Achat d'enveloppes et de pochettes imprimées

Sénat

Ce marché porte sur l'achat d'enveloppes et pochettes blanches imprimées, d'enveloppes blanches imprimées pour cartes de voeux, d'enveloppes spéciales imprimées et de pochettes kraft imprimées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sénat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-02	Avis de marché
2012-05-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Senat
Adresse postale: 15 rue de Vaugirard
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: marches-dlmg@senat.fr 📧
Téléphone: +33 142342145 📞
Fax: +33 142343644 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date limite de soumission: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-382299
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Marché à bon de commande passé pour une durée d'un an, reconductible expressément deux fois, soit une durée totale maximale de trois ans. Accord-cadre au sens du droit communautaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché porte sur l'achat d'enveloppes et pochettes blanches imprimées, d'enveloppes blanches imprimées pour cartes de voeux, d'enveloppes spéciales imprimées et de pochettes kraft imprimées.

Numéro du lot: 1
Brève description: Enveloppes et pochettes blanches imprimées.
Numéro du lot: 2
Brève description: Enveloppes blanches imprimées pour cartes de voeux.
Numéro du lot: 3
Brève description: Enveloppes spéciales imprimées.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pochettes kraft imprimées.
Numéro de référence: DLMG 2011-9
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sénat direction de la Logistique et des moyens généraux 11 rue Servandoni ou autre dépendance du Sénat, 75006 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1),

— déclaration du candidat (DC2),

— déclaration sur l'honneur prévue par l'article 44 du code des marchés publics,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché pour les trois dernières années si elle ne figure pas dans le DC2,

— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— une liste des principales fournitures de même nature réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, assortie d'au moins trois attestations indiquant les montants et les références des clients concernés (notamment les coordonnées téléphoniques de la personne responsable),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par virement sur le budget du Sénat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: secrétariat
Mme Voreaux Lucylena
Nom: Sénat - direction de la logistique et des moyens généraux
URL des documents: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Mzd_zlbvur 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-04-01 📅
Date de fin: 2013-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG 2011-9
Informations complémentaires

Marché à bon de commande passé pour une durée d'un an, reconductible expressément deux fois, soit une durée totale maximale de trois ans. Accord-cadre au sens du droit communautaire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 236-382299 (2011-12-02)

Avis d'attribution de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 52 713 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 75291
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Téléphone: +33 142342120 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-151512
Se réfère à l'avis: 2011/S 236-382299
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Marché à bons de commande, d'une durée d'un an, reconductible expréssement deux fois, soit une durée totale maximale de trois ans. Accors-cadre au sens du droit communautaire. Annonce no428, BOAMP 236 B du 7 décembre 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11 mai 2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SENAT - logistique et moyens généraux - 11 rue Servandoni, 75006 Paris, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots no1 et 3: prix (50)
2. Lots no1 et 3: valeur technique (40)
3. Lots no1 et 3: délai de livraison (10)
4. Lots no2 et 4: prix (50)
5. Lots no2 et 4: valeur technique (30)
6. Lots no2 et 4: délai de livraison (10)
7. Lots no2 et 4: performances environnementales (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-07 📅
Nom: Manufacture Moderne d'Enveloppes
Adresse postale: 43 rue Ettore Bugatti, BP 91548
Commune postale: Limoges
Code postal: 87021
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 43 rue Ettore Bugatti BP 91548

3️⃣
Nom: Envelopa SAS
Adresse postale: Chemin du Rozoir BP 80019 Limoges Fourches
Commune postale: Moissy Cramayel
Code postal: 77551

4️⃣
Nom: Papeterie Moderne
Adresse postale: rue Léon Serpollet BP 1517
Code postal: 87020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 092-151512 (2012-05-11)

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