Acquisition de matériel et mobilier sportif - année 2012 - renouvelable en 2013 - 2014 - 2015
Les marchés issus de cette consultation seront des marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics français - article 77 du CMP -conclus, pour chacun des lots, avec un seul opérateur économique. Cependant, ce sont des accords-cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE.
Ils sont conclus sans minimum et sans maximum; à titre indicatif, les valeurs des prestations de même nature, exprimées en euros, pour la période de comparaison du 1 janvier 2010 au 31.12.2010 sont données pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-01-03.
L'appel d'offres a été publié le 2011-11-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2011-11-23
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Avis de marché
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2012-05-29
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Avis d'attribution de marché
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