Achat de papiers reprographiques et spéciaux

Sénat

Achat de papiers reprographiques blancs, destinés à limpression et à la photocopie, en cartons et ramettes, de papiers de couleur et de papiers spéciaux, en ramettes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-13 Avis de marché
2012-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie
Quantité ou étendue:
Quantités minimales annuelles:— lot 1: 3 000 cartons de 2 500 feuilles de format A4,— lot 2: 22 000 ramettes de 500 feuilles équivalent A4,— lot 3: les quantités minimales par type de papier sont égales à 50 % des quantités indicatives annuelles mentionnées dans les tableaux relatifs au lot n° 3 figurant en annexe 1 du CCTP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 15 rue de Vaugirard
Code postal: 75291
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Courrier électronique: marches-dlmg@senat.fr 📧
Téléphone: +33 142342120 📞
Fax: +33 142343644 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290379
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec un attributaire par lot, passé pour une durée d'un an, reconductible expréssement 2 fois, soit une durée totale maximale de 3 ans. Accord-cadre au sens du droit communautaire. Pour les lots 1 et 2, les entreprises candidates pourront proposer une offre variante portant sur du papier 100 % recyclé, selon leur souhait en complément ou à la place de l'offre de base (qui porte sur du papier conforme aux critères écologiques de l'écolabel européen). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de papiers reprographiques blancs, destinés à limpression et à la photocopie, en cartons et ramettes, de papiers de couleur et de papiers spéciaux, en ramettes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier reprographique blanc en cartons
Brève description:
Papier reprographique blanc en ramettes, conforme aux critères écologiques de l'écolabel européen pour le papier graphique, au format A4.
Quantité ou étendue: 3 000 cartons de 2 500 feuilles de format A4.
Informations complémentaires sur les lots: Lot attribué pour une durée d'un an, reconductible expressément 2 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier reprographique blanc en ramettes
Brève description:
Papier reprographique blanc en ramettes, conforme aux critères écologiques de l'écolabel européen pour le papier graphique, aux formats A4 et A3.
Quantité ou étendue: 22 000 ramettes de 500 feuilles équivalent A4.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: papiers de couleur et papiers spéciaux
Brève description: Papiers de couleur et papiers spéciaux de grammage compris entre 80 à 250 gr.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Quantités minimales annuelles:
— lot 1: 3 000 cartons de 2 500 feuilles de format A4,
— lot 2: 22 000 ramettes de 500 feuilles équivalent A4,
— lot 3: les quantités minimales par type de papier sont égales à 50 % des quantités indicatives annuelles mentionnées dans les tableaux relatifs au lot n° 3 figurant en annexe 1 du CCTP.
Numéro de référence: DLMG 2011 7
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SÉNAT palais du Luxembourg, 15 rue de Vaugirard, 75006 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1),
— déclaration du candidat (DC2),
— déclaration sur l'honneur prévue par l'article 44 du code des marchés publics,
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché pour les 3 dernières années disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années,
— liste des principales fournitures de même nature réalisées au cours des 3 dernières années assortie d'au moins 3 attestations indiquant les montants et les références des clients concernés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par virement sur le budget du SÉNAT.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sénat
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Secrétariat
Mme Menard Geneviève
Adresse du profil d'acheteur: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SÉNAT, direction de la logistique et moyens généraux
Adresse postale: 15 rue Servandoni
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Point de contact: secrétariat
Téléphone: +33 142342455 📞
Courrier électronique: marche-dlmg@senat.fr 📧
Nom: SÉNAT, direction logistique et moyens généraux
URL des documents: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_jmfxD1Wbsv 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG 2011 7
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec un attributaire par lot, passé pour une durée d'un an, reconductible expréssement 2 fois, soit une durée totale maximale de 3 ans. Accord-cadre au sens du droit communautaire.
Pour les lots 1 et 2, les entreprises candidates pourront proposer une offre variante portant sur du papier 100 % recyclé, selon leur souhait en complément ou à la place de l'offre de base (qui porte sur du papier conforme aux critères écologiques de l'écolabel européen).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 177-290379 (2011-09-13)
Avis d'attribution de marché (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 644 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Senat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005303
Se réfère à l'avis: 2011/S 177-290379
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Annonce n° 214, BOAMP 179 B du 15.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sénat - 15 rue de Vaugirard, 75006 Paris, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots no1 et no 2 valeur technique (40)
2. Lots no 1 et no 2 prix (40)
3. Lots no 1 et no 2 délais de livraison (20)
4. Lot no 3 valeur technique (40)
5. Lot no 3 prix (30)
6. Lot no 3 délais de livraison (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-07 📅
Nom: Antalis SNC
Adresse postale: office Paris ZA Paris Sud - Distripole 2 avenue des Accords de Schengen
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Malmenayde
Adresse postale: 15 avenue Galilée
Commune postale: Le Plessis Robinson
Code postal: 92350

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2012/S 004-005303 (2012-01-05)
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