Achat de fournitures pour la régie technique de la Communauté d'agglomération. A bons de commande

CA de Saint-Quentin-en-Yvelines

Fournitures de quancaillerie/serrurerie et de bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DMBP Dispano
• Foussier Quincaillerie

Qui ?

• CA de Saint-Quentin-en-Yvelines

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-30	Avis de marché
2012-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Quantité ou étendue:

2 marchés à bons de commande traités par lots séparés, avec montants annuels minimum et maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 1 rue Eugène Hénaff, ZA du Buisson de la Couldre, BP 118
Code postal: 78192
Commune postale: Trappes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ 🌏
Téléphone: +33 139448080 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date limite de soumission: 2011-10-14 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-276167
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/. Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: au sens de l'article 77-i du code des marchés publics et accord-cadre au sens du droit communautaire. Criteres d'attributions: les critères de jugement des offres sont les mêmes pour les 2 lots. Les sous-critères sont détaillés dans l'article 6.2 du règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Renseignements administratifs: division marchés-contrats, Elisabeth Wichrowski - tél.: +33 139448039- fax: +33 130571264, courriel: elisabeth.wichrowski@agglo-sqy.fr. Renseignements techniques: direction du patrimoine Bati, Alain Lesprit, tél.: +33 161375020 /fax: +33 130571264, courriel: alain.lesprit@agglo-sqy.fr. Retrait du DCE et dépôt des plis papier: division marchés-contrats du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00 (vendredi 16:00). Pour l'envoi du DCE, lademande doit être transmise par télécopieur au no +33 130571264, à l'attention de la division marchés-contrats. Forme dématérialisée: http:/www.marches-publics.agglo-sqy.fr. Le règlement de consultation est librement consultable et le DCE peut être téléchargé à l'adresse indiquée ci-dessus. En cas de difficultés de téléchargement appeler l'assistance au no +33 476441168. Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45 du code des marchés publics, sous réserve des dispositions du 1er alinéa de l'article 52 du CMP, ou qui ne présentent pas des garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes, ne sont pas admises. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/.

Marché à bons de commande.

Commentaires sur la forme du marché: au sens de l'article 77-i du code des marchés publics et accord-cadre au sens du droit communautaire.

Criteres d'attributions: les critères de jugement des offres sont les mêmes pour les 2 lots.

Les sous-critères sont détaillés dans l'article 6.2 du règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée, l'EUR.

Renseignements administratifs: division marchés-contrats, Elisabeth Wichrowski - tél.: +33 139448039- fax: +33 130571264, courriel: elisabeth.wichrowski@agglo-sqy.fr.

Renseignements techniques: direction du patrimoine Bati, Alain Lesprit, tél.: +33 161375020 /fax: +33 130571264, courriel: alain.lesprit@agglo-sqy.fr.

Retrait du DCE et dépôt des plis papier: division marchés-contrats du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00 (vendredi 16:00).

Pour l'envoi du DCE, lademande doit être transmise par télécopieur au no +33 130571264, à l'attention de la division marchés-contrats. Forme dématérialisée: http:/www.marches-publics.agglo-sqy.fr. Le règlement de consultation est librement consultable et le DCE peut être téléchargé à l'adresse indiquée ci-dessus. En cas de difficultés de téléchargement appeler l'assistance au no +33 476441168.

Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45 du code des marchés publics, sous réserve des dispositions du 1er alinéa de l'article 52 du CMP, ou qui ne présentent pas des garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes, ne sont pas admises.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de quancaillerie/serrurerie et de bois.
Numéro du lot: 3
Brève description: Quancaillerie/serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
35 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériaux de construction en bois.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
25 000 💰
Description des options: Reconduction tacite par période d'un an, à la date anniversaire de notification.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Numéro de référence: 11ff-Dmc-0553-Q

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat,

— imprimé DC1 mis à jour en septembre 2010 ou un document équivalent comprenant les attestations sur l'honneur détaillées à l'article 5.1 du règlement de consultation,

— Imprimé DC2 "déclaration du candidat" (version septembre 2010) ou les documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle, technique et financière du candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Présentation d'une liste des principales prestations effectués au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par fonds propres de la personne publique, prix révisables par ajustement, délai de paiement 30 jours. Pour les autres modalités, se référer au dossier de consultation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entreprise unique ou groupement. Après attribution du marché au titulaire retenu, la forme de groupement retenue sera: groupement solidaire par marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Saint-Quentin-en-Yvelines
Contact
Point de contact: Cadalbert Robert, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines: division marchés-contrats

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-Dmc-0553-Q
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/.

Marché à bons de commande.

Commentaires sur la forme du marché: au sens de l'article 77-i du code des marchés publics et accord-cadre au sens du droit communautaire.

Criteres d'attributions: les critères de jugement des offres sont les mêmes pour les 2 lots.

Les sous-critères sont détaillés dans l'article 6.2 du règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée, l'EUR.

Renseignements administratifs: division marchés-contrats, Elisabeth Wichrowski - tél.: +33 139448039- fax: +33 130571264, courriel: elisabeth.wichrowski@agglo-sqy.fr.

Renseignements techniques: direction du patrimoine Bati, Alain Lesprit, tél.: +33 161375020 /fax: +33 130571264, courriel: alain.lesprit@agglo-sqy.fr.

Retrait du DCE et dépôt des plis papier: division marchés-contrats du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00 (vendredi 16:00).

Pour l'envoi du DCE, lademande doit être transmise par télécopieur au no +33 130571264, à l'attention de la division marchés-contrats. Forme dématérialisée: http:/www.marches-publics.agglo-sqy.fr. Le règlement de consultation est librement consultable et le DCE peut être téléchargé à l'adresse indiquée ci-dessus. En cas de difficultés de téléchargement appeler l'assistance au no +33 476441168.

Les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45 du code des marchés publics, sous réserve des dispositions du 1er alinéa de l'article 52 du CMP, ou qui ne présentent pas des garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes, ne sont pas admises.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2011/S 167-276167 (2011-08-30)

Avis d'attribution de marché (2012-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-25 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-029836
Se réfère à l'avis: 2011/S 167-276167
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ " Les modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi sont les suivantes: toute demande de consultation doit être adressée à la division marchés-contrats, soit par télécopie (+33 130571264), soit par courrier (communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, division marchés-contrats, BP 118, 78192 Trappes Cedex, FRANCE). Après réception de la demande, la division marchés-contrats prendra contact avec le demandeur afin de fixer une date de rendez-vous pour procéder gratuitement à la consultation du contrat sur place, dans les locaux de la division marchés-contrats de la communauté d'agglomération (1 rue Eugène Hénaff, 78190 Trappes, FRANCE). Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du contrat " instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles Cedex, FRANCE, tél: +33 139205400 - fax: +33 139205487, greffe.ta-versailles@juradm.fr http://www.ta-versailles.juradm.fr. Annonce n° 243, BOAMP 170 B du 2.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-18 📅
Nom: Foussier Quincaillerie
Adresse postale: 27 rue Maurice Gunsbourg
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-20 📅
Nom: DMBP Dispano
Adresse postale: rue de la Haie Plouvier, CS 90325
Commune postale: Lesquin Cedex
Code postal: 59813
Source: OJS 2012/S 019-029836 (2012-01-25)

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