Acquisition d'appareils de mesure électronique pour l'aéronautique navale

Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco

Acquisition d'appareils de mesure électronique pour l'aéronautique navale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MB Électronique
• Rohde & Schwartz

Qui ?

• Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de contrôle et d'essai › Machines et appareils d'essai et de mesure

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-24	Avis de marché
2012-01-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils d'essai et de mesure
Quantité ou étendue: Fournitures de 54 articles répartis en 5 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils d'essai et de mesure 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BCRM Toulon, bP 68
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Courrier électronique: sertemarco.marches@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-24 📅
Date limite de soumission: 2011-07-20 📅
Date de publication: 2011-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 101-165602
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle depuis www.marches-publics.gouv.fr ou via le portail achats du ministère de la défense www.achats.defense.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc ou .odt), tableur (.xls ou .ods), et les fichiers compressés au format ZIP (.zip). En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au +33 422436589, ou à "sertemarco.marches@wanadoo.fr", ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - SLM/Sertemarco - marchés publics - base navale de Toulon, BP 68 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE. Le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché interministérielle ou via le portail www.achats.defense.gouv.fr pourla remise des offres. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale (ou par porteur) sur support papier ou sur un support physique électronique. Les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule la dernière offre reçue dans les délais impartis sera ouverte. Les modalités de présentation et de transmission des plis sont détaillées dans le règlement particulier de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'appareils de mesure électronique pour l'aéronautique navale.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition d'appareils de mesure électronique pour l'aéronautique navale
Brève description:

Ce lot correspond aux items:— Atténuateur variable continu,— Diviseur de puissance (power splitter),— Boîtes de résistances à décades,— Boîtes de capacités à décades,— Charges coaxiales transverses,— Accessoires pour milliohmètre Om16.

Ce lot correspond aux items:

— Atténuateur variable continu,

— Diviseur de puissance (power splitter),

— Boîtes de résistances à décades,

— Boîtes de capacités à décades,

— Charges coaxiales transverses,

— Accessoires pour milliohmètre Om16.

Quantité ou étendue: 42 articles
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot correspond aux items:— Générateur de fréquence,— Phasemètre,— Multimètre étalon,— Fréquencemètre 300mhz,— Tosmètre.

— Générateur de fréquence,

— Phasemètre,

— Multimètre étalon,

— Fréquencemètre 300mhz,

— Tosmètre.

Quantité ou étendue: 6 articles
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot correspond aux items:— Analyseur scalaire,— Station de mesure radiocom,— Milliwattmètre Hf,— Générateur synthétiseur de fréquence 1.5 Ghz.

— Analyseur scalaire,

— Station de mesure radiocom,

— Milliwattmètre Hf,

— Générateur synthétiseur de fréquence 1.5 Ghz.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot correspond à l'item:— Pyromètre optique.

Ce lot correspond à l'item:

— Pyromètre optique.

Quantité ou étendue: 1 article
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce lot correspond à l'item:— Multiplicateur d'écart.

— Multiplicateur d'écart.

Numéro de référence: SERV11016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lann-Bihoué.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (imprimé DC1) ou équivalent,

— Déclaration du candidat (imprimé DC2) ou les documents suivants:

—— Une identification du candidat individuel ou du membre du groupement (nom commercial, adresse, coordonnées, SIRET, forme juridique et statut) sur papier en tête,

—— Le nom, prénom et qualité de la personne ayant pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement avec un justificatif permettant de prouver cette habilitation),

—— Une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, ainsi qu'une attestation de régularité fiscale et sociale délivrée par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale.

Pour les groupements de candidatures: une seule lettre de candidature est établie pour l'ensemble du groupement. Elle est signée pour l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour présenter ces entreprises. En revanche, chacun des membres du groupement doit fournir toutes les autres pièces du dossier candidature exigées ci-dessus.

Dans le cas ou le candidat fait appel à un autre opérateur économique pour justifier de ses capacités techniques, le candidat doit demander que soient également prises en compte les capacités techniques de cet autre opérateur économique, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre cet opérateur et lui. Pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution de ce marché, le candidat produit un engagement écrit et signé de l'opérateur économique de mettre ses capacités techniques à la disposition du candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les sociétés crées depuis moins de 3 ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales références, indiquant le montant du marché, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère de la défense.

Le régime des paiements (versement d'avances, acomptes et solde) sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics.

Le délai global de paiement est de 30 jours maximum.

Le mode de règlement sera le virement par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement précisera la nature juridique de sa formation, "solidaire" ou "conjoint". Dans tous les cas, le mandataire désigné sera solidaire avec chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco
Contact
Point de contact: M. Le commissair général de 2ème classe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=37312&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: SLM/Sertemarco
Adresse postale: BCRM de Toulon, BP 68
Commune postale: Toulon Cedex 9
Point de contact: M. Le commissaire général de 2ème classe

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SERV11016
Informations complémentaires

En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au +33 422436589, ou à "sertemarco.marches@wanadoo.fr", ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - SLM/Sertemarco - marchés publics - base navale de Toulon, BP 68 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.

Le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché interministérielle ou via le portail www.achats.defense.gouv.fr pourla remise des offres. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale (ou par porteur) sur support papier ou sur un support physique électronique. Les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule la dernière offre reçue dans les délais impartis sera ouverte.

Les modalités de présentation et de transmission des plis sont détaillées dans le règlement particulier de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 101-165602 (2011-05-24)

Avis d'attribution de marché (2012-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 186 110 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne navale
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 72
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-021554
Se réfère à l'avis: 2011/S 101-165602
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Les lots 2, 4 et 5 ont été déclarés infructueux le 11.10.2011. Annonce no 180, BOAMP 105 B du 28.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-24 📅
Nom: MB Électronique
Adresse postale: 106 rue des Frères Farman, BP 31, ZI Centre
Commune postale: Buc
Code postal: 78553
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: Rohde & Schwartz
Adresse postale: 9-11 rue Jeanne Braconnier
Commune postale: Meudon-la-Forêt
Code postal: 92366
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le commissaire général de 2ème classe
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Toulon
Source: OJS 2012/S 014-021554 (2012-01-19)

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