Achat de denrées alimentaires destinées à l'élaboration des repas des restaurants des résidences pour personnes âgées et aux besoins propres du CCAS de Saint-Étienne: épicerie générale - café

CCAS de Saint-Étienne

Il s'agit de l'achat de produits d'épicerie générale et de café, à livrer aux 10 résidences pour personnes âgées gérées par le CCAS de Saint-Étienne.
Le CCAS de la ville de Saint-Étienne pourra être amené à commander au sein de ce marché pour ses besoins propres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCAS de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Café, thé et produits connexes › Café

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-25	Avis de marché
2012-04-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saint-Étienne
Adresse postale: 1 rue de l'attache aux bœufs
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-25 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-338769
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.loire.fr/e-marchespublics Procédure: Appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commande. Délai de livraison: Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.4.2012. Il pourra être reconduit (reconduction expresse) par période successive de 1 an, 3 fois au maximum sans que ce délai puisse excéder le 31.3.2016. Renseignements techniques et administratifs: Centre communal d'action sociale de Saint-Étienne, Mlle Séverine Pissavin. Tél. +33 477423707. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de l'achat de produits d'épicerie générale et de café, à livrer aux 10 résidences pour personnes âgées gérées par le CCAS de Saint-Étienne.

Le CCAS de la ville de Saint-Étienne pourra être amené à commander au sein de ce marché pour ses besoins propres.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Épicerie générale.Petits déjeuners/goûters - légumes secs et féculents - conserves de poissons - conserves de légumes - conserves diverses - sucre blanc raffiné - conserves de fruit - compotes - confitures - crème de marron - alcools dénaturés et non dénaturés - condiments et ingrédients divers - huiles et corps gras.

Épicerie générale.

Petits déjeuners/goûters - légumes secs et féculents - conserves de poissons - conserves de légumes - conserves diverses - sucre blanc raffiné - conserves de fruit - compotes - confitures - crème de marron - alcools dénaturés et non dénaturés - condiments et ingrédients divers - huiles et corps gras.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Café.Café pur 100 % arabica - café pur 80 % robusta et 20 % arabica - café 50 % robusta et 50 % arabica.

Café.

Café pur 100 % arabica - café pur 80 % robusta et 20 % arabica - café 50 % robusta et 50 % arabica.

Numéro de référence: 11ff-0007-E

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site: http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics, section formulaires),

— la déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur (disponible sur le site: http://www.minefe.gouv.fr rubrique marchés publics, section "formulaires").

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— prestations financées sur les budgets annexes du CCAS et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique,

— modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics,

— paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le représentant du pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des fournitures appréciée au vue de la qualité de l'offre, notamment en terme de réponse au bordereau de prix et des fiches techniques des produits % (45)
2. Le prix des prestations, noté de 0 à 10, par application de la formule suivante Note x = (prix mini/prix X) x 10 % (30)
3. Le délai de livraison % (15)
4. Les performances en matière de protection de l'environnement % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Virard Pascale, vice présidente du CCAS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale de Saint-Étienne: Cellule marchés publics - Porte 26
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0007-E
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.loire.fr/e-marchespublics

Procédure: Appel d'offres ouvert, passée en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Marché à bons de commande.

Délai de livraison: Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.4.2012. Il pourra être reconduit (reconduction expresse) par période successive de 1 an, 3 fois au maximum sans que ce délai puisse excéder le 31.3.2016.

Renseignements techniques et administratifs:

Centre communal d'action sociale de Saint-Étienne, Mlle Séverine Pissavin.

Tél. +33 477423707.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Après la signature du contrat: un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, un référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Source: OJS 2011/S 208-338769 (2011-10-25)

Avis d'attribution de marché (2012-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue de l'Attache aux Boeufs

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-107087
Se réfère à l'avis: 2011/S 208-338769
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.loire.fr/e-marchespublics Pour le lot no 2, le marché est passé sans minimum mais avec un maximum de 18 000 EUR (HT). Annonce no 256, BOAMP 210 B du 28.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des fournitures appréciée au vue de la qualité de l'offre, notamment en terme de réponse au bordereau de prix et des fiches techniques des produits (45)
2. Le prix des prestations, noté de 0 à 10, par application de la formule suivante note x = (prix mini/prix X) x 10 (30)
3. Le délai de livraison (15)
4. Les performances en matière de protection de l'environnement (10)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Le lot 1: épicerie generale petits déjeuners/goûters - légumes secs et féculents - conserves de poissons - conserves de légumes - conserves diverses - sucre blanc raffiné - conserves de fruit - compotes - confitures - crème de marron - alcools dénaturés et non dénaturés - condiments et ingrédients divers - huiles et corps gras a été déclaré infructueux

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-09 📅
Nom: Cafes Rival SA -
Adresse postale: 15 bis rue Victor Grignard- ZI de Montreynaud
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Jusqu'à la signature du marché: un recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, un recours en référé pré-contractuel sur le fondement des art. L.551-1 ou L.521-1 du code de justice administrative, et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'art. R421-1 du CJA. Après la signature du contrat: un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, un référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Source: OJS 2012/S 066-107087 (2012-04-02)

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