Accord-cadre relatif au marché de fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire du Lycée Geneviève de Gaulle Anthonioz (30) - (article 76 du CMP)- sans minimum ni maximum
Le présent accord-cadre, au sens strict du droit national (article 76 du CMP) a pour objet de définir les termes généraux de marchés passés pour la fourniture de denrées alimentaires pour le Lycée Geneviève de Gaulle Anthonioz. Les marchés passés sur son fondement sont fractionnés à bons de commande (article 77 du CMP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-08-08.
L'appel d'offres a été publié le 2011-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-06-24
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Avis de marché
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| 2011-11-16
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Avis d'attribution de marché
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