Accord-cadre. Fourniture de vegetaux

Commune d'Annecy-le-Vieux

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux pour les besoins du service Espaces verts de la Ville d'Annecy-le-Vieux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-15 Avis de marché
2012-02-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.Accord-cadre avec mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.Les accords-cadres sont conclus à compter de la notification.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux
Adresse postale: place Gabriel Fauré, BP 249
Code postal: 74942
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr 📧
Téléphone: +33 450238610 📞
Fax: +33 450238615 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-15 📅
Date limite de soumission: 2012-01-02 📅
Date de publication: 2011-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 221-359435
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/. Renseignements administratifs: Ville d'Annecy-le-Vieux, direction du cadre de vie et de l'aménagement, 19 rue Jean Mermoz. 74942 Annecy-le-Vieux, FRANCE. Tél: +33 450238610 Fax: +33 450238615. Courriel: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: — word, — excel, — acrobat reader, — powerpoint, — writer, — calc, — impress. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la Pris V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 164 000 💰
472 000 💰
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux pour les besoins du service Espaces verts de la Ville d'Annecy-le-Vieux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Plantes vivaces.
Numéro du lot: 2
Brève description: Plantes pour fleurissement annuel.
Numéro du lot: 3
Brève description: Oignons à fleurs.
Numéro du lot: 4
Brève description: Arbres et arbustes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Arbres de Noël.
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.
Accord-cadre avec mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.
Les accords-cadres sont conclus à compter de la notification.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Les accords-cadres sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 11012

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: financement propre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Nom: Ville d'Annecy-le-Vieux
Adresse postale: 19 rue Jean Mermoz
Point de contact: direction du cadre de vie et de l'aménagement

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11012
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/.
Renseignements administratifs:
Ville d'Annecy-le-Vieux, direction du cadre de vie et de l'aménagement, 19 rue Jean Mermoz.
74942 Annecy-le-Vieux, FRANCE.
Tél: +33 450238610 Fax: +33 450238615.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:
— word,
— excel,
— acrobat reader,
— powerpoint,
— writer,
— calc,
— impress.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la Pris V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
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Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 221-359435 (2011-11-15)
Avis d'attribution de marché (2012-02-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-14 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-052480
Se réfère à l'avis: 2011/S 221-359435
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ Les montants minimum et maximum des marchés subséquents succeptibles d'être passés par période annuelle est de: -pour le lot no 1: Plantes Vivaces: de 2 000,00 EUR HT à 8 000.00 EUR HT, -pour le lot no 2: plantes pour fleurissement annuel: de 28 000.00 EUR HT à 55 000.00 EUR HT, -pour le lot no 3: oignons à fleurs: de 4 000,00 EUR HT à 16 000,00 EUR HT, -pour le lot no 4: arbres et arbustes: de 6 000.00 EUR HT à 36 000,00 EUR HT, -pour le lot no 5: arbres de Noël: de 1 000,00 EUR HT à 3 000,00 EUR (HT). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification de l'accord cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Annonce n° 132, BOAMP 222 A du 17.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-09 📅
Nom: Vegetal Passion
Adresse postale: En Tiollet
Commune postale: Montmerle-sur-Saone
Code postal: 01090
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Scea Florancy Dumarest
Adresse postale: La Curiaz
Commune postale: Albens
Code postal: 73410

3️⃣
Nom: Plandanjou
Adresse postale: avenue Amiral Chauvin BP 40062
Commune postale: Les Ponts de Cedex
Code postal: 49136

4️⃣
Nom: Maguy SAS
Adresse postale: 53 chemin des Verdillères l'Hermitage
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610

5️⃣

6️⃣
Nom: Grumet
Adresse postale: 63 rue du Stade
Commune postale: Thil
Code postal: 01120

7️⃣
Nom: Verver Export
Adresse postale: De Kolk 4B
Commune postale: VM Ursem
Code postal: 1645 VM
Pays: Pays-Bas 🇳🇱

8️⃣
Nom: Brageirac Fleuri
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100

9️⃣
Nom: boomkwekerij Udenhout Bv
Adresse postale: Schoorstraat 23 BP 31
Commune postale: Udenhout
Code postal: 5070 AA

1️⃣0️⃣
Nom: Cholat Jardins
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000

1️⃣1️⃣
Nom: Pépinières Imbert
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Commune postale: Anse
Code postal: 69480

1️⃣2️⃣
Nom: Robin Pepinieres
Adresse postale: Le Village
Commune postale: Saint Laurent du Cros
Code postal: 05500

1️⃣3️⃣
Nom: Jura Morvan Decorations
Adresse postale: 135/137 route de Dollot - ZI Les Martinières
Commune postale: Saint-Valerien
Code postal: 89150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
8
2
Source: OJS 2012/S 033-052480 (2012-02-14)
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