Acquisition d'arbres - années 2011-2012

Ville de Talence

Acquisition d'arbres - années 2011-2012.
Les fournitures ne sont pas décomposées en tranche et font l'objet d'un marché unique à bons de commande (article 77 du CMP) à prix unitaires révisables.
Durée d'exécution: de sa date de notification au 31.12.2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-16 Avis de marché
2011-12-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: boîte postale 10035
Code postal: 33401
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@talence.fr 📧
Téléphone: +33 556843462 📞
Fax: +33 556847858 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-16 📅
Date limite de soumission: 2011-06-28 📅
Date de publication: 2011-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 96-157565
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
La transmission par voie électronique de l'ensemble des documents constituant le pli est autorisée dans le cadre de la présente mise en concurrence. Les modalités de transmission sont celles offertes par la Mairie de Talence sur la plate-forme: www.marchespublics-aquitaine.org. Cette plate-forme de dématérialisation permet: — de télécharger le DCE correspondant, — de répondre de façon électronique aux consultations. Les documents contractuels émis par la collectivité ne doivent pas être modifiés. Les documents électroniques ont des contenus identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre. Pour répondre à la consultation sous forme dématérialisée via la plate-forme, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'une signature électronique référencée. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque soumissionnaire. La collectivité n'accepte pas les plis remis par une voie électronique autre que via la plate-forme dédiée à cet effet. Afin d'éviter qu'un pli transmis électroniquement soit déclaré irrecevable en raison: — de la présence d'un programme informatique malveillant (virus), — d'une réception hors délai (aléas de transmission), — d'une ouverture impossible. Les soumissionnaires peuvent parallèlement à l'envoi électronique adresser au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde des plis sur support physique électronique (CD-ROM DVD-ROM, clé USB...) ou bien sur support papier (par tout courrier permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité ou par dépôt contre récépissé). Cette copie des dossiers est destinée à se substituer (sous réserve que la copie de sauvegarde soit parvenue dans les délais), en cas d'anomalie, aux dossiers des offres transmises par voie électronique au pouvoir adjudicateur. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: " copie de sauvegarde ". Les documents figurant sur ce support doivent être revêtus de la signature électronique. Le soumissionnaire qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des plis. Sans préjudice des dispositions relatives à la copie de sauvegarde, les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres. Dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de la constitutionde leur dossier, les soumissionnaires devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite (par courrier, télécopie ou e-mail par le biais de la plate-forme www.marchespublics-aquitaine.org). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'arbres - années 2011-2012.
Les fournitures ne sont pas décomposées en tranche et font l'objet d'un marché unique à bons de commande (article 77 du CMP) à prix unitaires révisables.
Durée d'exécution: de sa date de notification au 31.12.2012.
Numéro de référence: 11 31

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— toutes les pièces prévues aux articles 44 et 45 du CMP datées et signées (formulaire DC2 et annexes ou autre),
— lettre de candidature (formulaire Dc1 ou autre),
— certificat de qualifications professionnelles.
Situation économique et financière:
— chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du présent marché, livrées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (attestation des destinataires concernés ou à défaut déclaration du soumissionnaire),
— effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement = budget de la Mairie de Talence.
Le mode de règlement est le virement par mandat administratif sous 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (notation sur 20) (60)
2. Dont diversité des produits proposés (quantité et variété sur catalogues) (notation sur 20) (31)
3. Dont qualité des produits proposés (catalogues) (notation sur 20) (29)
4. Prix des prestations (montant total en euro(s) HT du DEF) (notation sur 20) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Talence
Contact
Point de contact: service achats et marchés
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Nom: Mairie de Talence Service Achats et Marchés
Adresse postale: boîte poste 10035 (du lundi au jeudi de 12:45 à 19:15 et le vendredi de 8:45 à 12:00 et de 12:45 à 16:00)

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11 31
Informations complémentaires
La transmission par voie électronique de l'ensemble des documents constituant le pli est autorisée dans le cadre de la présente mise en concurrence. Les modalités de transmission sont celles offertes par la Mairie de Talence sur la plate-forme: www.marchespublics-aquitaine.org.
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Cette plate-forme de dématérialisation permet:
— de télécharger le DCE correspondant,
— de répondre de façon électronique aux consultations.
Les documents contractuels émis par la collectivité ne doivent pas être modifiés. Les documents électroniques ont des contenus identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre.
Pour répondre à la consultation sous forme dématérialisée via la plate-forme, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'une signature électronique référencée.
Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque soumissionnaire.
La collectivité n'accepte pas les plis remis par une voie électronique autre que via la plate-forme dédiée à cet effet.
Afin d'éviter qu'un pli transmis électroniquement soit déclaré irrecevable en raison:
— de la présence d'un programme informatique malveillant (virus),
— d'une réception hors délai (aléas de transmission),
— d'une ouverture impossible.
Les soumissionnaires peuvent parallèlement à l'envoi électronique adresser au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde des plis sur support physique électronique (CD-ROM DVD-ROM, clé USB...) ou bien sur support papier (par tout courrier permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité ou par dépôt contre récépissé).
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Cette copie des dossiers est destinée à se substituer (sous réserve que la copie de sauvegarde soit parvenue dans les délais), en cas d'anomalie, aux dossiers des offres transmises par voie électronique au pouvoir adjudicateur. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: " copie de sauvegarde ". Les documents figurant sur ce support doivent être revêtus de la signature électronique.
Afficher plus
Le soumissionnaire qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des plis.
Afficher plus
Sans préjudice des dispositions relatives à la copie de sauvegarde, les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres.
Afficher plus
Dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de la constitutionde leur dossier, les soumissionnaires devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite (par courrier, télécopie ou e-mail par le biais de la plate-forme www.marchespublics-aquitaine.org).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 096-157565 (2011-05-16)
Avis d'attribution de marché (2011-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: BP 10035
Contact
Courrier électronique: achatsmarches@mairie-talence.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 234-378447
Se réfère à l'avis: 2011/S 96-157565
Numéro JO-S: 234

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Prix des prestations (montant total en euros HT du DEF) (notation sur 20) (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-28 📅
Nom: Sarl Pépinières Bontemps
Adresse postale: 40 rue Charles Lamoureux, BP 44
Commune postale: Begles Cedex
Code postal: 33322
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Alain Cazabonne, maire de Talence
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 234-378447 (2011-12-02)