Achat de denrées alimentaires

Ville de Cugnaux

Achat de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires, restaurant municipal, centres de loisirs et crèches municipales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-03 Avis de marché
2012-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum en quantité sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.Prestation divisée en lots:Les quantités sont susceptibles de varier dans des proportions comprises entre:— 25 % et + 50 % exprimés dans l'appel d'offres, pour les lots 1 - 3 - 5 - 7 - 8 - 10 - 12 - 14 - 15 - 17 - 19 - 20 - 21 - 23 et 25,— 50 % et + 50 %, exprimés dans l'appel d'offres, pour les lots bio.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cugnaux
Adresse postale: place de l'église
Code postal: 31270
Commune postale: Cugnaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-03 📅
Date limite de soumission: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 192-312937
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Échantillons: La production d'un échantillon est obligatoire pour les produits suivants: — lot 1 saucisse fraîche: livraison semaine 44, — lot 3 charcuterie: jambon DD supérieur rosette: livraison semaine 44, — lot 7 viandes cuites sous vides: tous les produits: livraison: semaine 44, — lot 8 volailles fraîches: hauts et cuisses de poulet, émincé de dinde et tournedos de dinde: livraison semaine 44, — lot 14 pâtes fraîches: tous les produits: semaines 44, — lot 19 produits de la mer: tous les produits sauf moules, crevettes et surimi: livraison semaine 43, — lot 25 vin - eau: tous les produits sauf vin blanc sec: livraison semaine 43. Ils devront être déposés à la cuisine centrale - rue Vincent Auriol à Cugnaux, pendant la semaine souhaitée (voir ci-dessus). Ces échantillons seront remis à titre gratuit par le fournisseur. Attention: pour les livraisons semaine 44, la cuisine centrale sera exceptionnellement fermée le 31 octobre et le 1 Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Documents gratuits. Le dossier de consultation peut être obtenu: — en le téléchargeant sur le site de la ville www.mairie-cugnaux.fr / rubrique marchés publics, — en le téléchargeant sur le site www.achatpublic.com, — sous format papier, en le demandant au service marchés publics par télécopie +33 562207625. Dans le dossier de la consultation dématérialisé, le règlement de la consultation prévoit les modalités de remise des offres sous forme dématérialisée. — les offres dématérialisées devront être envoyées à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Conditions de remise des offres ou des candidatures: Les offres peuvent être adressées ou remises au service des marchés dans les conditions suivantes: — transmission par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com, — présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, — présentées sur un support papier et remises sous pli cacheté au service des marchés contre récépissé. Horaires d'ouverture du service pour la remise des plis: — lundi, mercredi, jeudi et vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00, — mardi de 10:30 à 12:30 et de 13:30 à 19:00. Attention: les services de la mairie seront fermés le 31 octobre, les 1 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des restaurants scolaires, restaurant municipal, centres de loisirs et crèches municipales.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viande de porc
Brève description: Viande de porc.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viande de porc bio
Brève description: Viande de porc bio.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: charcuterie bio
Brève description: Charcuterie bio.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viande de boucherie
Brève description: Viande de boucherie.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: viande de boucherie bio
Brève description: Viande de boucherie bio.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: viandes cuites sous vide
Brève description: Viandes cuites sous vide.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: volaille fraîche
Brève description: Volaille fraîche.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: volaille fraîche bio
Brève description: Volaille fraîche bio.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: produits laitiers et avicoles
Brève description: Produits laitiers et avicoles.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: produits laitiers et avicoles bio
Brève description: Produits laitiers et avicoles bio.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: fruits et légumes frais - produits 4ème et 5ème gamme
Brève description:
Fruits et légumes frais - produits 4ème et 5ème gamme.
Fruits et légumes frais - produits 4
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fruits et légumes frais bio
Brève description: Fruits et légumes frais bio.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: pâtes fraîches
Brève description: Pâtes fraîches.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: boulangerie
Brève description: Boulangerie.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: boulangerie bio
Brève description: Boulangerie bio.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description: Produits surgelés.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: produits surgelés bio
Brève description: Produits surgelés bio.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: produits de la mer surgelés et frais
Brève description: Produits de la mer surgelés et frais.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: produits déshydratés
Brève description: Produits déshydratés.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: épicerie
Brève description: Épicerie.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: épicerie bio
Brève description: Épicerie bio.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: biscuits
Brève description: Biscuits.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: biscuits bio
Brève description: Biscuits bio.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: boissons
Brève description: Boissons.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum en quantité sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.
Prestation divisée en lots:
Les quantités sont susceptibles de varier dans des proportions comprises entre:
— 25 % et + 50 % exprimés dans l'appel d'offres, pour les lots 1 - 3 - 5 - 7 - 8 - 10 - 12 - 14 - 15 - 17 - 19 - 20 - 21 - 23 et 25,
— 50 % et + 50 %, exprimés dans l'appel d'offres, pour les lots bio.
Numéro de référence: 2011-43

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justifications à produire prévues à l'article 45 du code des marchés publics; le candidat devra en particulier fournir:
— la lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé Dc1,
— la déclaration du candidat, établie au moyen de l'imprimé Dc2,
— les attestations fiscales (liasses 3666) et sociales ou Noti2.
À défaut d'utiliser les imprimés Dc1, Dc2 ci-dessus désignés:
— lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant (en remplacement de l'imprimé cerfa Dc1):
—— le nom et l'adresse du candidat,
—— éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s),
—— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,
—— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— si le candidat est en redressement judiciaire(ou procédure étrangère équivalente), copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s'il n'est pas rédigé en langue française, le jugement doit être accompagné d'une traduction certifiée),
— déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
—— qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
—— le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail,
—— qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2010,
—— qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L 324-10, L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du travail,
— attestation d'assurance RC en cours de validité pour les prestations faisant l'objet du présent marché,
— extrait Kbis de moins de 3 mois.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices. Le candidat peut utiliser le formulaire Dc2 (version septembre 2010).
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat, l'importance du personnel d'encadrement et les moyens. Le candidat peut utiliser le formulaire Dc2 (version septembre 2010),
— présentation d'une liste des principaux services au cours des 3 dernières années dans le secteur des collectivités territoriales.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera assuré à 100 % par le budget fonctionnement de la commune.
Paiement à 30 jours par virement administratif.
Taux des intérêts moratoires: taux légal en vigueur majoré de 7 points.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (note sur 20) (60)
2. Prix des fournitures (note sur 20) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le Maire de Cugnaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_0XMfzNGNj_ 🌏
Nom: Cuisine centrale
Adresse postale: rue Vincent Auriol
Téléphone: +33 561922259 📞
Fax: +33 561927444 📠
Nom: Mairie de Cugnaux
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 562207620 📞
Fax: +33 562207625 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_0XMfzNGNj_ 🌏
Point de contact: Marché n° 2011-43
service des marchés publics

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-43
Informations complémentaires
Échantillons:
La production d'un échantillon est obligatoire pour les produits suivants:
— lot 1 saucisse fraîche: livraison semaine 44,
— lot 3 charcuterie: jambon DD supérieur rosette: livraison semaine 44,
— lot 7 viandes cuites sous vides: tous les produits: livraison: semaine 44,
— lot 8 volailles fraîches: hauts et cuisses de poulet, émincé de dinde et tournedos de dinde: livraison semaine 44,
— lot 14 pâtes fraîches: tous les produits: semaines 44,
— lot 19 produits de la mer: tous les produits sauf moules, crevettes et surimi: livraison semaine 43,
— lot 25 vin - eau: tous les produits sauf vin blanc sec: livraison semaine 43.
Ils devront être déposés à la cuisine centrale - rue Vincent Auriol à Cugnaux, pendant la semaine souhaitée (voir ci-dessus).
Ces échantillons seront remis à titre gratuit par le fournisseur.
Attention: pour les livraisons semaine 44, la cuisine centrale sera exceptionnellement fermée le 31 octobre et le 1
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
Documents gratuits.
Le dossier de consultation peut être obtenu:
— en le téléchargeant sur le site de la ville www.mairie-cugnaux.fr / rubrique marchés publics,
— en le téléchargeant sur le site www.achatpublic.com,
— sous format papier, en le demandant au service marchés publics par télécopie +33 562207625.
Dans le dossier de la consultation dématérialisé, le règlement de la consultation prévoit les modalités de remise des offres sous forme dématérialisée.
— les offres dématérialisées devront être envoyées à l'adresse suivante:
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les offres peuvent être adressées ou remises au service des marchés dans les conditions suivantes:
— transmission par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com,
— présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal,
— présentées sur un support papier et remises sous pli cacheté au service des marchés contre récépissé.
Horaires d'ouverture du service pour la remise des plis:
— lundi, mercredi, jeudi et vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00,
— mardi de 10:30 à 12:30 et de 13:30 à 19:00.
Attention: les services de la mairie seront fermés le 31 octobre, les 1
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2011/S 192-312937 (2011-10-03)
Avis d'attribution de marché (2012-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 080 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-019906
Se réfère à l'avis: 2011/S 192-312937
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Annonce n° 416, BOAMP 194 B du 6.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: SA Consolaro
Adresse postale: 36 chemin de la Salvetat
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Davigel SAS
Adresse postale: Zone industrielle BP 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201

4️⃣

5️⃣
Nom: Bigard distribution
Adresse postale: Marché Gare
Commune postale: Nîmes Cedex
Code postal: 30906

6️⃣
Nom: Groupe Bigard Castres
Adresse postale: 42 rue Ludovic Julien
Commune postale: Castres
Code postal: 81100

7️⃣
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: MIN 146 avenue des États-Unis BP 2316
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31021

8️⃣
Nom: Blason d'Or
Adresse postale: Route de Bordeaux
Commune postale: Saint-Laurent-des-Vignes
Code postal: 24100

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Espagnac frères
Adresse postale: 1 rue Marie Laurencin BP 2329

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 146 avenue des États-Unis BP 32141
Code postal: 31018

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: SARL Maison Bonini
Adresse postale: 23 Traverse Pourrières
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008

1️⃣5️⃣
Nom: Le pétrin du pape
Adresse postale: ZI en Jacca, 27 chemin de la Salvetat

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: Krill SAS
Adresse postale: ZI Le Teinchurier BP 198 Rue
Commune postale: Brive
Code postal: 19105

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Colin RHD
Adresse postale: 14 rue Léo Lagrange - Bât C
Commune postale: Chartres-de-Bretagne
Code postal: 35131

2️⃣1️⃣
Nom: Transgourmet MP
Adresse postale: 2 avenue de l'Hers
Commune postale: Castelnau-d'Estretefonds
Code postal: 31621

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: Bretagne desserts
Adresse postale: Rue Jean Moulin BP 60129
Commune postale: Ploemeur Cedex
Code postal: 56271

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Nom: France boissons Loire sud ouest
Adresse postale: Rue de Mireport BP 11
Commune postale: Lormont Cedex
Code postal: 33306

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Cugnaux
Source: OJS 2012/S 013-019906 (2012-01-17)
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