Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les cantines scolaires du Vème arrondissement de Paris

Caisse des écoles du Vème arrondissement Paris

Fournitures et livraison de denrées alimentaires pour les 14 cuisines scolaires du Vème arrondissement de Paris. Accord-cadre alloti en 13 lots mono-attributaire, sans minimum, sans maximum. En application des articles 56 et 57 du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger les documents de la consultation sur le site internet de la caisse des écoles du Vème dont l'adresse est: www.caissedesecolesdu5eme.fr.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des écoles du Vème arrondissement Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-13	Avis de marché
2011-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

À titre indicatif et sans que ces données n'engagent le pouvoir adjudicateur, les montants annuels de commandes sont: minimum de 799 000 EUR (HT).; maximum: 1 119 000 EUR (HT). L'estimation par période de reconduction est identique. Soit avec les 3 reconductions: 3 196 000 EUR (HT) minimum et 4 476 000 EUR (HT) maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 21 place du Panthéon
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.caissedesecolesdu5eme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-alimentaire@cde5.fr 📧
Téléphone: +33 156817450 📞
Fax: +33 144070586 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-154134
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 799 000 💰
1 119 000 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viandes fraîches boeuf, veau, agneau et porc
Brève description:

Labellisées agriculture biologique (Ab) ou label européen, label rouge ou équivalent.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viande de volaille fraîche
Brève description:

Labellisée agriculture biologique (Ab) ou label européen, label rouge ou équivalent.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: beurre oeuf fromage - produits laitiers et ovo-produits (autres que surgelés)
Brève description:

Labellisés agriculture biologique (Ab) ou label européen, label rouge ou équivalent.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fruits frais, jus, salades et compotes de fruits
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pains, baguettes, viennoiseries
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: goûters
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: plateaux repas sans allergènes
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: charcuteries fraîches
Brève description:

Issues d'une agriculture conventionnelle/ labellisées agriculture biologique (Ab) ou label européen, label rouge ou équivalent.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: produits de la mer surgelés
Brève description:

Issus d'une agriculture conventionnelle /Labellisés agriculture biologique (Ab) ou label européen, label rouge, MSC ou équivalent.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: produits surgelés (hors poissons)
Brève description:

Issus d'une agriculture conventionnelle/ labellisés agriculture biologique (Ab) ou label européen, label rouge ou équivalent.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: epicerie
Brève description:

Issue d'une agriculture conventionnelle/ labellisée agriculture biologique (Ab) ou label européen, label rouge ou équivalent.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: légumes de 4ème et 5ème gamme
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Brève description: Issus d'une agriculture conventionnelle.
Description des options: Accord-Cadre d'une période de 1 an, reconductible 3 fois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: UA01
EA02
FA03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les 14 cuisines scolaires du Vème arrondissement de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les pièces administratives à fournir (DC1, déclarations du candidat...) sont précisées à l'article 9 du règlement de la consultation.

Situation économique et financière: Tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle: Tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de la caisse des écoles du Vème arrondissement de Paris. Paiement par mandat administratif.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

— Le directeur de la caisse des écoles,

— La diététicienne de la caisse des écoles,

— Le comptable public,

— Un représentant de la Dgccrf,

— 2 élus du comité de gestion.

Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (30)
2. Prix (30)
3. Logistique et service (20)
4. Respect des exigences en faveur du développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du Vème arrondissement Paris
Contact
Point de contact: Marilyne Lim
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Caisse des écoles du Vème arrondissement de Paris
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la signature de l'accord-cadre (art. L.551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel (art. L.551-13 du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature de l'accord-cadre et de ses modalités de consultation,

— recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée.

Source: OJS 2011/S 094-154134 (2011-05-13)

Avis d'attribution de marché (2011-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du Vème ARRDT Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-296682
Se réfère à l'avis: 2011/S 94-154134
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Annonce n° 424, BOAMP 97 B du 18.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les 14 cuisines scolaires du Vème arrondissement de Paris.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-08 📅
Nom: Régimes et délices
Adresse postale: 19 rue de la République
Commune postale: Cormeilles en Parisis
Code postal: 95240
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Comptoir du frais
Adresse postale: 6 rue Sainte Claire Deville Parc Alata
Commune postale: Verneuil en Halatte
Code postal: 60550

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Boulangerie A. Torres
Adresse postale: 45 rue Claude Bernard
Commune postale: Paris
Code postal: 75005

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Établissements Lucien
Adresse postale: 130 rue des 40 Mines ZAC de There Alonne, BP 70795
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60007

9️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: zone industrielle, BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201

1️⃣0️⃣
Nom: Fresca
Adresse postale: 29 rue Hélène Boucher ZA de la Butte au Berger
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380

1️⃣1️⃣
Nom: Établissements Negrier
Adresse postale: zone industrielle
Commune postale: Louvres
Code postal: 95380

1️⃣2️⃣
Nom: Établissements Goetz
Adresse postale: 17 avenue Salvador Allende
Commune postale: Saulx les Chartreux
Code postal: 91160

1️⃣3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé contractuel (art. L.551-13 du CJA),

— Recours en contestation de validité de l'accord-cadre dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature de l'accord-cadre et de ses modalités de consultation.

Source: OJS 2011/S 182-296682 (2011-09-19)

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