Acquisition d'objets respectueux de l'environnement pour constitution de lots et du kit de l'Agent Eco-Responsable

CIVIS

Dans le cadre du déploiement de son programme local de prévention des déchets, dans la continuité des actions de sensibilisation menées notamment sur le tri sélectif et les thématiques liées au développement durable, la CIVIS souhaite faire l'acquisition de divers objets qui seront donnés dans le cadre d'animations et lors de la mise en place de l'éco-responsabilité au sein de la collectivité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-14.

Qui ?

• CIVIS

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles › Articles textiles divers
• Boîtes métalliques › Boîtes pour aliments
• Sacs de voyage › Sacs à dos
• Tableaux › Fournitures de bureau ou accessoires
• Ustensiles de cuisine › Tasses et verres › Verres à boire
• Équipements de sports de plein air › Équipements de loisirs

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-14	Avis de marché

Avis de marché (2011-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau ou accessoires
Quantité ou étendue:

— Lot 1: articles de bureau,— Lot 2: articles de loisirs,— Lot 3: articles textiles,— Lot 4: mugs,— Lot 5: gobelets réutilisables,— Lot 6: goûters (gourdes et boîtes à goûters),— Lot 7: sacs à dos pique-nique.L'étendue des prestations est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau ou accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 60 CD 26 Pierrefonds
Code postal: 97410
Commune postale: Saint-Pierre
Contact
Adresse Internet: http://www.civis.re 🌏
Courrier électronique: damp@civis.re 📧
Téléphone: +262 262499600 📞
Fax: +262 262330636 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-14 📅
Date limite de soumission: 2011-04-29 📅
Date de publication: 2011-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 52-085238
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

La date limite de réception des offres est fixée au 29.4.2011 à 12:00 (heure locale) GMT + 4. Valeur technique (45 %) jugée sur le contenu du mémoire technique détaillant les points suivants: — Les caractéristiques techniques et spécifiques des lots: 20 %, — La présence d'un éco-label officiel, — La nature des matériaux de fabrication, — La part de produits recyclés les composant, — La biodégradabilité conformément à la norme EN 13432, — Le caractère recyclable, — Le conditionnement des produits, — Les caractéristiques exactes des objets proposés: 10 %, — La dimension, — La palette de couleur, — La forme, — Les modalités d'impression, — Le catalogue actuel de produits: 10 %, — Les échantillons et photos des objets proposés: 5 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Articles de bureau
Brève description:

Les articles de bureau sont destinés aux agents de la CIVIS dans le cadre du kit éco-agent, aux enfants et aux personnes sensibilisées au développement durable lors des actions menées sur le territoire.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
30 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: articles de loisirs
Brève description:

A titre indicatif, les articles composant ce lot sont les suivants (liste non…

… exhaustive):— Porte-clés,— Décapsuleurs,— Frisbees,— Montres sans pile,— Yoyos,— Horloges sans pile.

… exhaustive):

— Porte-clés,

— Décapsuleurs,

— Frisbees,

— Montres sans pile,

— Yoyos,

— Horloges sans pile.

Valeur estimée hors TVA: 1 200 💰
8 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Articles textiles
Brève description:

Les articles de ce lot seront offerts lors des différentes actions de sensibilisation aux thématiques du développement durable, ci-dessous la liste non exhaustive des objets de ce…

… lot:— Tee-Shirts,— Casquettes,— Draps de bain,— Plaids.

… lot:

— Tee-Shirts,

— Casquettes,

— Draps de bain,

— Plaids.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mugs
Brève description:

Les mugs, sont destinés à être donnés aux agents de la CIVIS dans le kit éco-responsable afin de les inciter à ne plus utiliser de gobelets jetables.

Valeur estimée hors TVA: 250 💰
1 700 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Gobelets réutilisables
Brève description:

Les gobelets réutilisables sont destinés à être donnés d'une part aux agents de la CIVIS et à être utilisés dans le cadre de manifestations diverses sur son territoire (sportives, culturelles ...).

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Goûters (gourdes et boîtes à gouters)
Brève description:

Des sensibilisations à destination des enfants sont menées concernant les goûters 0 déchet les incitant à utiliser des contenants réutilisables et à éviter la consommation de produits emballés individuellement. Ainsi, cette démarche sera accompagnée de la "distribution" de gourdes et de boîtes à gouters aux enfants.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
7 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Sacs à dos pique-nique
Brève description:

Les sacs à dos de pique-nique proposé devront obligatoirement être composés de vaisselle réutilisables, a minima des couverts et des assiettes.

Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
9 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

— Lot 1: articles de bureau,

— Lot 2: articles de loisirs,

— Lot 3: articles textiles,

— Lot 4: mugs,

— Lot 5: gobelets réutilisables,

— Lot 6: goûters (gourdes et boîtes à goûters),

— Lot 7: sacs à dos pique-nique.

L'étendue des prestations est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières.

Description des options:

— Avenant(s),

— marché pour la réalisation de prestations similaires (suivant article 35 II 6° du code des marchés publics).

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2011SPD001---0000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: siège de la CIVIS - 60 CD 26 Pierrefonds, 97410 Saint-Pierre, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre d'intention de soumissionner ou, en cas de soumission sous forme de groupement, la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants: formulaire DC1, ou équivalent sur papier libre,

— Déclaration du candidat: formulaire DC2 ou équivalent sur papier libre,

— Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,

— Copie du jugement si redressement judiciaire; les personnes admises au redressement judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, services objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fera sur les ressources propres de la CIVIS.

Le règlement du marché s'effectuera par mandat et virement administratifs dans les délais prévus à l'article 98 du code des marchés publics soit 30 jours au maximum. En outre le taux des intérêts moratoires applicable est le taux de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme n'est imposée aux soumissionnaires.

Possibilité de présenter pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de soumissionnaires individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Nota: un même opérateur économique ne peut toutefois être mandataire de plus d'un groupement candidat pour un même marché public. Et une même personne physique ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Seuls les membres de la Commission d'appel d'offres du Pouvoir adjudicateur sont autorisés à participer à l'ouverture des offres. Le cas échéant les personnes désignées à l'article 23 du code des marchés publics pourront participer avec voix consultative. La date et le lieu d'ouverture des offres ne sont pas connus au moment de l'envoi du présent avis.

Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: 50 %
2. Valeur technique: 45 %
3. Délai: 5 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Civis
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011SPD001---0000
Informations complémentaires

La date limite de réception des offres est fixée au 29.4.2011 à 12:00 (heure locale) GMT + 4.

Valeur technique (45 %) jugée sur le contenu du mémoire technique détaillant les points suivants:

— Les caractéristiques techniques et spécifiques des lots: 20 %,

— La présence d'un éco-label officiel,

— La nature des matériaux de fabrication,

— La part de produits recyclés les composant,

— La biodégradabilité conformément à la norme EN 13432,

— Le caractère recyclable,

— Le conditionnement des produits,

— Les caractéristiques exactes des objets proposés: 10 %,

— La dimension,

— La palette de couleur,

— La forme,

— Les modalités d'impression,

— Le catalogue actuel de produits: 10 %,

— Les échantillons et photos des objets proposés: 5 %.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 2 ter rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924361 📞
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Fax: +33 144427337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144427343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 052-085238 (2011-03-14)

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