Accord cadre - travaux divers VRD/espaces verts - ZAC Castellane

Société d'équipement du Rhône et de Lyon

Accord-cadre en vue d'établir les termes régissant des futurs marchés à passer pour l'exécution des prestations concernant la réalisation de travaux divers-VRD et espaces verts dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Castellane à Sathonay-Camp (69).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-18 Avis de marché
2011-07-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:
Il pourra être confié dans le cadre de marchés subséquents.Ultérieurs:— Lot 1: réalisation de travaux divers de VRD (maçonnerie, terrassement, démolitions, revêtements.Réfection de tranchée canalisation, marquage au sol...).— Lot 2: espaces verts (débroussaillage, abattage d'arbre, fauchage d'ambroisie, fourniture et pose de clôtures...).Accord-cadre conclu sans montants minimum ni maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 4 boulevard Eugène Deruelle, BP 3099
Code postal: 69398
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.serl.fr 🌏
Téléphone: +33 474615000 📞
Fax: +33 472615009 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-18 📅
Date limite de soumission: 2011-03-31 📅
Date de publication: 2011-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 36-058644
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Condition de retrait des DCE: Par voie dématérialisée de préférence à l'adresse: serl.achatpublic.com ou par voie papier. Le dossier papier ou sur support physique électronique est à retirer de préférence à la SERL ou peut. Être envoyé par courrier recommandé après demande par télécopie auprès du maître d'ouvrage: Mme Lavigne ou Mme Andre. Télécopie +33 472842468. Courriel: demandedce@serl.fr. Conditions de remise des offres: Selon les conditions définies au règlement de consultation. Renseignements: Pour des renseignements d'ordre technique: Nicolas Baume. E-mail: n.baume@serl.fr Télécopie: +33 472615091. Pour des renseignements d'ordre administratif (et notamment de la procédure d'accord cadre): Secrétariat MCP (Mme Lavigne ou Andre). Télécopie +33 472842468. E-mail: demandedce@serl.fr La durée du marché est de 1an mais le marché est reconductible 3 fois (durée 1 an) soit un total de 4 ans maximum. La durée des marchés subséquents (passés dans le cadre de l'accord cadre) seront définis ultérieurement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre en vue d'établir les termes régissant des futurs marchés à passer pour l'exécution des prestations concernant la réalisation de travaux divers-VRD et espaces verts dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Castellane à Sathonay-Camp (69).
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Travaux divers VRD
Brève description:
Il pourra être confié:Maçonnerie, terrassement, démolitions, revêtements, réfection de tranchée canalisation, marquage au sol...
Il pourra être confié:
Maçonnerie, terrassement, démolitions, revêtements, réfection de tranchée canalisation, marquage au sol...
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux divers - espaces verts
Brève description:
Il pourra être confié: débroussaillage, abattage d'arbre, fauchage d'ambroisie, fourniture et pose de clôtures...
Quantité ou étendue:
Il pourra être confié dans le cadre de marchés subséquents.
Ultérieurs:
— Lot 1: réalisation de travaux divers de VRD (maçonnerie, terrassement, démolitions, revêtements.
Réfection de tranchée canalisation, marquage au sol...).
— Lot 2: espaces verts (débroussaillage, abattage d'arbre, fauchage d'ambroisie, fourniture et pose de clôtures...).
Accord-cadre conclu sans montants minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AC - Tvx div - 2918
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Castellane, 69580 Sathonay-Camp, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui d'une lettre de candidature (ou imprimé DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants (le cas échéant).
Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire:
1 - Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005 n°2005-649;
2 - Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
3 - Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires du candidat des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des moyens humains et matériels du candidat,
— Liste de référence de prestations similaires à ceux de la présente consultation, en cours d'exécution ou exécutés, au cours des 3 dernières années, en précisant la nature de la prestation et la quantité, le montant de la prestation, les dates de réalisation et le client (privé ou public).
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Qualifications minimales requises (ou références équivalentes):
— Pour le lot 1: FNTP 2321 - 3421 - 5144 et 346,
— Pour le lot 2: qualification qualipaysage E130 - E140 et E150.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il ne sera pas fait application de retenue de garantie (sauf dérogation expresse selon marché subséquent).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Financement SERL dans le cadre de l'opération,
— Paiement des marchés subséquents: à 45 jours par virement bancaire,
— Acomptes/intérêts moratoires prévus dans l'accord cadre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Solidaire.
Impossibilité de présenter pour un lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'équipement du Rhône et de Lyon
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Serl
M. le directeur général de la SERL
Adresse Internet: www.serl.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://serl.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC - Tvx div - 2918
Informations complémentaires
Condition de retrait des DCE:
Par voie dématérialisée de préférence à l'adresse: serl.achatpublic.com ou par voie papier.
Le dossier papier ou sur support physique électronique est à retirer de préférence à la SERL ou peut.
Être envoyé par courrier recommandé après demande par télécopie auprès du maître d'ouvrage:
Mme Lavigne ou Mme Andre.
Télécopie +33 472842468.
Courriel: demandedce@serl.fr.
Conditions de remise des offres:
Selon les conditions définies au règlement de consultation.
Renseignements:
Pour des renseignements d'ordre technique:
Nicolas Baume.
E-mail: n.baume@serl.fr
Télécopie: +33 472615091.
Pour des renseignements d'ordre administratif (et notamment de la procédure d'accord cadre):
Secrétariat MCP (Mme Lavigne ou Andre).
La durée du marché est de 1an mais le marché est reconductible 3 fois (durée 1 an) soit un total de 4 ans maximum.
La durée des marchés subséquents (passés dans le cadre de l'accord cadre) seront définis ultérieurement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies décret no 2009-1456 du 27.11.2009, ou d'un recours sur le fond conformément à l'article 24 de l'ordonnance du 6.6.2005.
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L'avis d'attribution vaut avis de publicité du contrat.
Source: OJS 2011/S 036-058644 (2011-02-18)
Avis d'attribution de marché (2011-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 boulevard Eugene Deruelle, BP 3099

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 137-227030
Se réfère à l'avis: 2011/S 36-058644
Numéro JO-S: 137

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2918 trvx divers accord cadre

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (40)
2. prix (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-18 📅
Adresse postale: rue des Coquelicots
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 6 rue Ampère, BP 9
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69682

3️⃣
Adresse postale: 47 rue des collieres, BP 278
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69803

4️⃣
Adresse postale: 405 avenue des Frères Lumières
Commune postale: Genay
Code postal: 69730

5️⃣
Adresse postale: ZI de Verlieu 49 RN 86
Commune postale: Chavanay
Code postal: 42410
Source: OJS 2011/S 137-227030 (2011-07-18)
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