Accord-cadre multi-attributaires relatif à la fourniture d'objets promotionnels pour le département

Conseil général du Rhône

La présente consultation a pour objet de passer un accord-cadre multi-attributaires afin de définir les termes et conditions des marchés à conclure ultérieurement (marchés subséquents) pour la fourniture d'objets promotionnels au logo du département du Rhône.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-28.

Qui ?

• Conseil général du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-28	Avis de marché

Avis de marché (2011-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Porte-revues
Quantité ou étendue:

Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 525 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Porte-revues 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date limite de soumission: 2012-01-09 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-374800
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Heure de retrait et de dépôt des offres: 8:15 à 16:30. Renseignements administratifs: departement du Rhône, service des marchés "Le Drapeau", 26 rue de la Part-Dieu, 69483 Lyon Cedex 03, FRANCE, tél. +33 472617865, fax +33 472617181, courriel: marches.publics@rhone.fr Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: porte-documents
Brève description: Ex. malette avec bandoulière, avec roulette.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 20 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: textile
Brève description: Ex. casquettes, tee-shirts, tabliers.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 60 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: objets divers
Brève description: Ex. parapluies, stylo plume.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 80 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Sacs en papier.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 15 000,00 EUR (HT).
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: A11092
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (ou Dc1 version du 28/02/11),

— l'ensemble des déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP (ou Dc1 rubrique F1),

— la déclaration relative au redressement judiciaire (ou Dc2 rubrique D2),

— un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat (ou Dc2 rubrique C1).

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou Dc2 rubrique(s) D1 et/ou G).

Capacité technique et professionnelle:

Des références pour des prestations similaires datant de moins de 3 ans attestant de la capacité à réaliser les pretations (rubrique G de la Dc2 et annexes). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: par marché subséquent.

Modalités de variation des prix: par marché subséquent. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: budget départemental sur fonds propres ou sur emprunts.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 6
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: direction de la communication - 29-31 cours de la liberté - Cedex 03
Point de contact: Laurent Lavigne
Téléphone: +33 472617778 📞
Courrier électronique: laurent.lavigne@rhone.fr 📧
Fax: +33 472617822 📠
Adresse postale: DCP - service des marchés publics "Le Drapeau" - 26 rue de la Part-Dieu - Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Fax: +33 472617181 📠
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A11092
Informations complémentaires

Heure de retrait et de dépôt des offres: 8:15 à 16:30.

Renseignements administratifs: departement du Rhône, service des marchés "Le Drapeau", 26 rue de la Part-Dieu, 69483 Lyon Cedex 03, FRANCE, tél. +33 472617865, fax +33 472617181, courriel: marches.publics@rhone.fr

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 231-374800 (2011-11-28)

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