Acquisition d'articles divers et d'objets promotionnels de bagagerie et maroquinerie pour le Conseil régional Nord-Pas-de-Calais

Conseil régional Nord-Pas-de-Calais

Acquisition d'articles divers et d'objets promotionnels de bagagerie et maroquinerie pour le Conseil régional Nord-Pas-de-Calais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-29 Avis de marché
2011-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bagages, sellerie, sacs et sachets
Quantité ou étendue:
La présente consultation débouchera sur la passation d'un accord-cadre sans montant minimum ni montant maximum et plusieurs opérateurs économiques. Il s'agit d'un accord-cadre au sens de la directive européenne et d'un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français. Il n'est pas prévue de décomposition en tranches ou en lots. Estimation totale (reconductions comprises): 300 000 EUR (HT).
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Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bagages, sellerie, sacs et sachets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: siège de région 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-29 📅
Date limite de soumission: 2011-08-22 📅
Date de publication: 2011-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 124-205914
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2011.046/2 acquisition d'articles divers et d'objets promotionnels de bagagerie et maroquinerie pour le Conseil régional Nord - Pas-de-Calais". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Renseignement(s) technique(s): Région Nord Pas-de-Calais direction du protocole et des rélations publiques 151 avenue Hoover 59555 Lille Cedex, FRANCE Mme Carole Saey -Vasseur tél: +33 328825475. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'articles divers et d'objets promotionnels de bagagerie et maroquinerie pour le Conseil régional Nord-Pas-de-Calais.
Description des options: Le marché est reconductible une fois.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2011.046/2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Modalité de règlement des comptes: modalités du cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de fournitures courantes et services (arreté du 19.1.2009). L'application éventuelle de l'avance ainsi que les conditions de versement et de remboursement seront déterminées par marché subséquent. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds publics/ressources propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: L'exécution du marché n'est pas soumise à d'autres conditions particulières.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (sur la base d'une simulation de commande) (40)
2. Délai d'exécution (sur la base d'une simulation de commande) (20)
3. Caractère esthétique (sur la base des fiches techniques et des échantillons) (25)
4. Caractère esthétique (sur la base des fiches techniques et des échantillons): nombre de coloris proposés (10)
5. Caractère esthétique (sur la base des fiches techniques et des échantillons): originalité des produits (15)
6. Qualité (sur la base d'échantillons) (15)
7. Qualité (sur la base d'échantillons): finition des produits (10)
8. Qualité (sur la base d'échantillons): qualité du marquage du logo (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord-Pas-de-Calais
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord - Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique siège de région 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826287 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
Nom: Région Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: à l'attention de M. Gérald Arbeltier bureau des remises des offres siège de Région 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.046/2
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2011.046/2 acquisition d'articles divers et d'objets promotionnels de bagagerie et maroquinerie pour le Conseil régional Nord - Pas-de-Calais". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Renseignement(s) technique(s): Région Nord Pas-de-Calais direction du protocole et des rélations publiques 151 avenue Hoover 59555 Lille Cedex, FRANCE Mme Carole Saey -Vasseur tél: +33 328825475.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 124-205914 (2011-06-29)
Avis d'attribution de marché (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: siège de Région 151 avenue du Président Hoover

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380128
Se réfère à l'avis: 2011/S 124-205914
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Dossier 2011.046/2. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP français). Durée du marché: 24 mois reconductible une fois. Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi n° 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Les candidats évincés peuvent introduire: — un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'Union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative, — un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidatureou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative, — un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 7. Qualité (sur la base d'échantillons): fnition des produits (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-17 📅
Nom: Daktari
Adresse postale: 10 avenue Pasteur
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cotton Blue
Adresse postale: 102 rue de Lannoy
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650

3️⃣
Nom: Yrtex
Adresse postale: 25 rue Favreuil
Commune postale: Croix
Code postal: 59170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2011/S 235-380128 (2011-12-01)
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Fournisseurs:
Cotton Blue Daktari YRTEX
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Bagages, sellerie, sacs et sachets