Accord-cadre ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés de maîtrise d'œuvre concernant la construction et la réhabilitation de bâtiments d'habitation, de locaux d'activités ou d'équipements publics, pris en application de l’ordonnance du 6.6.2005
Sodegis
Missions de maîtrise d'œuvre relatives aux opérations de construction et de réhabilitation.
La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 10,11 et 12 de l’ordonnance du 6.6.2005.
Le délai de réception des offres était de 2012-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ag Nabee
- • Architectes de l'Eperon
- • Bertin-Lebeigle Pierre-Joël
- • Bocquée Alain
- • CAD
- • Espace création
- • Fabry Jean Louis
- • Fianu Constantin
- • Grouard Nicolas
- • Javelaud Alain
- • L'Atelier Architectes
- • Leriche Dominique
- • Lucas Henry
- • M+B Architectes
- • NEO Architectes
- • Perrau Antoine
- • Ravaux Jean Philippe
- • Sinaman Marie-Louise
- • T&T Architecture
- • Torcatis Georges
- • Sodegis
- • Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-24 | Avis de marché |
| 2012-04-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Quantité ou étendue: 193 000,00500 000,00
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sodegis
Adresse postale: 6 place de la principauté d'Andorre
Code postal: 97427
Commune postale: L'Étang-Salé
Contact
Courrier électronique: n.blandino@sodegis.re 📧
Téléphone: +262 262917926 📞
Fax: +262 262917905 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date limite de soumission: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2011-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 229-371679
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteur ouest de l’île de la Réunion, pour les opérations comprenant entre 20 et 40 logements
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur "Tampon" de l’île de la Réunion pour les opérations comprenant entre 20 et 40 logements
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: secteur sud de l’ile de la Réunion pour les opérations comprenant entre 20 et 40 logements
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: secteurs ouest, secteur sud et secteur "Tampon" de l’île de la Réunion pour les opérations comprenant entre 40 et 60 logements
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: secteurs ouest, secteur sud et secteur "Tampon" de l’île de la Réunion pour les opérations comprenant plus de 60 logements
Valeur estimée hors TVA: 193 000,00 💰
500 000,00 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Inscription à l'ordre des architectes.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 01
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Capacité administrative et financière (10)
2. Capacité technique (20)
3. Références (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Nathalie Blandino
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Adresse postale: 28 rue Augustin Archambaud
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: 2 mois à compter de la notification de la décision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 229-371679 (2011-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Quantité ou étendue: 193 000,00500 000,00
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sodegis
Adresse postale: 6 place de la principauté d'Andorre
Code postal: 97427
Commune postale: L'Étang-Salé
Contact
Courrier électronique: n.blandino@sodegis.re 📧
Téléphone: +262 262917926 📞
Fax: +262 262917905 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date limite de soumission: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2011-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 229-371679
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Adresse où les offres doivent être transmises:
Sodegis
6 place de la principauté d'Andorre - BP 905
97427 Étang-Salé-le-Bains
Les documents seront remis sous une seule enveloppe cachetée comportant la mention:
Appel d'offres - accord-cadre de marché de maîtrise d'œuvre - lot n° ... - ne pas ouvrir.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Missions de maîtrise d'œuvre relatives aux opérations de construction et de réhabilitation.
La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 10,11 et 12 de l’ordonnance du 6.6.2005.
Intitulé du lot: secteur ouest de l’île de la Réunion, pour les opérations comprenant entre 20 et 40 logements
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur "Tampon" de l’île de la Réunion pour les opérations comprenant entre 20 et 40 logements
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: secteur sud de l’ile de la Réunion pour les opérations comprenant entre 20 et 40 logements
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: secteurs ouest, secteur sud et secteur "Tampon" de l’île de la Réunion pour les opérations comprenant entre 40 et 60 logements
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: secteurs ouest, secteur sud et secteur "Tampon" de l’île de la Réunion pour les opérations comprenant plus de 60 logements
Valeur estimée hors TVA: 193 000,00 💰
500 000,00 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Inscription à l’ordre des architectes ou à tout autre organisme validant la qualité d’architecte.
— une lettre de candidature sur papier libre dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société.
En cas de groupement d’architectes, devront être précisées, la composition du groupement et sa forme juridique, et le cas échéant l'identité du mandataire et la portée de son habilitation (ou l'imprimé CERFA DC 1).
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une attestation sur l'honneur du candidat (ou l'imprimé CERFA Dc1 dernière version de juin 2010), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc1 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées dans le cadre F1. Le cadre F1 du formulaire Dc1 mentionne notamment la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à ses obligations en matière d'impôts et cotisations sociales,
Afficher plus
— cette déclaration doit être complétée par l'imprimé CERFA DC2,
En cas de groupement, devront être précisées, la composition du groupement et sa forme juridique, et le cas échéant l'identité du mandataire et la portée de son habilitation (ou l'imprimé CERFA DC 1);
— cette déclaration doit être complétée par l'imprimé CERFA DC2.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles, ou tout autre document pour les entreprises créées il y a moins de 3 ans.
Afficher plus
— présentation d'une liste des principaux services exécutés ou étudiés au cours des 5 dernières années, précisant le montant des travaux, la date et le destinataire public ou privé,
— qualité architecturale des références de l’architecte ou de l'architecte mandataire du groupement, exécutés ou étudiés au cours des 5 dernières années: fourniture de 5 feuillets A4 présentant chacun une référence significative,
— détail de la composition de l’équipe spécifique proposée pour l'exécution des prestations, le cas échéant,
— compétence de l'équipe en architecture et développement durable, expérience dans le logements social, en zone tropicale, et zone tropicale d’altitude,
— méthodologie: méthode de travail proposée, notamment pour le respect des délais études et travaux, le respect du coût d’objectif, répartition des tâches entre les co-traitants ou sous-traitants le cas échéant, interactions avec le maître d’ouvrage.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le pouvoir adjudicateur disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant du marché.
Les paiements seront effectués par virement sur présentation de note d’honoraires, en un original et 2 duplicata. Le délai de paiement est, sous réserve de conformité des notes d’honoraires, de 30 jours à compter de la réception de la note d’honoraire par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Le défaut de paiement dans ces délais fera courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires au profit du titulaire du présent marché.
Le titulaire aura droit au versement d’intérêts moratoires dans les conditions réglementaires prévues à l’article 12.7 du CCAG PI.
Le taux des intérêts moratoires appliqué aux acomptes ou au solde est égal au taux de l’intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencés à courir.
Les candidats peuvent présenter un offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d’un groupement d'architectes.
En cas de groupement, le maître d’ouvrage demande à ce qu’il s’agisse d’un groupement solidaire d'architectes avec désignation d’un architecte mandataire.
Si le groupement attributaire du marché est d’une forme différente, il se verra contraint d’assurer sa transformation pour se conformer au souhait du maître d’ouvrage tel qu’il est indiqué ci-dessus.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 01
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Capacité administrative et financière (10)
2. Capacité technique (20)
3. Références (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Nathalie Blandino
Référence
Informations complémentaires
Adresse où les offres doivent être transmises:
Sodegis
6 place de la principauté d'Andorre - BP 905
97427 Étang-Salé-le-Bains
Les documents seront remis sous une seule enveloppe cachetée comportant la mention:
Appel d'offres - accord-cadre de marché de maîtrise d'œuvre - lot n° ... - ne pas ouvrir.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Saint-Pierre
Adresse postale: 28 rue Augustin Archambaud
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: 2 mois à compter de la notification de la décision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 229-371679 (2011-11-24)
Avis d'attribution de marché (2012-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de création architecturale
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de création architecturale 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 place de la Principauté d'Andorre
Commune postale: L'Étang-Salé-les-Bains
Contact
Téléphone: +33 62917926 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-18 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-127886
Se réfère à l'avis: 2011/S 229-371679
Numéro JO-S: 78
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. capacité administrative et financière (10)
2. capacité technique (20)
3. références (70)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-17 📅
Nom: Bertin-Lebeigle Pierre-Joël
Adresse postale: 8 rue Alexis de Villeneuve
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Lucas Henry
Adresse postale: 14 rue Jules Thirel local 13 - Savanna
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97460
3️⃣
Nom: T&T Architecture
Adresse postale: n° 103 chaussée Royale
4️⃣
Nom: Leriche Dominique
Adresse postale: 28 cité Lassays
Commune postale: Le Tampon
Code postal: 97430
5️⃣
Nom: Fabry Jean Louis
Adresse postale: 8 impasse Pensée d'eau
6️⃣
Nom: Perrau Antoine
Adresse postale: 139 rue François Isautier
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
7️⃣
Nom: Cad
Adresse postale: 9 rue Saint-Louis
Commune postale: Saint-Gilles-les-Bains
Code postal: 97434
8️⃣
Nom: Javelaud Alain
Adresse postale: 55 rue Marius et Ary Leblond
9️⃣
Nom: Fianu Constantin
Adresse postale: 14 bis chemin Luspot Ligne Paradis
1️⃣0️⃣
Nom: L'Atelier Architectes
Adresse postale: 24 rue Petite Ile
1️⃣1️⃣
Nom: Espace Creation
Adresse postale: 13 rue Jacob
1️⃣2️⃣
Nom: M+B Architectes
Adresse postale: Les Grands Foudres 14 rue Jules Thirel - lot n° 15 - Savanna
1️⃣3️⃣
Nom: Neo Architectes
Adresse postale: 27 rue de l'Océan Indien
Commune postale: Saint-Leu
Code postal: 97436
1️⃣4️⃣
Nom: Ravaux Jean Philippe
Adresse postale: 26 boulevard de Saint-François
1️⃣5️⃣
Nom: Sinaman Marie-Louise
Adresse postale: 4 bis rue Molière - local 8
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 97450
1️⃣6️⃣
Nom: Grouard Nicolas
Adresse postale: 79 rue du Maréchal Leclerc - Centre Avelli
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
Nom: Ag Nabee
Adresse postale: 9 rue Yves Dalleau
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
2️⃣0️⃣
Nom: Architectes de l'Eperon
Adresse postale: 52 rue Fond Générèse
Commune postale: Saint-Gilles-les-Hauts
Code postal: 97435
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
Nom: Bocquee Alain
Adresse postale: 67 rue de la Colline
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
Nom: Torcatis Georges
Adresse postale: 10 rue de Paris
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27
23
25
Source: OJS 2012/S 078-127886 (2012-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de création architecturale
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de création architecturale 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 place de la Principauté d'Andorre
Commune postale: L'Étang-Salé-les-Bains
Contact
Téléphone: +33 62917926 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-18 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-127886
Se réfère à l'avis: 2011/S 229-371679
Numéro JO-S: 78
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. capacité administrative et financière (10)
2. capacité technique (20)
3. références (70)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-17 📅
Nom: Bertin-Lebeigle Pierre-Joël
Adresse postale: 8 rue Alexis de Villeneuve
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Lucas Henry
Adresse postale: 14 rue Jules Thirel local 13 - Savanna
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97460
3️⃣
Nom: T&T Architecture
Adresse postale: n° 103 chaussée Royale
4️⃣
Nom: Leriche Dominique
Adresse postale: 28 cité Lassays
Commune postale: Le Tampon
Code postal: 97430
5️⃣
Nom: Fabry Jean Louis
Adresse postale: 8 impasse Pensée d'eau
6️⃣
Nom: Perrau Antoine
Adresse postale: 139 rue François Isautier
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
7️⃣
Nom: Cad
Adresse postale: 9 rue Saint-Louis
Commune postale: Saint-Gilles-les-Bains
Code postal: 97434
8️⃣
Nom: Javelaud Alain
Adresse postale: 55 rue Marius et Ary Leblond
9️⃣
Nom: Fianu Constantin
Adresse postale: 14 bis chemin Luspot Ligne Paradis
1️⃣0️⃣
Nom: L'Atelier Architectes
Adresse postale: 24 rue Petite Ile
1️⃣1️⃣
Nom: Espace Creation
Adresse postale: 13 rue Jacob
1️⃣2️⃣
Nom: M+B Architectes
Adresse postale: Les Grands Foudres 14 rue Jules Thirel - lot n° 15 - Savanna
1️⃣3️⃣
Nom: Neo Architectes
Adresse postale: 27 rue de l'Océan Indien
Commune postale: Saint-Leu
Code postal: 97436
1️⃣4️⃣
Nom: Ravaux Jean Philippe
Adresse postale: 26 boulevard de Saint-François
1️⃣5️⃣
Nom: Sinaman Marie-Louise
Adresse postale: 4 bis rue Molière - local 8
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 97450
1️⃣6️⃣
Nom: Grouard Nicolas
Adresse postale: 79 rue du Maréchal Leclerc - Centre Avelli
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
Nom: Ag Nabee
Adresse postale: 9 rue Yves Dalleau
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
2️⃣0️⃣
Nom: Architectes de l'Eperon
Adresse postale: 52 rue Fond Générèse
Commune postale: Saint-Gilles-les-Hauts
Code postal: 97435
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
Nom: Bocquee Alain
Adresse postale: 67 rue de la Colline
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
Nom: Torcatis Georges
Adresse postale: 10 rue de Paris
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 27
23
25
Source: OJS 2012/S 078-127886 (2012-04-18)
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