Accord-Cadre relatif au marché de fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire du lycée Geneviève de Gaulle Anthonioz (30)

Lycée Génévieve de Gaulle

Le présent accord-cadre (au sens strict du droit national et de l'art. 76 du code des marchés publics) a pour objet de définir les termes généraux de marchés passés pour la fourniture de denrées alimentaires pour le lycée Geneviève de Gaulle Anthonioz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-24 Avis de marché
2011-09-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.861 000
Valeur totale du marché: 861 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 43 rue du Moulin
Code postal: 30540
Commune postale: Milhaud
Contact
Courrier électronique: veronique.rigoulet@aidomenu.com 📧
Téléphone: +33 466746210 📞
Fax: +33 466746216 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-24 📅
Date limite de soumission: 2011-05-04 📅
Date de publication: 2011-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 60-097215
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande soit: — par télécopie au +33 475828639, — par mail: veronique.rigoulet@aidomenu.com, — par courrier à SARL VICI - 9 rue Georges Auric - 26000 Valence, FRANCE. Les candidats peuvent gratuitement télécharger les documents du dossier de consultation via le site de téléchargement: http://mp.aidomenu.com/mp/. Cliquer sur la barre d'adresse de votre navigateur et taper l'adresse puis cliquer sur "créer un compte". Dans les champs de saisie, renseigner l'ensemble des informations demandées et valider l'inscription. Par la suite, le candidat recevra un mot de passe qui permettra de procéder au téléchargement du DCE. Dans tous les cas, les personnes intéressées doivent fournir le nom de l'organisme et de la personne physique téléchargeant ou effectuant la demande de DCE et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité. (article 57 V du CMP). Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie postale, par dépôt en main propre, sous pli cacheté, et portant la mention extérieure: "accord-cadre relatif aux marchés de fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire du lycée Geneviève de Gaulle Anthonioz (30) - lot n°.......... - ne pas ouvrir ". — par voie postale à l'adresse de la SARL VICI mentionnée dans le présent avis ou en main propre et ce de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00 du lundi au jeudi et de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 le vendredi. Pour les envois postaux, il est rappelé au candidat que seule la date de réception du pli fait foi et non la date d'envoi (cachet de la poste). De ce fait, le candidat devra anticiper son envoi afin que ce dernier soit réceptionné en temps et en heure. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: 3 marchés subséquent d'une durée de 12 mois chacun
Brève description:
Le présent accord-cadre (au sens strict du droit national et de l'art. 76 du code des marchés publics) a pour objet de définir les termes généraux de marchés passés pour la fourniture de denrées alimentaires pour le lycée Geneviève de Gaulle Anthonioz.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: epicerie
Brève description: Fourniture de biscottes, pains grillés et assimilés, conserves.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: biscuiterie
Brève description: Fourniture de biscuits.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: boissons
Brève description: Eau, jus de fruit, sirops, sodas, champagne.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Brève description: Fournitures de fruits et légumes frais variés (tomates, salades...).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: surgelés
Brève description:
Fourniture de glace, abat, viandes, volailles, entrées, fruits et légumes, pâtes, poissons.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: viande fraîche
Brève description:
Fourniture de viande de bovin, de veau, d'ovins, de porcins, d'abats de boucherie.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: charcuterie - plats préparés
Brève description:
Fourniture de salaisons et de préparations à base de viande hachées ou découpées (porc, boeuf, autres viandes).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: volailles fraîches
Brève description: Fourniture de viande de volaille, abats de volailles.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: boulangerie -pâtisserie fraîche
Brève description: Pain, gâteau.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: bof - crèmerie
Brève description: Fourniture de lait, crème, yaourts, fromages blancs, beurre, oeufs.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: poissons frais
Brève description: Fourniture de poissons de mer et d'eau douce.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: vins
Brève description: Vin rouge, blanc, rosé.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: produits déshydratés
Brève description: Fourniture de fonds, sauces, entremets, mousses.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: cafés, thés, chocolat en poudre
Brève description: Fourniture de cafés, thés, chocolat en poudre.
Quantité ou étendue: Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 43 rue du Moulin, 30540 Milhaud, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir le DC1 (lettre de candidature) ou tous documents équivalents et un registre de commerce datant de moins de 3 mois.
Fournir une attestation du pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
Situation économique et financière:
Fournir le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tous documents équivalents.
Si la société est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Capacité technique et professionnelle:
4. un mémoire technique général comprenant:
Une présentation de l'entreprise sur les services proposés (tels que le SAV, les solutions de dépannage, les solutions proposées en cas de rupture de stock), une présentation sur la logistique et le transport, une présentation sur les performances en matière de protection de l'environnement.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget de l'eple. Imputation budgétaire: R2 6011.
Les paiements sont effectués par mandats administratifs suivis de virements bancaires dans un délai de 30 jours.
Les prix du marché sont unitaires et ils s'entendent définitifs révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le groupement devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (40)
2. Prix (30)
3. Qualité des services associés (10)
4. Conditions et délai de livraison (fréquence) (10)
5. Performances environnementales et développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Génévieve de Gaulle
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Véronique Rigoulet
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.aidomenu.com/mp/ 🌏
Nom: Sarl vici
Adresse postale: 9 rue Georges Auric
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Point de contact: service marchés Publics
Mme Rigoulet
Téléphone: +33 475860920 📞
Fax: +33 475828639 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.aidomenu.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande soit:
— par télécopie au +33 475828639,
— par courrier à SARL VICI - 9 rue Georges Auric - 26000 Valence, FRANCE.
Les candidats peuvent gratuitement télécharger les documents du dossier de consultation via le site de téléchargement: http://mp.aidomenu.com/mp/.
Cliquer sur la barre d'adresse de votre navigateur et taper l'adresse puis cliquer sur "créer un compte". Dans les champs de saisie, renseigner l'ensemble des informations demandées et valider l'inscription. Par la suite, le candidat recevra un mot de passe qui permettra de procéder au téléchargement du DCE.
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Dans tous les cas, les personnes intéressées doivent fournir le nom de l'organisme et de la personne physique téléchargeant ou effectuant la demande de DCE et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception.
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Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité. (article 57 V du CMP).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie postale, par dépôt en main propre, sous pli cacheté, et portant la mention extérieure:
"accord-cadre relatif aux marchés de fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire du lycée Geneviève de Gaulle Anthonioz (30) - lot n°.......... - ne pas ouvrir ".
— par voie postale à l'adresse de la SARL VICI mentionnée dans le présent avis ou en main propre et ce de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00 du lundi au jeudi et de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 le vendredi.
Pour les envois postaux, il est rappelé au candidat que seule la date de réception du pli fait foi et non la date d'envoi (cachet de la poste). De ce fait, le candidat devra anticiper son envoi afin que ce dernier soit réceptionné en temps et en heure.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nîmes
Source: OJS 2011/S 060-097215 (2011-03-24)
Avis d'attribution de marché (2011-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-284673
Se réfère à l'avis: 2011/S 60-097215
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Le nombre d'attributaire de l'accord-cadre étant fixé à 6 par lots, les entreprises suivantes sont également attributaires et ce par ordre de classement: — Lot 2: biscuiterie 2ème rang: La triade - ZA de L'Ermitage, rue du Capitaine Dreyfus, BP 40047, 95132 Franconville, FRANCE/ attribution le 22.7.2011, — Lot 7: charcuterie-plats préparés 2ème rang: Pomona Passionfroid, marché Gare, 3214 route de Montpellier, 30941 Nîmes Cedex 9, FRANCE/ attribution le 22.7.2011 3ème rang: Davigel SAS - ZI de la Verdière - 13880 Velaux / attribution le 21.7.2011, — Lot 13: produits déshydratés 2ème rang: Pro a pro distribution Sud - Morer, ZA Clésud, rue du Comte de la Pérouse, BP 49 13142 Miramas / attribution le 19.8.2011 3ème rang: Cote Ouest, 3 rue Bastie, 35170 Bruz, FRANCE / attribution le 21.7.2011 4ème rang: Pomona Episaveurs 435 ZA du Comtat Route de Sarrians 84870 Loriol du Comtat / Attribution le 20.7.2011, — Lot 14 : 2ème rang: Pomona Episaveurs 435 ZA du Comtat Route de Sarrians 84870 Loriol du Comtat / Attribution le 20.7.2011 3ème rang: Transgourmet Mediterranee - ZA Ecopole, BP 54, 13558 Saint Martin de Crau, FRANCE/ attribution le 20.7.2011. Annonce n° 262, BOAMP 62 B du 29.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 43 rue du Moulin, 30540 Milhaud, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-20 📅
Adresse postale: ZA Ecopole, BP 54
Commune postale: Saint Martin de Crau
Code postal: 13558

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-21 📅
Adresse postale: ZI - 1 rue Jean Baptiste Perrin, BP 3049
Commune postale: Béziers Cedex
Code postal: 34514

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-27 📅
Adresse postale: pôle logistique et de frêt Aéroport Montpellier Méditerranée Fréjorgues
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-19 📅

1️⃣4️⃣
Adresse postale: ZA Clésud rue du Comte de la Pérouse, BP 49
Commune postale: Miramas Cedex
Code postal: 13142
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
0
1
4
Source: OJS 2011/S 174-284673 (2011-09-07)
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Fournisseurs:
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