Acquisition de denrées alimentaires et produits jetables pour les diffrents services de la Commune de Saint-Paul
Commune de Saint-Paul
Acquisition de denrées alimentaires et produits jetables pour les différents services de la Commune de Saint-Paul.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ASD (Ah Sound Distribuion)
- • Boulangerie Yong
- • International Société
- • Le Martin Pecheur
- • lot déclaré infructueux
- • lot déclaré sans suite
- • Lot délaré infructueux
- • Pro à Pro
- • Socovia
- • Soja d'Asie
- • Transcovi
- • Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
- • Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Confitures
- • Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Purées de fruits
- • Eau minérale › Eau minérale gazeuse
- • Eau minérale › Eau minérale plate
- • Fromages › Fromage frais
- • Herbes et épices › Épices
- • Lait et crème fraîche › Lait
- • Légumes en conserve et/ou en boîte › Légumes en boîte
- • Légumes secs à cosse et à gousse › Légumes secs à cosse › Lentilles
- • Légumes, fruits et noix › Légumes
- • Poissons, crustacés et produits aquatiques › Crustacés
- • Produits alimentaires transformés › Plats préparés
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
- • Produits de panification › Pain
- • Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Produits à base de sucre › Desserts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-27 | Avis de marché |
| 2011-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: division commande publique, BP 44, 1 rue Evariste de Parny
Code postal: 97861
Commune postale: Saint-Paul Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-saintpaul.fr 🌏
Téléphone: +262 262459150 📞
Fax: +262 262459187 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-27 📅
Date limite de soumission: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 105-171961
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lait de coco
Brève description: Lait de coco 1/2.
Quantité ou étendue: Quantité minimale annuelle: 100 unités/quantité maximum annuelle: 400 unités.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Pâtisserie individuelle
Brève description:
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Confiture coupelle individuelle
Brève description:
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Compote de fruit coupelle 100 g
Brève description:
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Boisson plate - eau de source
Brève description: Eau de source 5 l, eau de source 1,5 l, eau de source 0,5 l.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Boisson gazeuse
Brève description: Eau gazeuse.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 100 l/quantité maximum annuel: 400 l.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Conserve plat cuisiné
Brève description: Fricassé de volaille aux haricots 5/1, fricassé de volaille aux lentilles 5/1.
Quantité ou étendue: — Fricassé de volaille aux haricots 5/1: quantité minimum annuel: 500 unités/quantité maximum annuel: 2 000 unités,— Fricassé de volaille aux lentilles 5/1: quantité minimum annuel: 500 unités/quantité maximum annuel: 2 000 unités.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Légume en boîte
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Garniture
Brève description: Garniture forestière 3/1.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 500 unités/quantité maximum annuel: 2 000 unités.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Légume en boite 1/2
Brève description: Betterave 1/2, macédoine 1/2, haricot vert très fin 1/2.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: Vaindes surgelées/découpées: agneau/cabri
Brève description:
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: Charcuterie crue: porc
Brève description: Saucisse fraîche de porc maigre, saucisse fumée de porc.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Poisson surgelé/congelé: poisson salé surgelé
Brève description: Morue émiéttée.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 2 000 kg/quantité maximum annuel: 8 000 kg.
Numéro du lot: 67
Intitulé du lot: Poisson panée précuit surgelé
Brève description: Poisson pané précuit de 25 g.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 500 kg/quantité maximum annuel: 2 000 kg.
Numéro du lot: 68
Intitulé du lot: Crustacé surgelé
Brève description: Crabe surimi (bâtonnet crabe), queue de crevettes éveinée décortiquée 40/60.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Légumes frais 1ère gamme: épice
Brève description: Ail sec, oignon sec, gingembre, gros piment, petit piment.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 86
Intitulé du lot: Légumes frais 1ère gamme: herbe aromatique
Brève description: Oignon vert, ail chinois, persil, thym, basilic, menthe, ciboulette, estragon.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 89
Intitulé du lot: Petit four salé/petit four sucré
Brève description:
Intitulé du lot: Pâtisserie fraiche salée individuelle
Brève description:
Numéro du lot: 92
Intitulé du lot: Pâtisserie fraîche sucrée individuelle
Brève description: Grillé au pomme.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités.
Numéro du lot: 94
Intitulé du lot: Pâtisserie fraîche sucrée entière
Brève description: Gâteau type 4/4 entier.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 1 500 parts/quantité maximum annuel: 6 000 parts.
Numéro du lot: 97
Intitulé du lot: Pain spécial individuel
Brève description: Navette pain sésame, navette pain pavot.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Fromage frais pot
Brève description:
Numéro du lot: 109
Intitulé du lot: Préparation culinaire à base de soja issu de l'agriculture biologique
Brève description: Saucisse au tofu nature, steak de tofu nature.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Légume issu de l'agriculture biologique: tomate
Brève description: Tomate.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 400 kg/ quantité maximum annuel: 1 600 kg.
Numéro du lot: 111
Intitulé du lot: Légume issu de l'agriculture biologique: carotte
Brève description: Carotte.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 400 kg/quantité maximum annuel: 1 600 kg.
Numéro du lot: 112
Intitulé du lot: Légume issu de l'agriculture biologique: courgette
Brève description: Courgette.
Numéro du lot: 113
Intitulé du lot: Légume issu de l'agriculture biologique: légume en conserve bio
Brève description: Tomate bio 5/1.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 200 unités/quantité maximum annuel: 400 unités.
Numéro du lot: 117
Intitulé du lot: Fruit issu de l'agriculture biologique: fruit bio: pomme
Brève description: Pomme.
Numéro du lot: 120
Intitulé du lot: Légume sec issu de l'agriculture biologique
Brève description: Lentille corail.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 400 kg/quantité maximum annuel: 1 200 kg.
Numéro du lot: 121
Intitulé du lot: Préparation sucrée issu de l'agriculture
Brève description: Crème dessert d'origine végétal à base de soja.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Saint-Paul, 97460 Saint-Paul, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre sur la base des échantillons et fiches techniques (55)
2. Prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Paul
Contact
Pays: France 🇫🇷
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif - secrétariat du greffe
Adresse postale: BP 2024, 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement des litiges des marchés publics
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 71015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif - secrétariat du greffe
Adresse postale: BP 2024, 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis Cédex
Code postal: 97488
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Source: OJS 2011/S 105-171961 (2011-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
A titre indicatif la consommation annuelle est:— lot 15: 305,00 EUR (TTC),— lot 20: 14 515,00 EUR (TTC),— lot 23: 6 250,00 EUR (TTC),— lot 29: 38 750,00 EUR (TTC),— lot 33: 24 550,00 EUR (TTC),— lot 34: 375,00 EUR (TTC),— lot 36: 43 750,00 EUR (TTC),— lot 38: 126 000,50 EUR (TTC),— lot 39: 7 962,50 EUR (TTC),— lot 41: 305,00 EUR (TTC),— lot 49: 99 500,00 EUR (TTC),— lot 53: 63 500,00 EUR (TTC),— lot 65: 61 500,00 EUR (TTC),— lot 67: 8 975,00 EUR (TTC),— lot 68: 66 625,00 EUR (TTC),— lot 85: 13 250,00 EUR (TTC),— lot 86: 13 862,50 EUR (TTC),— lot 89: 3 900,00 EUR (TTC),— lot 91: 79 750,00 EUR (TTC),— lot 92: 13 750,00 EUR (TTC),— lot 94: 2 400,00 EUR (TTC),— lot 97: 14 400,00 EUR (TTC),— lot 101: 81 080,00 EUR (TTC),— lot 109: 35 475,00 EUR (TTC),— lot 110: 4 000,00 EUR (TTC),— lot 111: 6 000,00 EUR (TTC),— lot 112: 4 000,00 EUR (TTC),— lot 113: 1 308,00 EUR (TTC),— lot 117: 15 500,00 EUR (TTC),— lot 120: 3 632,00 EUR (TTC),— lot 121: 17 750,00 EUR (TTC).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: division commande publique, BP 44, 1 rue Evariste de Parny
Code postal: 97861
Commune postale: Saint-Paul Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-saintpaul.fr 🌏
Téléphone: +262 262459150 📞
Fax: +262 262459187 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-27 📅
Date limite de soumission: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 105-171961
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: euros.
Sélection des candidatures (en complément du bloc III.2) conditions de participation).
Les candidatures seront sélectionnées sur la base des niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières au regard des documents suivants:
— la copie du ou des jugements prononcé à cet effet si l'entreprise est en redressement judiciaire,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration de chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
— présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— agrément délivré par les services vétérinaires,
— pour les produits issus de l'agriculture biologique, tout document ou référence attestant d'une démarche d'agriculture biologique.
Les candidatures seront sélectionnées en application des dispositions prévues à l'article 52 I du code des marchés publics. Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables au regard des articles 43, 44, 45 et 46 du code des marchés publics.
Il est précisé que les entreprises qui ne présentent pas les niveaux minimaux de capacité professionnelles, techniques et financières liés et proportionnés à l'objet et à l'importance du marché seront éliminées.
Les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidat individuel soit en qualité de membres d'un groupement. Cependant, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
En cas de groupement chaque membre du groupement devra fournir les pièces ci-dessus, et le mandataire devra être mentionné. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
Pour les justificatifs relatifs à la candidature, les candidats sont invités à utiliser les formulaires DC1 et DC2, dûment complétés.
Les offres seront ouvertes en Commission d'appel d'offres, dont la séance n'est pas publique, à une date fixée ultérieurement.
— l'heure limite de remise des offres s'entend heure locale Ile de La Réunion,
— les échantillons devront être déposés avant le 11.7.2011 (12:00) au service de la restauration scolaire,
— procédure de passation:
Appel d'offres ouvert, art. 33, 57 à 59 et 77 du CMP.
— modalités de retrait des dossiers de consultation et de dépôt des offres:
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics,
Les candidats ont le choix entre:
— soit le support papier:
Toute demande de dossier de consultation et tout dépôt de candidature et d'offre s'effectuent aux coordonnées suivantes:
Mairie de Saint-Paul, service des Marchés Publics, 1 rue Evariste de Parny, BP 44, 97861 Saint-Paul Cedex, FRANCE. Tél. +262 262459150. Fax: +262 262459187,
— soit de façon dématérialisée:
Pour le téléchargement du DCE (formats bureautiques courants) et le dépôt des offres sur le site http://www.mairie-saintpaul.fr (rubrique marchés publics) disponible 24/24 h et 7/7 jours, selon modalités figurant au règlement de la consultation, ou sur le site http://www.marchespublics.mairie-saintpaul.re:8080/SIS-ePP-prod-interface.
Le téléchargement est conditionné par une inscription préalable de l'entreprise sur le site.
Un guide utilisateur est mis à disposition des candidats sur le site.
Des aléas techniques peuvent rendre ce site momentanément indisponible.
En cas de difficulté technique sur le site, contacter: Commune de Saint-Paul, direction TIC- tél: +262 262459120.
Tout autre procédé de demande de DCE ou de transmission des offres (par courriel ou sur support physique informatique) est interdit, sauf en cas de copie de sauvegarde.
— renseignements complémentaires:
Renseignements administratifs: division de la commande publique, tél. +262 262459150, fax: +262 262459187.
Courriel: marches.publics@mairie-saintpaul.fr.
Renseignements techniques: Service de la Restauration Scolaire.
Tel: +262 262242302.
Fax: +262 262455471.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de denrées alimentaires et produits jetables pour les différents services de la Commune de Saint-Paul.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Lait de coco
Brève description: Lait de coco 1/2.
Quantité ou étendue: Quantité minimale annuelle: 100 unités/quantité maximum annuelle: 400 unités.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Pâtisserie individuelle
Brève description:
Moelleux au lait, moelleux au chocolat, mini roulé aux fruits, pain d'épice, madeleine, cake.
Informations complémentaires sur les lots:
— Moelleux au lait: quantité minimum annuel: 3 000 unités/quantité maximum annuel: 12 000…
… unités,— Moelleux au chocolat: quantité minimum annuel: 5 000 unités/quantité maximum annuel: 20 000 unités,— Mini roulé aux fruits: quantité minimum annuel: 5 000 unités/quantité maximum annuel: 20 000 unités,— Pain d'épice: quantité minimum annuel: 5 000 unités/quantité maximum annuel: 20 000 unités,— Madeleine: quantité minimum annuel: 5 000 unités/quantité maximum annuel: 20 000 unités,— Cake: quantité minimum annuel: 100 unités/quantité maximum annuel: 400 unités.
… unités,
— Moelleux au chocolat: quantité minimum annuel: 5 000 unités/quantité maximum annuel: 20 000 unités,
— Mini roulé aux fruits: quantité minimum annuel: 5 000 unités/quantité maximum annuel: 20 000 unités,
— Pain d'épice: quantité minimum annuel: 5 000 unités/quantité maximum annuel: 20 000 unités,
— Madeleine: quantité minimum annuel: 5 000 unités/quantité maximum annuel: 20 000 unités,
— Cake: quantité minimum annuel: 100 unités/quantité maximum annuel: 400 unités.
Intitulé du lot: Confiture coupelle individuelle
Brève description:
Confiture papaye, confiture tomate, confiture ananas, confiture goyavier, confiture banane.
Informations complémentaires sur les lots:
— Confiture papaye: quantité minimum annuel: 2 000 unités/quantité maximum annuel: 8 000…
… unités,— Confiture tomate: quantité minimum annuel: 2 000 unités/quantité maximum annuel: 8 000 unités,— Confiture ananas: quantité minimum annuel: 2 000 unités/quantité maximum annuel: 8 000 unités,— Confiture goyavier: quantité minimum annuel: 2 000 unités/quantité maximum annuel: 8 000 unités,— Confiture banane: quantité minimum annuel: 2 000 unités/quantité maximum annuel: 8 000 unités.
… unités,
— Confiture tomate: quantité minimum annuel: 2 000 unités/quantité maximum annuel: 8 000 unités,
— Confiture ananas: quantité minimum annuel: 2 000 unités/quantité maximum annuel: 8 000 unités,
— Confiture goyavier: quantité minimum annuel: 2 000 unités/quantité maximum annuel: 8 000 unités,
— Confiture banane: quantité minimum annuel: 2 000 unités/quantité maximum annuel: 8 000 unités.
Intitulé du lot: Compote de fruit coupelle 100 g
Brève description:
Compote de pomme/fraise sans sucre ajouté, compote de pomme/banane sans sucre ajouté, compote de pomme/mangue sans sucre ajouté, compote de pomme/ananas sans sucre ajouté, compote de pomme/letchis sans sucre ajouté.
Informations complémentaires sur les lots:
— Compote de pomme/fraise sans sucre ajouté: quantité minimum annuel 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000…
… unités,— Compote de pomme/banane sans sucre ajouté: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités,— Compote de pomme/mangue sans sucre ajouté: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités,— Compote de pomme/ananas sans sucre ajouté: quantité mnimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités,— Compote de pomme/letchis: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités.
… unités,
— Compote de pomme/banane sans sucre ajouté: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités,
— Compote de pomme/mangue sans sucre ajouté: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités,
— Compote de pomme/ananas sans sucre ajouté: quantité mnimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités,
— Compote de pomme/letchis: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités.
Intitulé du lot: Boisson plate - eau de source
Brève description: Eau de source 5 l, eau de source 1,5 l, eau de source 0,5 l.
Informations complémentaires sur les lots:
— eau de source 5 l: quantité minimum annuel: 300 unités/quantité maximum annuel: 1 200…
… unités,— eau de souce 1,5 l: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités,— eau de source 0,5 l: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités.
… unités,
— eau de souce 1,5 l: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités,
— eau de source 0,5 l: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités.
Intitulé du lot: Boisson gazeuse
Brève description: Eau gazeuse.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 100 l/quantité maximum annuel: 400 l.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Conserve plat cuisiné
Brève description: Fricassé de volaille aux haricots 5/1, fricassé de volaille aux lentilles 5/1.
Quantité ou étendue: — Fricassé de volaille aux haricots 5/1: quantité minimum annuel: 500 unités/quantité maximum annuel: 2 000 unités,— Fricassé de volaille aux lentilles 5/1: quantité minimum annuel: 500 unités/quantité maximum annuel: 2 000 unités.
— Fricassé de volaille aux haricots 5/1: quantité minimum annuel: 500 unités/quantité maximum annuel: 2 000 unités,
— Fricassé de volaille aux lentilles 5/1: quantité minimum annuel: 500 unités/quantité maximum annuel: 2 000 unités.
Intitulé du lot: Légume en boîte
Brève description:
Betterave en dés 5/1, betterave en dés 4/4, betterave en tranches 5/1, betterave en lanière 5/1, macédoine de légumes 5/1, macédoine de légumes 4/4, haricot vert très fin 5/1, haricot vert très fin 4/4, haricot beurre fin 5/1, maïs doux 3/1, champignons de Paris 5/1, légumes couscous 5/1.
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— Betterave en dés 5/1: quantité minimum annuel: 500 unités/quantité maximum annuel: 2 000…
… unités,— Betterave en dés 4/4: quantité minimum annuel: 200 unités/quantité maximum annuel: 800 unités,— Betterave en tranche 5/1: quantité minimum annuel: 1 000 unités/quantité maximum annuel: 4 000 unités,— Betterave en lanière 5/1: quantité minimum annuel: 500 unités/quantité maximum annuel 2 000 unités,— Macédoine de légumes 5/1: quantité minimum annuel: 1 000 unités/quantité maximum annuel: 4 000 unités,— Macédoine de légumes 4/4: quantité minimum annuel: 200 unités/quantité maximum annuel: 800 unités,— Haricot vert très fin 5/1: quantité minimum annuel: 2 000 unités/quantité maximum annuel: 8 000 unités,— Haricot vert très fin 4/4: quantité minimum annuel: 100 unités/quantité maximum annuel: 800 unités,— Haricot beurre fin 5/1: quantité minimum annuel: 1 000 unités/quantité maximum annuel: 4 000 unités,— Maïs doux 3/1: quantité minimum annuel 1 000 unités/quantité maximum annuel: 4 000 unités,— Champignons de paris 5/1: quantité minimum annuel: 1 000 unités/quantité maximum annuel: 4 000 unités,— Légumes couscous 5/1: quantité minimum annuel: 500 unités/quantité maximum annuel: 2 000 unités.
… unités,
— Betterave en dés 4/4: quantité minimum annuel: 200 unités/quantité maximum annuel: 800 unités,
— Betterave en tranche 5/1: quantité minimum annuel: 1 000 unités/quantité maximum annuel: 4 000 unités,
— Betterave en lanière 5/1: quantité minimum annuel: 500 unités/quantité maximum annuel 2 000 unités,
— Macédoine de légumes 5/1: quantité minimum annuel: 1 000 unités/quantité maximum annuel: 4 000 unités,
— Macédoine de légumes 4/4: quantité minimum annuel: 200 unités/quantité maximum annuel: 800 unités,
— Haricot vert très fin 5/1: quantité minimum annuel: 2 000 unités/quantité maximum annuel: 8 000 unités,
— Haricot vert très fin 4/4: quantité minimum annuel: 100 unités/quantité maximum annuel: 800 unités,
— Haricot beurre fin 5/1: quantité minimum annuel: 1 000 unités/quantité maximum annuel: 4 000 unités,
— Maïs doux 3/1: quantité minimum annuel 1 000 unités/quantité maximum annuel: 4 000 unités,
— Champignons de paris 5/1: quantité minimum annuel: 1 000 unités/quantité maximum annuel: 4 000 unités,
— Légumes couscous 5/1: quantité minimum annuel: 500 unités/quantité maximum annuel: 2 000 unités.
Intitulé du lot: Garniture
Brève description: Garniture forestière 3/1.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 500 unités/quantité maximum annuel: 2 000 unités.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Légume en boite 1/2
Brève description: Betterave 1/2, macédoine 1/2, haricot vert très fin 1/2.
Informations complémentaires sur les lots:
— Betterave 1/2: quantité minimum annuel: 50 unités/quantité maximum annuel: 200…
… unités,— Macédoine 1/2: quantité minimum annuel: 50 unités/quantité maximum annuel: 200 unités,— Haricot vert très fin 1/2: quantité minimum annuel: 50 unités/quantité maximum annuel: 200 unités.
… unités,
— Macédoine 1/2: quantité minimum annuel: 50 unités/quantité maximum annuel: 200 unités,
— Haricot vert très fin 1/2: quantité minimum annuel: 50 unités/quantité maximum annuel: 200 unités.
Intitulé du lot: Vaindes surgelées/découpées: agneau/cabri
Brève description:
Sauté épaule d'agneau s/os, sauté de chèvre épaule/collier s/os, gigot d'agneau s/os s/vide pièce de 1,5 kg.
Informations complémentaires sur les lots:
— Sauté épaule d'agneau s/os: quantité minimum annuel: 2 000 kg/quantité maximum annuel: 8 000…
… kg,— Sauté de chèvre épaule/collier s/os: quantité minimum annuel: 2 000 kg/quantité maximum annuel: 8 000 kg,— Gigot d'agneau s/os s/vide pièce de 1,5 kg: quantité minimum annuel: 200 kg/quantité maximum annuel: 800 kg.
… kg,
— Sauté de chèvre épaule/collier s/os: quantité minimum annuel: 2 000 kg/quantité maximum annuel: 8 000 kg,
— Gigot d'agneau s/os s/vide pièce de 1,5 kg: quantité minimum annuel: 200 kg/quantité maximum annuel: 800 kg.
Intitulé du lot: Charcuterie crue: porc
Brève description: Saucisse fraîche de porc maigre, saucisse fumée de porc.
Informations complémentaires sur les lots:
— Saucisse fraîche de porc maigre: quantité minimum annuel: 2 000 kg/quantité maximum annuel: 8 000…
… kg,— Saucisse fumée de porc: quantité minimum annuel: 2 000 kg/quantité maximum annuel: 8 000 kg.
… kg,
— Saucisse fumée de porc: quantité minimum annuel: 2 000 kg/quantité maximum annuel: 8 000 kg.
Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: Poisson surgelé/congelé: poisson salé surgelé
Brève description: Morue émiéttée.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 2 000 kg/quantité maximum annuel: 8 000 kg.
Numéro du lot: 67
Intitulé du lot: Poisson panée précuit surgelé
Brève description: Poisson pané précuit de 25 g.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 500 kg/quantité maximum annuel: 2 000 kg.
Numéro du lot: 68
Intitulé du lot: Crustacé surgelé
Brève description: Crabe surimi (bâtonnet crabe), queue de crevettes éveinée décortiquée 40/60.
Informations complémentaires sur les lots:
— Crabe surimi (bâtonnet crabe): quantité minimum annuel: 500 kg/quantité maximum annuel: 2 000…
… kg,— Queue de crevettes éveinée décortiquée 40/60: quantité minimum annuel: 2 000 Kg/quantité maximum annuel: 8 000 kg.
… kg,
— Queue de crevettes éveinée décortiquée 40/60: quantité minimum annuel: 2 000 Kg/quantité maximum annuel: 8 000 kg.
Numéro du lot: 85
Intitulé du lot: Légumes frais 1ère gamme: épice
Brève description: Ail sec, oignon sec, gingembre, gros piment, petit piment.
Informations complémentaires sur les lots:
— Ail sec: quantité minimum annuel: 500 kg/quantité maximum annuel: 2 000…
… kg,— Oignon sec: quantité minimum annuel: 500 kg/quantité maximum annuel: 2 000 kg,— Gingembre: quantité minimum annuel: 50 kg/quantité maximum annuel: 200 kg,— Gros piment: quantité minimum annuel: 50 kg/quantité maximum annuel: 200 kg,— Petit piment: quantité minimum annuel: 50 kg/quantité maximum annuel: 200 kg.
… kg,
— Oignon sec: quantité minimum annuel: 500 kg/quantité maximum annuel: 2 000 kg,
— Gingembre: quantité minimum annuel: 50 kg/quantité maximum annuel: 200 kg,
— Gros piment: quantité minimum annuel: 50 kg/quantité maximum annuel: 200 kg,
— Petit piment: quantité minimum annuel: 50 kg/quantité maximum annuel: 200 kg.
Intitulé du lot: Légumes frais 1ère gamme: herbe aromatique
Brève description: Oignon vert, ail chinois, persil, thym, basilic, menthe, ciboulette, estragon.
Informations complémentaires sur les lots:
— Oignon vert: quantité minimum annuel: 600 kg/quantité maximum annuel: 2 400…
… kg,— Ail chinois: quantité minimum annuel: 50 kg/quantité maximum annuel: 200 kg,— Persil: quantité minimum annuel: 250 kg/quantité maximum annuel: 1 000 kg,— Thym: quantité minimum annuel: 200 kg/quantité maximum annuel: 800 kg,— Basilic: quantité minimum annuel: 100 kg/quantité maximum annuel: 400 kg,— Menthe: quantité minimum annuel: 100 kg/quantité maximum annuel: 400 kg,— Ciboulette: quantité minimum annuel: 100 kg/quantité maximum annuel: 400 kg,— Estragon: quantité minimum annuel: 50 kg/quantité maximum annuel: 200 kg.
… kg,
— Ail chinois: quantité minimum annuel: 50 kg/quantité maximum annuel: 200 kg,
— Persil: quantité minimum annuel: 250 kg/quantité maximum annuel: 1 000 kg,
— Thym: quantité minimum annuel: 200 kg/quantité maximum annuel: 800 kg,
— Basilic: quantité minimum annuel: 100 kg/quantité maximum annuel: 400 kg,
— Menthe: quantité minimum annuel: 100 kg/quantité maximum annuel: 400 kg,
— Ciboulette: quantité minimum annuel: 100 kg/quantité maximum annuel: 400 kg,
— Estragon: quantité minimum annuel: 50 kg/quantité maximum annuel: 200 kg.
Intitulé du lot: Petit four salé/petit four sucré
Brève description:
Assortiment de mini amuse bouche (feuilleté légumes, viande, pizza, quiche, bouché...), assortiment de mini amuse bouche sucré (opéra, éclair, tartelette...).
Informations complémentaires sur les lots:
— Assortiment de mini amuse bouche (feuilleté légumes, viande, pizza, quiche, bouché...): quantité minimum annuel: 2 000 unités/quantité maximum annuel: 8 000…
… unités,— Assortiment de mini amuse bouche sucré (opéra, éclair, tartelette...): quantité minimum annuel: 2 000 unités/quantité maximum annuel: 8 000 unités.
… unités,
— Assortiment de mini amuse bouche sucré (opéra, éclair, tartelette...): quantité minimum annuel: 2 000 unités/quantité maximum annuel: 8 000 unités.
Numéro du lot: 91
Intitulé du lot: Pâtisserie fraiche salée individuelle
Brève description:
Feuilleté achard 70 g, feuilleté fromage 70 g, friand poulet 70 g, quiche brèdes 60 g, quiche fromage 60 g, pizza champignon 70 g.
Informations complémentaires sur les lots:
— Feuilleté achard 70 g: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000…
… unités,— Feuilleté fromage 70 g: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités,— Friand poulet 70 g: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximale annuel: 40 000 unités,— Quiche brèdes 60 g: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximaum annuel: 40 000 unités,— Quiche fromage 60 g: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités,— Pizza champignon 70 g: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités.
… unités,
— Feuilleté fromage 70 g: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités,
— Friand poulet 70 g: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximale annuel: 40 000 unités,
— Quiche brèdes 60 g: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximaum annuel: 40 000 unités,
— Quiche fromage 60 g: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités,
— Pizza champignon 70 g: quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités.
Intitulé du lot: Pâtisserie fraîche sucrée individuelle
Brève description: Grillé au pomme.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 10 000 unités/quantité maximum annuel: 40 000 unités.
Numéro du lot: 94
Intitulé du lot: Pâtisserie fraîche sucrée entière
Brève description: Gâteau type 4/4 entier.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 1 500 parts/quantité maximum annuel: 6 000 parts.
Numéro du lot: 97
Intitulé du lot: Pain spécial individuel
Brève description: Navette pain sésame, navette pain pavot.
Informations complémentaires sur les lots:
— Navette pain sésame: quantité minimum annuel: 15 000 unités/quantité maximum annuel: 45 000…
… unités,— Navette pain pavot: quantité minimum annuel: 15 000 unités/quantité maximum annuel: 45 000 unités.
… unités,
— Navette pain pavot: quantité minimum annuel: 15 000 unités/quantité maximum annuel: 45 000 unités.
Numéro du lot: 101
Intitulé du lot: Fromage frais pot
Brève description:
Fromage frais sucré 90 g, fromage frais fruit 90 g, fromage frais fruit 50 g type "petit suisse" ou équivalent.
Informations complémentaires sur les lots:
— Fromage frais sucré 90 g: quantité minimum annuel: 40 000 unités/quantité maximum annuel: 160 000…
… unités,— Fromage frais fruit 90 g: quantité minimum annuel: 40 000 unités/quantité maximum annuel: 160 000 unités,— Fromage frais fruit 50g type "petit suisse" ou équvalent: quantité minimum annuel: 800 unités/quantité maximum annuel: 6 400 unités.
… unités,
— Fromage frais fruit 90 g: quantité minimum annuel: 40 000 unités/quantité maximum annuel: 160 000 unités,
— Fromage frais fruit 50g type "petit suisse" ou équvalent: quantité minimum annuel: 800 unités/quantité maximum annuel: 6 400 unités.
Intitulé du lot: Préparation culinaire à base de soja issu de l'agriculture biologique
Brève description: Saucisse au tofu nature, steak de tofu nature.
Informations complémentaires sur les lots:
— Saucisse au tofu nature: quantité minimum annuel: 100 kg/quantité maximum annuel: 400…
… kg,— Steak de tofu nature: quantité minimum annuel: 1 000 kg/ quantité maximum annuel: 4 000 kg.
… kg,
— Steak de tofu nature: quantité minimum annuel: 1 000 kg/ quantité maximum annuel: 4 000 kg.
Numéro du lot: 110
Intitulé du lot: Légume issu de l'agriculture biologique: tomate
Brève description: Tomate.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 400 kg/ quantité maximum annuel: 1 600 kg.
Numéro du lot: 111
Intitulé du lot: Légume issu de l'agriculture biologique: carotte
Brève description: Carotte.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 400 kg/quantité maximum annuel: 1 600 kg.
Numéro du lot: 112
Intitulé du lot: Légume issu de l'agriculture biologique: courgette
Brève description: Courgette.
Numéro du lot: 113
Intitulé du lot: Légume issu de l'agriculture biologique: légume en conserve bio
Brève description: Tomate bio 5/1.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 200 unités/quantité maximum annuel: 400 unités.
Numéro du lot: 117
Intitulé du lot: Fruit issu de l'agriculture biologique: fruit bio: pomme
Brève description: Pomme.
Numéro du lot: 120
Intitulé du lot: Légume sec issu de l'agriculture biologique
Brève description: Lentille corail.
Quantité ou étendue: Quantité minimum annuel: 400 kg/quantité maximum annuel: 1 200 kg.
Numéro du lot: 121
Intitulé du lot: Préparation sucrée issu de l'agriculture
Brève description: Crème dessert d'origine végétal à base de soja.
Quantité ou étendue:
A titre indicatif la consommation annuelle est:
— lot 15: 305,00 EUR (TTC),
— lot 20: 14 515,00 EUR (TTC),
— lot 23: 6 250,00 EUR (TTC),
— lot 29: 38 750,00 EUR (TTC),
— lot 33: 24 550,00 EUR (TTC),
— lot 34: 375,00 EUR (TTC),
— lot 36: 43 750,00 EUR (TTC),
— lot 38: 126 000,50 EUR (TTC),
— lot 39: 7 962,50 EUR (TTC),
— lot 41: 305,00 EUR (TTC),
— lot 49: 99 500,00 EUR (TTC),
— lot 53: 63 500,00 EUR (TTC),
— lot 65: 61 500,00 EUR (TTC),
— lot 67: 8 975,00 EUR (TTC),
— lot 68: 66 625,00 EUR (TTC),
— lot 85: 13 250,00 EUR (TTC),
— lot 86: 13 862,50 EUR (TTC),
— lot 89: 3 900,00 EUR (TTC),
— lot 91: 79 750,00 EUR (TTC),
— lot 92: 13 750,00 EUR (TTC),
— lot 94: 2 400,00 EUR (TTC),
— lot 97: 14 400,00 EUR (TTC),
— lot 101: 81 080,00 EUR (TTC),
— lot 109: 35 475,00 EUR (TTC),
— lot 110: 4 000,00 EUR (TTC),
— lot 111: 6 000,00 EUR (TTC),
— lot 112: 4 000,00 EUR (TTC),
— lot 113: 1 308,00 EUR (TTC),
— lot 117: 15 500,00 EUR (TTC),
— lot 120: 3 632,00 EUR (TTC),
— lot 121: 17 750,00 EUR (TTC).
La durée du marché est d'1 (un) an à compter de sa notification, avec possibilité de renouvellement par reconduction expresse sans toutefois que la durée totale du contrat ne puisse excéder 4 (quatre) ans.
Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification par avenant en application de l'article 20 du code des marchés publics.
Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial ou des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnés dans l'article 35 II du CMP.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Saint-Paul, 97460 Saint-Paul, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les entreprises produiront obligatoirement les pièces prévues aux articles 43, 44, 45 et 46 du CMP, pour justifier de leurs niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières:
— La copie du ou des jugements prononcé à cet effet si l'entreprise est en redressement judiciaire (article 44-1 du CMP),
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (article 44-2 du CMP),
— Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (article 45-l du CMP),
— Le cas échéant des renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L 5212-1 à L 5212-4 du code du travail (article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées - article 45-lv du CMP),
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— Les documents ou attestations figurant à l'article D 8222-5 ou D 8222-7 et D8222-8 du code du travail (article 46-l, 1° du CMP); ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché,
— Les certificats et les déclarations sur l'honneur en matière d'obligations fiscales et sociales (article 46-l, 2° du CMP); le candidat établi dans un Etat autre que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
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Il est à noter que les deux dernières pièces prévues à l'article 46 du CMP seront demandées au candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels à fournir au plus tard à la date de notification du marché.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— agrément délivré par les services vétérinaires,
— pour les produits issus de l'agriculture biologique, fournir toutes pièces et références (certification, Eco label...) permettant de vérifier une démarche d'agriculture biologique.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur. Compte tenu de la nature du présent marché public, et en application de l'article 112 du CMP, les liens existant entre ces opérateurs et le pouvoir adjudicateur, ne pourront pas être des liens de sous-traitance.
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Dépôts et garanties exigés:
Pour la réalisation du présent marché, le titulaire est dispensé de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Le délai global de paiement est de 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics,
— le titulaire sera payé en fonction des modalités prévues au cahier des clauses administratives particulières,
— Les prestations sont financées par le budget général de la commune sur ses fonds propres.
Le marché sera attribué soit à une entreprise unique, soit à un groupement.
Le candidat est autorisé à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement, la Commune de Saint-Paul pourra, après l'attribution, lui imposer la forme solidaire, si la transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché (article 51 VII du code des marchés publics).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre sur la base des échantillons et fiches techniques (55)
2. Prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Paul
Contact
Pays: France 🇫🇷
Référence
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: euros.
Sélection des candidatures (en complément du bloc III.2) conditions de participation).
Les candidatures seront sélectionnées sur la base des niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières au regard des documents suivants:
— la copie du ou des jugements prononcé à cet effet si l'entreprise est en redressement judiciaire,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration de chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
— présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— agrément délivré par les services vétérinaires,
— pour les produits issus de l'agriculture biologique, tout document ou référence attestant d'une démarche d'agriculture biologique.
Les candidatures seront sélectionnées en application des dispositions prévues à l'article 52 I du code des marchés publics. Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables au regard des articles 43, 44, 45 et 46 du code des marchés publics.
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Il est précisé que les entreprises qui ne présentent pas les niveaux minimaux de capacité professionnelles, techniques et financières liés et proportionnés à l'objet et à l'importance du marché seront éliminées.
Les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidat individuel soit en qualité de membres d'un groupement. Cependant, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
En cas de groupement chaque membre du groupement devra fournir les pièces ci-dessus, et le mandataire devra être mentionné. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
Pour les justificatifs relatifs à la candidature, les candidats sont invités à utiliser les formulaires DC1 et DC2, dûment complétés.
Les offres seront ouvertes en Commission d'appel d'offres, dont la séance n'est pas publique, à une date fixée ultérieurement.
— l'heure limite de remise des offres s'entend heure locale Ile de La Réunion,
— les échantillons devront être déposés avant le 11.7.2011 (12:00) au service de la restauration scolaire,
— procédure de passation:
Appel d'offres ouvert, art. 33, 57 à 59 et 77 du CMP.
— modalités de retrait des dossiers de consultation et de dépôt des offres:
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics,
Les candidats ont le choix entre:
— soit le support papier:
Toute demande de dossier de consultation et tout dépôt de candidature et d'offre s'effectuent aux coordonnées suivantes:
Mairie de Saint-Paul, service des Marchés Publics, 1 rue Evariste de Parny, BP 44, 97861 Saint-Paul Cedex, FRANCE. Tél. +262 262459150. Fax: +262 262459187,
— soit de façon dématérialisée:
Pour le téléchargement du DCE (formats bureautiques courants) et le dépôt des offres sur le site http://www.mairie-saintpaul.fr (rubrique marchés publics) disponible 24/24 h et 7/7 jours, selon modalités figurant au règlement de la consultation, ou sur le site http://www.marchespublics.mairie-saintpaul.re:8080/SIS-ePP-prod-interface.
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Le téléchargement est conditionné par une inscription préalable de l'entreprise sur le site.
Un guide utilisateur est mis à disposition des candidats sur le site.
Des aléas techniques peuvent rendre ce site momentanément indisponible.
En cas de difficulté technique sur le site, contacter: Commune de Saint-Paul, direction TIC- tél: +262 262459120.
Tout autre procédé de demande de DCE ou de transmission des offres (par courriel ou sur support physique informatique) est interdit, sauf en cas de copie de sauvegarde.
— renseignements complémentaires:
Renseignements administratifs: division de la commande publique, tél. +262 262459150, fax: +262 262459187.
Courriel: marches.publics@mairie-saintpaul.fr.
Renseignements techniques: Service de la Restauration Scolaire.
Tel: +262 262242302.
Fax: +262 262455471.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif - secrétariat du greffe
Adresse postale: BP 2024, 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement des litiges des marchés publics
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 71015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif - secrétariat du greffe
Adresse postale: BP 2024, 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis Cédex
Code postal: 97488
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Source: OJS 2011/S 105-171961 (2011-05-27)
Avis d'attribution de marché (2011-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Paul Cédex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-388552
Se réfère à l'avis: 2011/S 105-171961
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Saint-Paul, 97460 Saint-Paul, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre sur la base des échantillons et fiches techniques (55)
2. prix (45)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-22 📅
Nom: ASD (Ah Sound Distribuion)
Commune postale: Le Tampon
Code postal: 97430
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Pro à Pro
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
3️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: lot déclaré infructueux
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: Socovia
Commune postale: Sainte-Marie
Code postal: 97438
1️⃣2️⃣
Nom: Transcovi
1️⃣3️⃣
Nom: Le Martin Pêcheur
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: lot délaré infructueux
1️⃣6️⃣
Nom: International Société
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
1️⃣7️⃣
Nom: International société
1️⃣8️⃣
Nom: Boulangerie Yong
Commune postale: L'Etang-Salé
Code postal: 97427
1️⃣9️⃣
Code postal: 97437
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
Commune postale: Etang Salé
2️⃣2️⃣
Commune postale: Etang-Salé
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
Nom: Soja d'Asie
Commune postale: Sainte-Suzanne
Code postal: 97441
2️⃣5️⃣
2️⃣6️⃣
2️⃣7️⃣
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
3️⃣0️⃣
3️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
0
4
3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: secrétariat du Greffe, BP 2024, 27 rue Félix Guyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement des litiges des marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif-secrétariat du greffe
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Source: OJS 2011/S 240-388552 (2011-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Paul Cédex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-388552
Se réfère à l'avis: 2011/S 105-171961
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
3 lots ont été déclarés infructueux: 34,67 et 68 10 lots ont été déclarés sans suite par la CAO pour cause d'absence d'offres: 33,41,101,110,111,112,113,117,120 et 121 3 lots ont été déclarés sans suite par le Pouvoir adjudicateur: 23,29 et 36 (l'attributaire n'a pas produit ses attestations sociales et fiscales dans les délais et qu'il n'y a pas d'autres candidats classés). Informations sur les montants des lots attribués: lot 15: montant minimum annuel: 90,00 EUR TTC. Montant maximum annuel: 360,00 EUR TTC. Lot 20: montant minimum annuel: 5 919,76 EUR TTC. Montant maximum annuel: 23 679,03 EUR TTC Lot 38: Montant minimum annuel: 48 416.85 EUR TTC Montant maximum annuel: 194 255.46 EUR TTC. Lot 39: montant minimum annuel: 3 246.78 EUR TTC. Montant maximum annuel: 12 987.12 EUR TTC. Lot 49: Montant minimum annuel: 30 766,00 EUR TTC. Montant maximum annuel: 123 064,00 EUR TTC. Lot 53: montant minimum annuel: 18 060,00 EUR TTC. Montant maximum annuel: 72 240,00 EUR TTC. Lot 65: montant minimum annuel: 17 360,00 EUR TTC. Montant maximum annuel: 69 440,00 EUR TTC. Lot 85: Montant minimum annuel: 3 905.33 EUR TTC. Montant maximum annuel: 15 621.30 EUR TTC. Lot 86: montant minimum annuel: 6 815.18 EUR TTC. Montant maximum annuel: 27 260.70 EUR TTC. Lot 89: montant minimum annuel: 1 837.80 EUR TTC. Montant maximum annuel: 7 351.20 EUR TTC. Lot 91: montant minimum annuel: 30 630,00 EUR TTC. Montant maximum annuel: 122 520,00 EUR TTC. Lot 92: montant minimum annuel: 5 309.20 EUR TTC. Montant maximum annuel: 21 236.80 EUR TTC. Lot 94: montant minimum annuel: 918.90 EUR TTC. Montant maximum annuel: 3 675.60 EUR TTC. Lot 97: montant minimum annuel: 6 900,00 EUR TTC. Montant maximum annuel: 20 700,00 EUR TTC. Lot 109: montant minimum annuel: 13 097,00 EUR TTC. Montant maximum annuel: 52 388,00 EUR TTC.
Annonce n° 523, BOAMP 108 B du 3.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Saint-Paul, 97460 Saint-Paul, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre sur la base des échantillons et fiches techniques (55)
2. prix (45)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-22 📅
Nom: ASD (Ah Sound Distribuion)
Commune postale: Le Tampon
Code postal: 97430
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Pro à Pro
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
3️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: lot déclaré infructueux
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: Socovia
Commune postale: Sainte-Marie
Code postal: 97438
1️⃣2️⃣
Nom: Transcovi
1️⃣3️⃣
Nom: Le Martin Pêcheur
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Nom: lot délaré infructueux
1️⃣6️⃣
Nom: International Société
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
1️⃣7️⃣
Nom: International société
1️⃣8️⃣
Nom: Boulangerie Yong
Commune postale: L'Etang-Salé
Code postal: 97427
1️⃣9️⃣
Code postal: 97437
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
Commune postale: Etang Salé
2️⃣2️⃣
Commune postale: Etang-Salé
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
Nom: Soja d'Asie
Commune postale: Sainte-Suzanne
Code postal: 97441
2️⃣5️⃣
2️⃣6️⃣
2️⃣7️⃣
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
3️⃣0️⃣
3️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
0
4
3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: secrétariat du Greffe, BP 2024, 27 rue Félix Guyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement des litiges des marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif-secrétariat du greffe
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Source: OJS 2011/S 240-388552 (2011-12-13)
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