Achat de produits pétroliers années 2012 - 2013 - 2014 - 2015

Ville de Brive-la-Gaillarde

Achat de produits pétroliers années 2012 - 2013 - 2014 - 2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-27 Avis de marché
2011-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé pour 2012, éventuellement reconductible en 2013, 2014 et 2015.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de l'hôtel de ville, 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date limite de soumission: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-239176
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Critères d'attribution: Lot 1. 1. Prix des prestations (pondération 60 %); 2. Valeur technique des prestations appréciée en fonction du mémoire technique (pondération 40 %). Lots 2 et 3. 1. Prix des prestations (pondération 60 %); 2. Délai de livraison ou d'exécution (pondération 40 %). Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: sur demande écrite ou fax adressé) la direction stratégie et logistique, place de l'hôtel de ville, BP 80433, 19312 Brive Cedex, FRANCE - sans frais de reprographie. Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de produits pétroliers années 2012 - 2013 - 2014 - 2015.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Approvisionnement en carburants par cartes accréditives auprès d'un réseau national de stations services y compris services divers (péages, parkings, services en
stations).Montant minimum 15 000 EUR HT. Montant maximum 50 000 EUR HT.
stations).
Montant minimum 15 000 EUR HT. Montant maximum 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot n° 02 - fournitures de carburants livrés en vrac dans les cuves des différents sites
municipaux.Montant minimum 200 000 EUR HT. Montant maximum 500 000 EUR HT.
municipaux.
Montant minimum 200 000 EUR HT. Montant maximum 500 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fournitures de lubrifiants et de produits périphériques divers pour le garage
municipal.Montant minimum 10 000 EUR HT. Montant maximum 30 000 EUR HT.
municipal.
Montant minimum 10 000 EUR HT. Montant maximum 30 000 EUR HT.
Numéro de référence: 11S0005

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justifications à produire par le candidat:
Candidature:
— imprimé "déclaration du candidat" rempli et signé (suivant modèle joint au DCE),
— l'ensemble des pièces mentionnées aux articles 44 et 46 du code des marchés publics,
— références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation,
— état des moyens (matériels-personnels),
— attestations d'assurance responsabilité civile,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements pronnoncés à cet effet.
Offre:
— acte d'engagement rempli, daté et signé par le candidat,
— bordereau de prix complété (le cas échéant), daté et signé par le candidat,
— détail quantitatif et estimatif daté et signé par le candidat.
Capacité technique et professionnelle:
— références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation,
— état des moyens (matériels-personnels).
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Unité monétaire utilisée: euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue Française ainsi que les documents de présentation associés.
Mode de règlement: virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement 30 jours.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive-la-Gaillarde
Nom: Mairie de Brive, direction stratégie et logistique
Commune postale: Brive-la-Gaillarde Cedex
Point de contact: M. Rusterholtz
Téléphone: +33 555181712 📞
Fax: +33 555181739 📠
Nom: Mairie de Brive-la-Gaillarde, direction des finances service des marchés publics
Adresse postale: place de l'hôtel de ville, BP 80433
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181561 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0005
Informations complémentaires
Critères d'attribution:
Lot 1.
1. Prix des prestations (pondération 60 %);
2. Valeur technique des prestations appréciée en fonction du mémoire technique (pondération 40 %).
Lots 2 et 3.
2. Délai de livraison ou d'exécution (pondération 40 %).
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels: sur demande écrite ou fax adressé) la direction stratégie et logistique, place de l'hôtel de ville, BP 80433, 19312 Brive Cedex, FRANCE - sans frais de reprographie.
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Renseignements complémentaires: les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante: www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges.
Tribunal administratif, 1 cours Vergniaud, 87000 Limoges, FRANCE. Téléphone: +33 555339155, télécopieur: +33 555339160.
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Article R421-1 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2011/S 144-239176 (2011-07-27)
Avis d'attribution de marché (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 461,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville 80433

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-395259
Se réfère à l'avis: 2011/S 144-239176
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Critères d'attribution: Lot 1 1.Prix des prestations (pondération 60 %) 2.Valeur technique des prestations appréciée en fonction du mémoire technique (pondération 40 %); Lots 2 et 3 1.Prix des prestations (pondération 60 %) 2.Délai de livraison ou d'exécution (pondération 40 %). Annonce no228, BOAMP 150 B du 4.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-07 📅
Nom: Total Raffinage Marketing
Adresse postale: 24 cours Michelet La Défense 10
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92069
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Brc
Adresse postale: 6 avenue Desgenettes
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100

3️⃣
Nom: Ginouves Georges SAS
Adresse postale: ZI Toulon Est BP 112, 1394 avenue de Draguignan
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83079
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tribunal administratif, 1 cours Vergniaud, 87000 Limoges (FRANCE) - téléphone: +33 555339155 - télécopieur: +33 555339160.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2011/S 244-395259 (2011-12-16)