Achat de denrées alimentaires dans le cadre de marchés à bons de commande

Ville de Colmar_2

Achat de denrées alimentaires dans le cadre de marchés à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-14 Avis de marché
2012-02-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Les prestations seront divisées en 12 lots traités par marchés séparés avec un montant minimum annuel global de 105 500 EUR TTC et un montant maximum annuel global de 451 000 EUR TTC.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206701 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date limite de soumission: 2011-10-25 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-292362
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Pour les lots 3, 7, 8, 9, 11 et 12, les candidats produiront impérativement à l'appui de leur offre des échantillons dans les conditions et délais précisés dans les CCTP respectifs de ces lots. En l'absence d'échantillons, les offres seront considérées comme incomplètes et irrégulières. Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "marchés publics" du site http://www.colmar.fr(colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de denrées alimentaires dans le cadre de marchés à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description: Epicerie.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR TTC, montant maximum annuel: 50 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: Primeurs.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 15 000 EUR TTC, montant maximum annuel: 60 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pain.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 2 000 EUR TTC, montant maximum annuel: 15 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits laitiers et avicoles.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 12 000 EUR TTC, montant maximum annuel: 50 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits surgelés ou congelés.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC, montant maximum annuel: 20 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 6
Brève description: Viande - charcuterie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Préparations alimentaires élaborées (sandwiches, pains garnis, moricettes).
Numéro du lot: 8
Brève description: Vins régionaux.
Numéro du lot: 9
Brève description: Vin rouge.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 500 EUR TTC, montant maximum annuel: 10 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 10
Brève description: Boissons (sauf vins).
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 6 000 EUR TTC, montant maximum annuel: 26 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 11
Brève description: Chocolats.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR TTC, montant maximum annuel: 40 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pâtisseries - viennoiseries.
Description des options:
Les marchés seront conclus pour l'année 2012 et pourront être reconduits annuellement de façon tacite pour 2013, 2014 et 2015.
Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, datée et signée,
— déclaration du candidat (DC2), complétée.
Ces 2 formulaires sont téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr, thème: marches publics.
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principaux contrats de fournitures similaires obtenus au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres. Virement dans un délai maximum de 30 jours. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar_2
Contact
Point de contact: service marchés subventions (poste 1502)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Commune postale: Colmar Cedex
Point de contact: service central des achats
Mme Casseron (poste 1130)
Courrier électronique: achats@ville-colmar.com 📧

Référence
Informations complémentaires
Pour les lots 3, 7, 8, 9, 11 et 12, les candidats produiront impérativement à l'appui de leur offre des échantillons dans les conditions et délais précisés dans les CCTP respectifs de ces lots. En l'absence d'échantillons, les offres seront considérées comme incomplètes et irrégulières.
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Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "marchés publics" du site http://www.colmar.fr(colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— art. L551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,
— art. R421-1 code de justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir,
— pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Source: OJS 2011/S 178-292362 (2011-09-14)
Avis d'attribution de marché (2012-02-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-13 📅
Date de publication: 2012-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 32-050912
Se réfère à l'avis: 2011/S 178-292362
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 2.1.2012 et peuvent être consultés sur RDV à la Mairie de Colmar, service central des achats, aux heures d'ouverture suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30. Le lot 6, déclaré infructueux, fera l'objet d'une reconsultation ultérieure. Annonce no232, BOAMP 181 B du 17.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-06 📅
Nom: Transgourmet Alsace
Commune postale: Ribeauvillé Cedex
Code postal: 68153
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SAPAM Mulhouse SA
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68068

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-05 📅
Nom: Bechler
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000

4️⃣
Nom: Eurocash SA
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67012

5️⃣
Nom: Transgourmet France

6️⃣
Nom: Les Fameuses Bretzels de Colmar SARL
Commune postale: Colmar Cedex

7️⃣
Nom: Domaine Viticole de la Ville de Colmar

8️⃣

9️⃣
Nom: Paul Adam
Commune postale: Lauw
Code postal: 68290

1️⃣0️⃣
Nom: Boulangerie Bechler

1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
5
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics (poste 1502)

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 av. de la Paix
Source: OJS 2012/S 032-050912 (2012-02-13)
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Fournisseurs:
Bechler Boulangerie Bechler Domaine Viticole de la Ville de Colmar Eurocash SA Les Fameuses Bretzels de Colmar SARL Paul Adam SAPAM Mulhouse SA Transgourmet Alsace Transgourmet France
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