Achat, livraison, et installation de mobiliers destinés à aménager le bâtiment MBA situé sur le campus d'HEC à Jouy en Josas. Les prestations sont alloties en 3 lots distincts. Pour tous les lots, (cf.rubrique "informations sur les lots") l'accord-cadre cité aux rubriques II.1.3 et II.1.4 est en droit français un marché à bons de commande avec un montant minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la directive européenne no 2004-18 du 31.3.2004.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2011-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-10-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue: Voir rubrique "Informations sur les lots".
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccip
Adresse postale: 92 bis rue Cardinet
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ccip.fr🌏
Téléphone: +33 155657832📞
Fax: +33 155657887 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319444
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: les plis contenant les réponses des candidats doivent être transmis dans les conditions prévues au règlement de la consultation:
— soit déposées sur place contre récépissé en se présentant sur place du lundi au vendredi (sauf jours fériés), de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse indiquée ci-dessus,
— soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à la même adresse. Attention: le pli doit impérativement comporter la mention "achat, livraison et installation de mobiliers destines a amenager le batiment MBA situe sur le campus d'HEC - ne pas ouvrir",
— soit par voie électronique à l'adresse internet indiquée ci-dessus. En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle-ci devra être envoyée par courrier sous pli recommandé avec accusé de réception avec la mention: "copie de sauvegarde: achat, livraison et installation de mobiliers destines a amenager le batiment mba situe sur le campus d'HEC - ne pasouvrir" à l'adresse indiquée ci-dessus.
Langues: les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Important:
Conditions de remise des prototypes: les prototypes feront l'objet d'une remise distincte sur le site d'hec entre le 7 novembre et le 30 novembre, 12:00, au plus tard (pour les détails des modalités de remise des prototypes: voir article 8.2 du règlement de la consultation).
Attention: la direction des achats sera fermée le 31.10.2011. Aucun dossier ne pourra être retiré et aucune offre ne pourra être remise à cette date.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
Conditions de remise des plis: les plis contenant les réponses des candidats doivent être transmis dans les conditions prévues au règlement de la consultation:
— soit déposées sur place contre récépissé en se présentant sur place du lundi au vendredi (sauf jours fériés), de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse indiquée ci-dessus,
— soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à la même adresse. Attention: le pli doit impérativement comporter la mention "achat, livraison et installation de mobiliers destines a amenager le batiment MBA situe sur le campus d'HEC - ne pas ouvrir",
— soit par voie électronique à l'adresse internet indiquée ci-dessus. En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle-ci devra être envoyée par courrier sous pli recommandé avec accusé de réception avec la mention: "copie de sauvegarde: achat, livraison et installation de mobiliers destines a amenager le batiment mba situe sur le campus d'HEC - ne pasouvrir" à l'adresse indiquée ci-dessus.
Langues: les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Important:
Conditions de remise des prototypes: les prototypes feront l'objet d'une remise distincte sur le site d'hec entre le 7 novembre et le 30 novembre, 12:00, au plus tard (pour les détails des modalités de remise des prototypes: voir article 8.2 du règlement de la consultation).
Attention: la direction des achats sera fermée le 31.10.2011. Aucun dossier ne pourra être retiré et aucune offre ne pourra être remise à cette date.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Achat, livraison, et installation de mobiliers destinés à aménager le bâtiment MBA situé sur le campus d'HEC à Jouy en Josas. Les prestations sont alloties en 3 lots distincts.
Pour tous les lots, (cf.rubrique "informations sur les lots") l'accord-cadre cité aux rubriques II.1.3 et II.1.4 est en droit français un marché à bons de commande avec un montant minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la directive européenne no 2004-18 du 31.3.2004.
Pour tous les lots, (cf.rubrique "informations sur les lots") l'accord-cadre cité aux rubriques II.1.3 et II.1.4 est en droit français un marché à bons de commande avec un montant minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la directive européenne no 2004-18 du 31.3.2004.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de bureaux, tables, bibliothèques, caissons et armoires
Brève description:
Achat, livraison et installation:— de plans de travail avec ou sans retours, tables de réunion, caissons et armoires pour le personnel adminstratif,— de tables de cours et de tables informatiques pour les étudiants,— de tables basses et de restauration,— de bibliothèques et présentoirs magazines.
Achat, livraison et installation:— de plans de travail avec ou sans retours, tables de réunion, caissons et armoires pour le personnel adminstratif,— de tables de cours et de tables informatiques pour les étudiants,— de tables basses et de restauration,— de bibliothèques et présentoirs magazines.
Achat, livraison et installation:
— de plans de travail avec ou sans retours, tables de réunion, caissons et armoires pour le personnel adminstratif,
— de tables de cours et de tables informatiques pour les étudiants,
— de tables basses et de restauration,
— de bibliothèques et présentoirs magazines.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un montant minimum de 240 000 EUR HTET un montant maximum de 1 080 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture, livraison et installation de sièges
Brève description:
Achat, livraison et installation de sièges divers destinés au personnel administratif et aux étudiants.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un montant minimum de 198 000 EUR HT et un montant maximum de 894 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture, livraison et installation de sièges haut de gamme
Brève description:
Achat, livraison et installation de sièges haut de gamme destinés à la salle du conseil, aux espaces de convivialité, salles d'attentes et accueil.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec un montant minimum de 55 000 EUR HT et un montant maximum de 166 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 26 mois
Numéro de référence: CFA013XX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de France, 78350 Jouy-en-Josas.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la fiche "communication et échanges d'informations par voie électronique - coordonnées du candidat",
— la déclaration sur l'honneur de l'article 44 du code des marchés publics (cf.partie a du formulaire CCIP "déclaration sur l'honneur - partie a et b" joint dans le DCE),
— la délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal,
— en cas de groupement: le formulaire DC1 dûment complété et signé par chacun des membres et présenté par le mandataire habilité à les représenter,
— la copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.
Document à produite dans tous les cas au stade de l'attribution: documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics et à l'article 8254-1 du code du travail. Les candidats peuvent les fournir s'ils le souhaitent dans leur dossier de candidature.
Document à produite dans tous les cas au stade de l'attribution: documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics et à l'article 8254-1 du code du travail. Les candidats peuvent les fournir s'ils le souhaitent dans leur dossier de candidature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Versement d'une avance dans les conditions prévues à l'article 87i du code des marchés publics. Mode de règlement: virement bancaire. Délai de paiement: 30 jours à réception de la facture. Financement: ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours Langues
Langue: français 🗣️
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CFA013XX
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: les plis contenant les réponses des candidats doivent être transmis dans les conditions prévues au règlement de la consultation:
— soit déposées sur place contre récépissé en se présentant sur place du lundi au vendredi (sauf jours fériés), de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse indiquée ci-dessus,
— soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à la même adresse. Attention: le pli doit impérativement comporter la mention "achat, livraison et installation de mobiliers destines a amenager le batiment MBA situe sur le campus d'HEC - ne pas ouvrir",
— soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à la même adresse. Attention: le pli doit impérativement comporter la mention "achat, livraison et installation de mobiliers destines a amenager le batiment MBA situe sur le campus d'HEC - ne pas ouvrir",
— soit par voie électronique à l'adresse internet indiquée ci-dessus. En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle-ci devra être envoyée par courrier sous pli recommandé avec accusé de réception avec la mention: "copie de sauvegarde: achat, livraison et installation de mobiliers destines a amenager le batiment mba situe sur le campus d'HEC - ne pasouvrir" à l'adresse indiquée ci-dessus.
— soit par voie électronique à l'adresse internet indiquée ci-dessus. En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle-ci devra être envoyée par courrier sous pli recommandé avec accusé de réception avec la mention: "copie de sauvegarde: achat, livraison et installation de mobiliers destines a amenager le batiment mba situe sur le campus d'HEC - ne pasouvrir" à l'adresse indiquée ci-dessus.
Langues: les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Important:
Conditions de remise des prototypes: les prototypes feront l'objet d'une remise distincte sur le site d'hec entre le 7 novembre et le 30 novembre, 12:00, au plus tard (pour les détails des modalités de remise des prototypes: voir article 8.2 du règlement de la consultation).
Conditions de remise des prototypes: les prototypes feront l'objet d'une remise distincte sur le site d'hec entre le 7 novembre et le 30 novembre, 12:00, au plus tard (pour les détails des modalités de remise des prototypes: voir article 8.2 du règlement de la consultation).
Attention: la direction des achats sera fermée le 31.10.2011. Aucun dossier ne pourra être retiré et aucune offre ne pourra être remise à cette date.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris (service accueil)
Source: OJS 2011/S 196-319444 (2011-10-07)
Avis d'attribution de marché (2012-03-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-03-26 📅
Date de publication: 2012-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 62-099813
Se réfère à l'avis: 2011/S 196-319444
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Durée des marchés: 26 mois, non reconductible. Les montants indiqués aux rubriques V.4 sont les montants minimum HT des marchés sur leur durée totale. Les présents marchés ont été signés le 14.2.2012. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à la CCIP - direction des achats - SSPA - 92 bis rue Cardinet - 75017 Paris, FRANCE. Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Annonce n° 320, BOAMP 198 B du 12.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2012.
Durée des marchés: 26 mois, non reconductible. Les montants indiqués aux rubriques V.4 sont les montants minimum HT des marchés sur leur durée totale. Les présents marchés ont été signés le 14.2.2012. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à la CCIP - direction des achats - SSPA - 92 bis rue Cardinet - 75017 Paris, FRANCE. Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Annonce n° 320, BOAMP 198 B du 12.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2012.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile-de-France, 78350 Jouy-en-Josas, FRANCE.
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 - critère 1: prix (pondération 40 %) (0)
2. Lot 1 - critère 2: qualité esthétique (pondération 27,5 %) (0)
3. Lot 1 - critère 3: qualité fonctionnelle (pondération 17,5 %) (0)
4. Lot 1 - critère 4: délai total d'exécution et modalités d'installation (pondération 10 %) (0)
5. Lot 1 - critère 5: garantie (pondération 5 %) (0)
6. Lot 2 - critère 1: prix (pondération 40 %) (0)
7. Lot 2 - critère 2: qualité esthétique (pondération 25 %) (0)
8. Lot 2 - critère 3: qualité fonctionnelle (pondération 20 %) (0)
9. Lot 2 - critère 4: délai total d'exécution et modalités d'installation (pondération 10 %) (0)
10. Lot 2 - critère 5: garantie (pondération 5 %) (0)
11. Lot 3 - critère 1: prix (pondération 40 %) (0)
12. Lot 3 - critère 2: qualité esthétique (pondération 27,5 %) (0)
13. Lot 3 - critère 3: qualité fonctionnelle (pondération 17,5 %) (0)
14. Lot 3 - critère 4: délai total d'exécution et modalités d'installation (pondération 10 %) (0)
15. Lot 3 - critère 5: garantie (pondération 5 %) (0)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-15 📅
Nom: Mtop
Adresse postale: 48 rue du Faubourg-du-Temple
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
3️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
8
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
Source: OJS 2012/S 062-099813 (2012-03-26)