Lot 2: acquisition de rations alimentaires froides, montant annuel en euros (HT): sans minimum et 100 000 maximum.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: A811 et A812

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et le pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement et le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises,
Si le candidat est en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
Une déclaration sur l'honneur du candidat dûment datée et signée indiquant:
1. Qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir;
2. Qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
3. Que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L3243-1, L8251-1, L L8254-1 et L 1221-10 du Code du travail;
4. Qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 8221-1, L 8221-3, L 8251-1, L 8231-1 et L 8241-1 du code du travail;
5. Pour les personnes assujetties à l'obligation définie à l'article L 5212-1 du code du travail (emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés), qu'il a souscrit au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation.
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À la déclaration visée à l'article L 5212-5 du code du travail ou à verser, s'il en est redevable, la contribution indiquée à l'article L 5214-1 de ce même code, au 31/12 de l'année précédant celle de l'avis d'appel public à la concurrence.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires (HT) global réalisé au cours des 3 derniers exercices (sauf pour les entreprises nouvellement créées).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Expérience et compétences suffisantes eu égard à l'objet et au montant du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Liste de références relatives à l'exécution de prestations de même nature et de même importance.
Pour l'appréciation des capacités économiques, financières, professionnelles et techniques, le candidat fournira, le cas échéant, les capacités économiques, financières, professionnelles et techniques de son ou de ses cotraitants.
Pour l'appréciation de ses capacités économiques, financières, professionnelles et techniques, le candidat peut fournir les capacités économiques, financières, professionnelles et techniques d'un ou plusieurs sous-traitants. Il doit alors justifier celles-ci et produire une attestation signée par le ou les sous-traitants, éventuellement co-signée par lui, selon laquelle le ou les sous-traitants s'engagent à mettre à disposition du candidat ses capacités pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune retenue de garantie. Avance de 5 % versée au titulaire dans les conditions fixées à l'article 87 du CMP, à condition qu'il ait constitué une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres et/ou subventions, délai global de paiement de 30 jours, paiement par virement administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (DQE annexe 1/35 et DQE annexe 2/10) (45)
2. valeur technique de l'offre (qualité gustative et composition des rations au regard des fiches techniques et échantillons sur 30 points, conditionnement, système anti-humidité, qualité de la traçabilité et de l'information sur 10 points) (40)
3. capacité de reconditionnement des rations (optimisation de la date limite de consommation, modalités du reconditionnement) (10)
4. optimisation des délais de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS des Bouches-du-Rhône
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A811 et A812
Informations complémentaires
Le marché est conclu, à compter de sa notification pour une durée de 1 an. Le marché est renouvelable 3 fois par reconduction expresse.
Dossier de consultation envoyé gratuitement à tout candidat qui en fait la demande par mail, courrier ou télécopie aux coordonnées indiquées au I.1) ou consultable et téléchargeable sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_oBKni5DdoJ&v=1&selected=0.
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Conditions de remise des dossiers: les candidats peuvent remettre leur candidature et leur offre de façon dématérialisée. Ils devront donc choisir entre:
— soit la transmission sur support papier, sous enveloppe cachetée, par courrier recommandé avec AR ou par dépôt contre récépissé à l'adresse citée au I.1),
— soit la transmission électronique sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_oBKni5DdoJ&v=1&selected=0(modalités pratiques détaillées sur ce site et formalisme décrit dans le règlement de consultation).
Le candidat peut présenter, avec son offre de base, une offre comportant des variantes par rapport aux spécifications techniques précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du présent marché. Il devra respecter, à minima, les exigences du CCTP.
Afficher plus
Elles ne pourront porter que sur le reconditionnement uniquement.
Le candidat, pour présenter une variante, devra compléter un 2ème acte d'engagement intitulé "variante".
Chaque candidat est tenu de livrer tous les échantillons de tous les produits demandés dans le CCTP avec les fiches produits. La société fournira.
— 10 échantillons des rations listées en annexe 1 dont le conditionnement devra être optimisé avec au moins le plat principal différent,
— 1 échantillon de chaque produit listé en annexe 2 et ce, dans le conditionnement requis.
Ils seront délivrés gratuitement au SDIS 13 et devront être obligatoirement joints à l'offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: service de la commande publique, 1 avenue de Boisbaudran, ZI de la Delorme
Commune postale: Marseille Cedex 15
Code postal: 13326
Courrier électronique: marche@sdis13.fr 📧
Téléphone: +33 491284827 📞
Fax: +33 491284832 📠
Source: OJS 2011/S 073-119672 (2011-04-12)
Avis d'attribution de marché (2011-08-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-273752
Se réfère à l'avis: 2011/S 73-119672
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 11.7.2011. Ils prendront la forme de marchés à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics sans minimum mais avec maximum annuel HT de 100 000 EUR. Les marchés sont consultables dans les locaux du SDIS 13, dans le respect des secrets protégés par la loi. Annonce n° 182, BOAMP 76 B du 16.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-07 📅
Adresse postale: 28 avenue des Albizzi
Commune postale: Cassis
Code postal: 13260
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service départemental d'incendie et de secours des Bouches du Rhône
Adresse postale: service de la commande publique, 1 avenue de Boisbaudran ZI de la Delorme
Source: OJS 2011/S 166-273752 (2011-08-30)
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