Achats de services d'impression pour les besoins du conseil général du Gard
Conseil général du Gard
Accord cadre sans minimum, ni maximum conclu avec un maximum de 4 titulaires par lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • De Rudder Imprimerie
- • Doublet SA
- • Impact Imprimerie
- • Merico Delta Print
- • Phoenix Impressions
- • Public Imprim
- • PURE impression
- • Sérigraphie moderne
- • Visiance
- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-05 | Avis de marché |
| 2011-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 69-112050
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Impression d'affiches grands formats.
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression de supports papiers courants.
Numéro du lot: 3
Brève description: Impression d'adhésifs et supports spéciaux.
Numéro du lot: 4
Brève description: Impression de supports "Évènementiels" autres que le papier.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Critère: 1. critère technique (60)
2. critère prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général du Gard
Nom: Adresse pour renseignements d'ordre administratif:
Adresse postale: Conseil général du Gard - direction de la commande publique - hôtel du département - 3 rue Guillemette - 30044 Nîmes Cedex 9 - auprès de M. Bompard Gilles - Fax +33 466763645 - Mail: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr. Adresse pour renseignements d'ordre technique: Conseil général du Gard - direction de la communication - Service communication institutionnelle, 3 rue Guillemette - 30044 Nîmes Cedex 9 - à l'attention de M. Marquet Rémy - Fax +33 466763690 - Mail dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: Direction de la commande publique - hôtel Carénou - 14 rue Bernard Aton - 30044 Nîmes Cedex 9: horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - demande par fax +33 466763600, par mail: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
Nom: Dépôt au conseil général
Adresse postale: Direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton - 30044 Nîmes Cedex 9 - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - envoi postal: conseil général du Gard - direction de la commande publique - hôtel du département - 3 rue Guillemette - 30044 Nîmes Cedex 9 - URL: www.gard.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11COM001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes / Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010 / hôtel du département, 3 rue Guillemette
Commune postale: Nîmes Cedex 09 / Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941 / 30044
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 / +33 466763645 📠
Source: OJS 2011/S 069-112050 (2011-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Quantité ou étendue:
Cette consultation vise à fournir des prestations d'impression les plus adaptées et les plus actuelles pour divers supports de communication.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 69-112050
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Les délais d'exécution seront précisés dans chaque marché subséquent.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre sans minimum, ni maximum conclu avec un maximum de 4 titulaires par lot.
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression d'affiches grands formats.
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression de supports papiers courants.
Numéro du lot: 3
Brève description: Impression d'adhésifs et supports spéciaux.
Numéro du lot: 4
Brève description: Impression de supports "Évènementiels" autres que le papier.
Description des options:
Le marché est renouvelable par période successive de 1 an pour une durée maximale de 3 ans.
Numéro de référence: 11COM001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics. Prix unitaires, fermes.
Modalités de règlement des comptes: Conditions du CCAP.
Les délais de paiement seront indiqués dans les marchés subséquents conformément aux dispositions règlementaires applicables à la date de l'engagement de la consultation du ou desmarchés subséquents.
Modalités de financement: fonds propres.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.
Unité monétaire utilisée: l'euro.
Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère: 1. critère technique (60)
2. critère prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général du Gard
Nom: Adresse pour renseignements d'ordre administratif:
Adresse postale: Conseil général du Gard - direction de la commande publique - hôtel du département - 3 rue Guillemette - 30044 Nîmes Cedex 9 - auprès de M. Bompard Gilles - Fax +33 466763645 - Mail: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr. Adresse pour renseignements d'ordre technique: Conseil général du Gard - direction de la communication - Service communication institutionnelle, 3 rue Guillemette - 30044 Nîmes Cedex 9 - à l'attention de M. Marquet Rémy - Fax +33 466763690 - Mail dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: Direction de la commande publique - hôtel Carénou - 14 rue Bernard Aton - 30044 Nîmes Cedex 9: horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - demande par fax +33 466763600, par mail: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
Nom: Dépôt au conseil général
Adresse postale: Direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton - 30044 Nîmes Cedex 9 - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - envoi postal: conseil général du Gard - direction de la commande publique - hôtel du département - 3 rue Guillemette - 30044 Nîmes Cedex 9 - URL: www.gard.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11COM001
Informations complémentaires
Les délais d'exécution seront précisés dans chaque marché subséquent.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
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Dossier de consultation gratuit.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes / Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010 / hôtel du département, 3 rue Guillemette
Commune postale: Nîmes Cedex 09 / Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941 / 30044
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 / +33 466763645 📠
Source: OJS 2011/S 069-112050 (2011-04-05)
Avis d'attribution de marché (2011-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-296655
Se réfère à l'avis: 2011/S 69-112050
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-04 📅
Nom: Sérigraphie Moderne
Adresse postale: 121 route de Laghet quartier du Nartas
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Visiance
Adresse postale: ZI des Loges
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
3️⃣
Nom: Public Imprim
Adresse postale: 12 rue Pierre Timbaud, BP 553
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69637
4️⃣
Nom: Merico Delta Print
Adresse postale: La Viguerie, BP 6
Commune postale: Bozouls
Code postal: 12340
5️⃣
Nom: Pure Impression
Adresse postale: rue Charles Nungesser ZAC Fréjorgues Ouest
Commune postale: Mauguio Cedex
Code postal: 34135
6️⃣
Nom: Phoenix Impressions
Adresse postale: 2 rue Gutenberg
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
7️⃣
Nom: Impact Imprimerie
Adresse postale: rue des Vautes
Commune postale: Saint-Gely-du-Fesc
Code postal: 34980
8️⃣
Nom: De Rudder Imprimerie
Adresse postale: 105 rue de Grand Gigognan ZI de Courtine
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
9️⃣
Nom: Doublet SA
Adresse postale: 67 rue de Lille BP 27 Avelin
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Source: OJS 2011/S 182-296655 (2011-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-296655
Se réfère à l'avis: 2011/S 69-112050
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres sur 11 offres 1 est reçue hors délai. Pour le lot 3: impression d'adhésifs et supports spéciaux, 1 offre est jugée inacceptable ce lot sera relancé en marché négocié avec publicité et mise en concurrence (article 35.I.1 du CMP). Date de signature du marché: 29.7.2011. Modalités de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil général, hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Instances chargée des recours: Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30941 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Services auprès desquels des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS 88010 30941, Nîmes Cedex 09, FRANCE. Téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786. Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr. Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Télécopie: +33 466763645. Courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr.
Annonce n° 168, BOAMP 70 B du 8.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-04 📅
Nom: Sérigraphie Moderne
Adresse postale: 121 route de Laghet quartier du Nartas
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Visiance
Adresse postale: ZI des Loges
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
3️⃣
Nom: Public Imprim
Adresse postale: 12 rue Pierre Timbaud, BP 553
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69637
4️⃣
Nom: Merico Delta Print
Adresse postale: La Viguerie, BP 6
Commune postale: Bozouls
Code postal: 12340
5️⃣
Nom: Pure Impression
Adresse postale: rue Charles Nungesser ZAC Fréjorgues Ouest
Commune postale: Mauguio Cedex
Code postal: 34135
6️⃣
Nom: Phoenix Impressions
Adresse postale: 2 rue Gutenberg
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
7️⃣
Nom: Impact Imprimerie
Adresse postale: rue des Vautes
Commune postale: Saint-Gely-du-Fesc
Code postal: 34980
8️⃣
Nom: De Rudder Imprimerie
Adresse postale: 105 rue de Grand Gigognan ZI de Courtine
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
9️⃣
Nom: Doublet SA
Adresse postale: 67 rue de Lille BP 27 Avelin
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Source: OJS 2011/S 182-296655 (2011-09-19)
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