Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la définition des travaux de restauration de l'eglise Saint-André et de son clocher
Commune de Morne-à-l'Eau
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la définition des travaux de restauration de l'eglise Saint-André et de son clocher.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Morne-à-l'Eau
Adresse postale: direction de l'aménagement du territoire et des services techniques
Code postal: 97111
Commune postale: Morne-à-l'Eau
Contact
Courrier électronique: paul.commin@mornealeau.fr 📧
Téléphone: +33 10590249192 📞
Fax: +33 10590249247 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365591
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: MAL-DATST-AC2012/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Morne-à-l'Eau, 97111 Morne-à-l'Eau, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Profession d'architecte, loi du 3.1.1977 sur l'architecture.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Nombre de candidats envisagé: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Paul Commin
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAL-DATST-AC2012/01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, alée Maurice Micaux
Commune postale: Basse-Terre Cedex
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10590814538 📞
Fax: +33 10590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Morne-à-l'Eau
Adresse postale: direction de l'aménagement du territoire et des services techniques
Commune postale: Morne-à-l'Eau
Code postal: 97111
Téléphone: +33 10590249192 📞
Fax: +33 10590249247 📠
Source: OJS 2011/S 225-365591 (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Morne-à-l'Eau
Adresse postale: direction de l'aménagement du territoire et des services techniques
Code postal: 97111
Commune postale: Morne-à-l'Eau
Contact
Courrier électronique: paul.commin@mornealeau.fr 📧
Téléphone: +33 10590249192 📞
Fax: +33 10590249247 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365591
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la définition des travaux de restauration de l'eglise Saint-André et de son clocher.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: MAL-DATST-AC2012/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Morne-à-l'Eau, 97111 Morne-à-l'Eau, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Profession d'architecte, loi du 3.1.1977 sur l'architecture.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Nombre de candidats envisagé: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Paul Commin
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAL-DATST-AC2012/01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, alée Maurice Micaux
Commune postale: Basse-Terre Cedex
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10590814538 📞
Fax: +33 10590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Morne-à-l'Eau
Adresse postale: direction de l'aménagement du territoire et des services techniques
Commune postale: Morne-à-l'Eau
Code postal: 97111
Téléphone: +33 10590249192 📞
Fax: +33 10590249247 📠
Source: OJS 2011/S 225-365591 (2011-11-18)
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