Accord-Cadre relatif à l'approvisionnement "Spot" au profit du Service des essences des armées de carburéacteur pour turbomachines d'aviation, par introduction dans le réseau des oléoducs en centre Europe (Ceps) de l'otan à partir des points de Anvers, Rotterdam et Gand
Accord-Cadre relatif à l'approvisionnement "Spot" au profit du Service des essences des armées de carburéacteur pour turbomachines d'aviation, par introduction dans le réseau des oléoducs en centre Europe (Ceps) de l'otan à partir des points de Anvers, Rotterdam et Gand. Cet approvisionnement fera l'objet de marchés subséquents à quantité fixe attribués après remise en concurrence des titulaires du présent accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2011-08-11.
Avis de marché (2011-08-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Carburéacteurs de type kérosène
Quantité ou étendue:
“Les besoins en produits pétroliers à approvisionner dépendent directement de l'activité des forces, le SEA ne peut s'engager sur des volumes de commande. En...”
Quantité ou étendue
Les besoins en produits pétroliers à approvisionner dépendent directement de l'activité des forces, le SEA ne peut s'engager sur des volumes de commande. En conséquence, le présent accord-cadre ne prévoit ni volume minimum ni volume maximum contractuels. Le besoin annuel est estimé à 40 000 m3. L'Administration n'est pas engagée par cette estimation, donnée à titre indicatif. Les quantités sont précisées pour chaque marché subséquent. A titre indicatif, le SEA prévoit que ces quantités sont supérieures ou égales à 10 000 m3.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburéacteurs de type kérosène📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 14 rue Saint Dominique
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp 07
Contact
Courrier électronique: marches.sda1.dcsea@inet.essences.defense.gouv.fr📧
Téléphone: +33 155588089📞
Fax: +33 155588007 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-08-11 📅
Date limite de soumission: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-258059
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
“Les dossiers de consultation peuvent être obtenus gratuitement:”
Source: OJS 2011/S 155-258059 (2011-08-11)