Acquisition de composteurs individuels et collectifs pour biodéchets, assistance à la formation et a la mise en place du compostage en habitat collectif
CCBS
Acquisition de composteurs individuels et collectifs pour biodéchets, assistance à la formation et a la mise en place du compostage en habitat collectif.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CCBS
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Services d'enseignement et de formation › Services de formation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-06 | Avis de marché |
| 2013-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccbs
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République, CS 60507, bâtiment 4
Code postal: 78403
Commune postale: Chatou Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-boucledelaseine.fr 🌏
Courrier électronique: jauffred.cecile@cc-boucledelaseine.fr 📧
Téléphone: +33 130097531 📞
Fax: +33 130534430 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-06 📅
Date limite de soumission: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-384381
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.12.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de composteurs individuels et collectifs pour biodéchets en bois
Brève description: Fourniture de composteurs individuels et collectifs pour biodéchets en bois.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de composteurs individuels pour biodéchets en plastique
Brève description: Fourniture de composteurs individuels pour biodéchets en plastique.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: assistance à la formation et à la mise en place du compostage en habitat collectif
Brève description:
Numéro de référence: MP2011-38-39-40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Christian Murez
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République - bâtiment 4 - CS 60507
Point de contact: Melle Cécile Jauffred
Téléphone: +33 130097530 📞
Fax: +33 130534431 📠
URL des documents: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP2011-38-39-40
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 130216319 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 238-384381 (2011-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
— Lot I: fourniture de composteurs individuels et collectifs pour biodéchets en bois,— Lot II: fourniture de composteurs individuels pour biodéchets en plastique,— Lot III: assistance à la formation et à la mise en place du compostage en habitat collectif.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccbs
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République, CS 60507, bâtiment 4
Code postal: 78403
Commune postale: Chatou Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-boucledelaseine.fr 🌏
Courrier électronique: jauffred.cecile@cc-boucledelaseine.fr 📧
Téléphone: +33 130097531 📞
Fax: +33 130534430 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-06 📅
Date limite de soumission: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-384381
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.12.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de composteurs individuels et collectifs pour biodéchets, assistance à la formation et a la mise en place du compostage en habitat collectif.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de composteurs individuels et collectifs pour biodéchets en bois
Brève description: Fourniture de composteurs individuels et collectifs pour biodéchets en bois.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de composteurs individuels pour biodéchets en plastique
Brève description: Fourniture de composteurs individuels pour biodéchets en plastique.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: assistance à la formation et à la mise en place du compostage en habitat collectif
Brève description:
Assistance à la formation et à la mise en place du compostage en habitat collectif.
Quantité ou étendue:
— Lot I: fourniture de composteurs individuels et collectifs pour biodéchets en bois,
— Lot II: fourniture de composteurs individuels pour biodéchets en plastique,
— Lot III: assistance à la formation et à la mise en place du compostage en habitat collectif.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature formulaire DC1 joint ou document équivalent,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour qu'il justifie n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (compris dans le DC1).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours de trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat,
Afficher plus
— en matière de fournitures et services, une description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes,
— les attestations d'assurance en cours de validité.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la collectivité (budget de fonctionnement), délai de paiement prévu par le décret no 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics, application des articles 86 à 111 du code des marchés publics, modalités de facturation et de paiement précisées dans le CCAP.
Afficher plus
La forme retenue pour l'attribution du marché sera celle du groupement solidaire. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Christian Murez
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Communauté de communes de la Boucle de la Seine
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République - bâtiment 4 - CS 60507
Point de contact: Melle Cécile Jauffred
Téléphone: +33 130097530 📞
Fax: +33 130534431 📠
URL des documents: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP2011-38-39-40
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 130216319 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 238-384381 (2011-12-06)
Avis d'attribution de marché (2013-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 552 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République CS 60507, bâtiment 4
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 152-264470
Se réfère à l'avis: 2011/S 238-384381
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MP2011-38-39-40.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-12 📅
Nom: Association Emeraude ID
Adresse postale: 17 rue Louis de Broglie, BP 10707
Commune postale: Lannion Cedex
Code postal: 22307
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emeraude.creation@emereaude-id.fr 📧
2️⃣
Nom: Société Beauvais
Adresse postale: 8 avenue du Parana, ZA les Ulis, BP 313
Commune postale: Courtaboeuf Cedex A
Code postal: 91958
3️⃣
Nom: Société Coopaname
Adresse postale: 3-7 rue Albert Marquet
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2013/S 152-264470 (2013-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 552 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 51/57 boulevard de la République CS 60507, bâtiment 4
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 152-264470
Se réfère à l'avis: 2011/S 238-384381
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Les montants indiqués figurenet au devis quantitatif estimatif, le montant du marché sera le suivant:
— pour le lot n° 1: Fourniture de composteurs individuels et collectifs pour bio déchets en bois: en application des prix unitaires prévus au bordereau des.
Annonce n° 252, BOAMP 238 B du 9.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MP2011-38-39-40.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-12 📅
Nom: Association Emeraude ID
Adresse postale: 17 rue Louis de Broglie, BP 10707
Commune postale: Lannion Cedex
Code postal: 22307
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emeraude.creation@emereaude-id.fr 📧
2️⃣
Nom: Société Beauvais
Adresse postale: 8 avenue du Parana, ZA les Ulis, BP 313
Commune postale: Courtaboeuf Cedex A
Code postal: 91958
3️⃣
Nom: Société Coopaname
Adresse postale: 3-7 rue Albert Marquet
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2013/S 152-264470 (2013-08-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)