Acquisition d'emballages jetables, de vaisselle jetable, d'habillement jetable nécessaire au fonctionnement de la cuisine centrale

Ville du Mans

Le présent appel d'offres ouvert est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics français et un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18/CE.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an du 1.7.2011 au 30.6.2012.
Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-07 Avis de marché
2011-09-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-05-18 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-115754
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le critère du prix sera analysé sur la base d'un échantillonnage, non connu des candidats. Le critère de la qualité sera analysé au regard des fiches techniques et des échantillons. Ces éléments permettront d'apprécier l'adaptation du produit à son utilisation. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de sélection des candidatures: 1 - garanties et capacités techniques et professionnelles; 2 - garanties et capacités financières. Le dossier de consultation sera remis ou adressé gratuitement à tout candidat qui en fera la demande, sur place, par fax (+33 243473740) ou par courrier à l'adresse suivante: Ville du Mans, pôle marchés et achats publics, immeuble Condorcet, 16 avenue François Mitterrand, 72039 Le Mans Cedex 9, FRANCE. Il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plate-forme; toutefois il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante: Ville du Mans, pôle marchés et achats publics, le Condorcet- 4 La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Renseignements d'ordre technique: service production repas - tél: +33 243612727 (Daniel Gras). Renseignements d'ordre administratif: pôle marchés publics - tél: +33 243474978 (Anne Javaudin). Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'ile-gloriette - BP 24111 44041 Nantes Cedex FRANCE Tél. +33 240994600 - fax +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand - 44000 Nantes - FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes - adresse ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics français et un accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18/CE.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an du 1.7.2011 au 30.6.2012.
Le marché peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2014.
Numéro du lot: 1
Brève description: Barquettes gastronomes injectées 1/6 1/3 1/2.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 57 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Barquettes gastronomes thermoformées 1/4.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 16 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Films operculage et conditionnement.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 8 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Films pour cuisson sous vide et operculage.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 13 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Seaux.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 7 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Sacs rétractables.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 3 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Etiquettes autocollantes.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 8 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description: Vaisselle jetable.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 6 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description: Habillement jetable.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 5 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: Tabliers jetables.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 4 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Brève description: Gants à usage unique.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 7 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Brève description: Essuyages.
Numéro du lot: 13
Brève description: Nappes - sacheries.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 1 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Brève description: Film - divers.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 2 500 EUR (HT).
Numéro du lot: 15
Brève description: Boites et sacs piques niques.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Cuisine centrale - Vitaxis - boulevard Pierre Lefaucheux - zone industrielle sud, 72000 Le Mans, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune avance ne sera versée.
Prix unitaires ajustables annuellement.
Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (55)
2. Qualité des prestations % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Le critère du prix sera analysé sur la base d'un échantillonnage, non connu des candidats.
Le critère de la qualité sera analysé au regard des fiches techniques et des échantillons. Ces éléments permettront d'apprécier l'adaptation du produit à son utilisation.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Critères de sélection des candidatures:
1 - garanties et capacités techniques et professionnelles;
2 - garanties et capacités financières.
Le dossier de consultation sera remis ou adressé gratuitement à tout candidat qui en fera la demande, sur place, par fax (+33 243473740) ou par courrier à l'adresse suivante: Ville du Mans, pôle marchés et achats publics, immeuble Condorcet, 16 avenue François Mitterrand, 72039 Le Mans Cedex 9, FRANCE. Il pourra également être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr.
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Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plate-forme; toutefois il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
Le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante: Ville du Mans, pôle marchés et achats publics, le Condorcet- 4
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La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Renseignements d'ordre technique: service production repas - tél: +33 243612727 (Daniel Gras).
Renseignements d'ordre administratif: pôle marchés publics - tél: +33 243474978 (Anne Javaudin).
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Nantes
6 allée de l'ile-gloriette - BP 24111
44041 Nantes Cedex
FRANCE
Tél. +33 240994600 - fax +33 240994658
Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - 8 rue de Chateaubriand - 44000 Nantes - FRANCE.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nantes - adresse ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.

Informations complémentaires
Marché renouvelable
Premier semestre 2014.
Source: OJS 2011/S 071-115754 (2011-04-07)
Avis d'attribution de marché (2011-09-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-28 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-306518
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-115754
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Les lots 5, 7 et 15 ont été déclarés infructueux (absence d'offres) et ont été relancés en marchés négociés sans concurrence. Les marchés, objet du présent avis, sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et des accords cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18/ce. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an du 1.7.2011 au 30.6.2012. Ils peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2014. Il s'agit de marchés à bon de commande sans minimum ni maximum. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111,44041 Nantes, FRANCE. E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél.: +33 240994600. Fax: +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE. Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur. Annonce n° 344, BOAMP 72 B du 12.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Qualité des prestations (45)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-10 📅
Nom: Mr net
Adresse postale: ZA Saint-Roch - rue de la Cimenterie
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-11 📅
Nom: Rescaset
Adresse postale: BP 46
Commune postale: Rives
Code postal: 38147

3️⃣

4️⃣
Nom: Nutripack
Adresse postale: 150 route de Llallaing
Commune postale: Flines-les-Raches
Code postal: 59148

5️⃣
Nom: Le lot 5: Seaux a été déclaré infructueux

6️⃣
Nom: Promocash
Adresse postale: chemin de la Foucaudière
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100

7️⃣
Nom: Le lot 7: etiquettes autocollantes a été déclaré Infructueux

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-12 📅
Nom: Coldis
Adresse postale: ZAC du Plan, 230 avenue du Counoise
Commune postale: Entraigues-sur-la-Sorgues
Code postal: 84320

9️⃣
Nom: Groupe Pierre Le Goff Grand Ouest
Adresse postale: BP 03
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44860

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Raynaud
Adresse postale: route de Paris, BP 23224
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35532

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-16 📅
Nom: Brunebarbe
Adresse postale: parc d'activité des Petits Carreaux, 6 avenue du Bouton d'Or
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94389

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Le lot 15: Boites et sacs piques niques a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
4
Source: OJS 2011/S 188-306518 (2011-09-28)