Accord-cadre mono-attributaire pour l'acquisition et la maintenance de matériel de cuisine et électroménager et leurs accessoires
Ville de Saint-Denis
Accord-Cadre mono-attributaire pour l'acquisition et la maintenance de matériel de cuisine et électroménager et leurs accessoires.
L'accord-cadre est passé pour une période allant de la date de notification jusqu'au 5.7.2012.
Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un an.
Le délai de réception des offres était de 2011-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SA 3C - compétence cuisine collective
- • SARL cuisine équipements
- • SARL cuisines équipements
- • SAS FC2P services
- • Aménagements › Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
- • Appareils ménagers › Appareils ménagers électriques
- • Services de réparation et d'entretien de machines › Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
- • Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration › Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
- • Équipement de restauration › Équipement de cuisine industrielle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-30 | Avis de marché |
| 2011-08-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine industrielle
Quantité ou étendue: Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine industrielle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la commande publique - place du Caquet
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336872 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-30 📅
Date limite de soumission: 2011-05-10 📅
Date de publication: 2011-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 64-103809
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de matériel pour la cuisine centrale
Brève description: Acquisition de matériel pour la cuisine centrale.
Informations complémentaires sur les lots: Lot conclu sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative du matériel de la cuisine centrale
Brève description: Maintenance préventive et curative du matériel de la cuisine centrale.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition de matériel pour les offices de la restauration
Brève description: Acquisition de matériel pour les offices de la restauration.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative du matériel des offices de la restauration
Brève description: Maintenance préventive et curative du matériel des offices de la restauration.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Acquisition de matériel électroménager semi-professionnel des établissements d'accueil du jeune enfant
Brève description:
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective pour le matériel électroménager semi-professionnel des établissements d'accueil du jeune enfant
Brève description:
Numéro de référence: 11C0010
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Renseigner l'imprimé DC2 (situation financière du candidat).
Capacité technique et professionnelle: Cf règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ni caution exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme imposée.
Autres conditions particulières: Cf. CCAP /CCTP.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1, 3 et 5: valeur technique de la proposition, appréciée au regard de la note méthodologique précisant notamment la logistique, le service après-vente et la gestion des reliquats (45)
2. Pour les lots 1, 3 et 5: prix (30)
3. Pour les lots 1, 3 et 5: délais de livraison (15)
4. Pour les lots 1, 3 et 5: performance environnementale liée à l'exécution de la prestation (apprécié au regard des réponses du candidat au questionnaire environnemental) (15)
5. Pour les lots 2, 4 et 6: valeur technique de l'offre (appréciée au regard de la note méthodologique permettant d'apprécier les moyens humains mis en oeuvre afin d'assurer une prestation de qualité) (50)
6. Pour les lots 2, 4 et 6: délais d'intervention (20)
7. Pour les lots 2, 4 et 6: prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Contact
Point de contact: M. le maire de Saint-Denis
Adresse du profil d'acheteur: http://www.atol93.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint-Denis
Adresse postale: points de contacts sus-mentionnés
retrait papier: place du Caquet- Saint Denis direction de la commande publique -service marchés publics 4ème étage retrait dématérialisé: www.atol93.fr
Point de contact: service marchés publics
Adresse postale: dépôt sur place ou courrier dépôt: service courrier Rez-de-Chaussée - mairie de Saint-Denis, dépôt dématérialisé: www.atol93.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11C0010
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2015.
Source: OJS 2011/S 064-103809 (2011-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine industrielle
Quantité ou étendue: Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine industrielle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la commande publique - place du Caquet
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336872 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-30 📅
Date limite de soumission: 2011-05-10 📅
Date de publication: 2011-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 64-103809
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre mono-attributaire pour l'acquisition et la maintenance de matériel de cuisine et électroménager et leurs accessoires.
L'accord-cadre est passé pour une période allant de la date de notification jusqu'au 5.7.2012.
Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un an.
Intitulé du lot: Acquisition de matériel pour la cuisine centrale
Brève description: Acquisition de matériel pour la cuisine centrale.
Informations complémentaires sur les lots: Lot conclu sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative du matériel de la cuisine centrale
Brève description: Maintenance préventive et curative du matériel de la cuisine centrale.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition de matériel pour les offices de la restauration
Brève description: Acquisition de matériel pour les offices de la restauration.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative du matériel des offices de la restauration
Brève description: Maintenance préventive et curative du matériel des offices de la restauration.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Acquisition de matériel électroménager semi-professionnel des établissements d'accueil du jeune enfant
Brève description:
Acquisition de matériel électroménager semi-professionnel des établissements d'accueil du jeune enfant.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective pour le matériel électroménager semi-professionnel des établissements d'accueil du jeune enfant
Brève description:
Maintenance préventive et corrective pour le matériel électroménager semi-professionnel des établissements d'accueil du jeune enfant.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: 11C0010
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature signée (formulaire DC1) qui comporte les attestations sur l'honneur permettant de vérifier que ce dernier n'a pas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics.
— déclarations du candidat individuel ou du membre du groupement (dernier formulaire DC2 obligatoire à compléter intégralement). Le candidat devra joindre à l'appui de ce document tous les documents permettant au Pouvoir adjudicateur de juger des capacités professionnelles, techniques et financières (en application des articles 44 et 45 du candidat). Cf règlement de consultation.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle: Cf règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie ni caution exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité.
Paiement: cf. article 86 et suivants du CMP.
Autres conditions particulières: Cf. CCAP /CCTP.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1, 3 et 5: valeur technique de la proposition, appréciée au regard de la note méthodologique précisant notamment la logistique, le service après-vente et la gestion des reliquats (45)
2. Pour les lots 1, 3 et 5: prix (30)
3. Pour les lots 1, 3 et 5: délais de livraison (15)
4. Pour les lots 1, 3 et 5: performance environnementale liée à l'exécution de la prestation (apprécié au regard des réponses du candidat au questionnaire environnemental) (15)
5. Pour les lots 2, 4 et 6: valeur technique de l'offre (appréciée au regard de la note méthodologique permettant d'apprécier les moyens humains mis en oeuvre afin d'assurer une prestation de qualité) (50)
6. Pour les lots 2, 4 et 6: délais d'intervention (20)
7. Pour les lots 2, 4 et 6: prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Contact
Point de contact: M. le maire de Saint-Denis
Adresse du profil d'acheteur: http://www.atol93.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint-Denis
Adresse postale: points de contacts sus-mentionnés
retrait papier: place du Caquet- Saint Denis direction de la commande publique -service marchés publics 4ème étage retrait dématérialisé: www.atol93.fr
Point de contact: service marchés publics
Adresse postale: dépôt sur place ou courrier dépôt: service courrier Rez-de-Chaussée - mairie de Saint-Denis, dépôt dématérialisé: www.atol93.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11C0010
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2015.
Source: OJS 2011/S 064-103809 (2011-03-30)
Avis d'attribution de marché (2011-08-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Caquet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-275433
Se réfère à l'avis: 2011/S 64-103809
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-16 📅
Adresse postale: 20 rue du Bel Air ZI de l'Eglantier - CE 1548
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91015
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 2 quai de Seine
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
3️⃣
Adresse postale: 20 rue du Bel Air ZI de l'Eglantier - CE 1548 Lisses
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-13 📅
Adresse postale: 14 rue du Compas, parc d'activités les Béthunes, BP 40489, Saint-Ouen l'Aumône
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95005
6️⃣
Adresse postale: 14 rue du Compas, parc d'activités Les Béthunes, BP 40489, Saint-Ouen l'Aumône
Source: OJS 2011/S 167-275433 (2011-08-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Caquet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-275433
Se réfère à l'avis: 2011/S 64-103809
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Lots 1 à 6: montant sans seuil minimum ni maximum Date de conclusion:
— lot 1: 11.7.2011,
— lot 2: 4.7.2011,
— lot 3: 4.7.2011,
— lot 4: 4.7.2011,
— lot 5: 16.8.2011,
— lot 6: 16.8.2011.
Annonce n° 361, BOAMP 66 B du 2.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-16 📅
Adresse postale: 20 rue du Bel Air ZI de l'Eglantier - CE 1548
Commune postale: Évry Cedex
Code postal: 91015
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 2 quai de Seine
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
3️⃣
Adresse postale: 20 rue du Bel Air ZI de l'Eglantier - CE 1548 Lisses
4️⃣
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-13 📅
Adresse postale: 14 rue du Compas, parc d'activités les Béthunes, BP 40489, Saint-Ouen l'Aumône
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95005
6️⃣
Adresse postale: 14 rue du Compas, parc d'activités Les Béthunes, BP 40489, Saint-Ouen l'Aumône
Source: OJS 2011/S 167-275433 (2011-08-30)
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