Accord-Cadre relatif à la fourniture de végétaux de pépinières pour Brest métropole océane
La présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture de végétaux de pépinières à Brest métropole océane.
L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d' un an de 1 an à compter de sa notification aux attributaires.
L'accord- cadre est reconductible 3 fois par période de 1 an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans.
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum pour l'ensemble des lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-08.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-07-08
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Avis de marché
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