Aapc 2011-461: fourniture et livraison de boissons pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Région PACA

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de boissons pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le marché est alloti de la façon suivante:
— lot n° 1: eaux, jus de fruits, soda,
— lot n° 2: apéritifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-07 Avis de marché
2012-03-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Lot 1: eaux, jus de fruits, soda:Le montant minimum annuel du marché est de 15 000 EUR HT.Le montant maximum annuel du marché est de 150 000 EUR HT;Lot 2: apéritifs:Le montant minimum annuel du marché est de 1 000 EUR HT.Le montant maximum annuel du marché est de 8 000 EUR HT.Pour chacun des marchés, la durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour des périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.La décision de reconduire le marché interviendra par courrier trois mois avant la fin du marché.Le titulaire peut refuser la reconduction dans un délai de 15 jours à compter de la réception de la décision.Il s'agit d'un accord-cadre aus sens des directives européennes et un d' appel d'offres ouvert au sens du code des marchés publics français.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région PACA
Adresse postale: 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-07 📅
Date limite de soumission: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 214-349334
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats pourront s'adresser: — pour des renseignements d'ordre technique: direction des services généraux - service prestations générales - secrétariat - tél. +33 488736401 ou service administratif et financier - tél. +33 488107671 ou fax +33 491575178, — pour des renseignements d'ordre administratif: service des marchés - tél. +33 491575152 / 491575161 / 491575057 - télécopie +33 491575064. Les candidats peuvent également poser leur question par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://achat.regionpaca.fr. Conditions d'envoi ou de remise des candidatures et des offres: Les réponses des candidats doivent parvenir à destination avant les date et heure limites indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence. Il appartient au candidat de prendre les mesures nécessaires pour tenir compte des délais de transmission. Les offres en dehors des délais prescrits ne seront pas prises en considération. Les candidats doivent impérativement choisir entre l'envoi électronique et l'envoi papier de leur offre. Si une candidature ou une offre est remise à la fois sous forme électronique et sous forme papier, elle sera déclarée irrégulière. En cas de distribution par porteur (type Chronopost), les candidats doivent s'assurer que leur plis parviennent à l'adresse et aux heures indiquées afin qu'un récépissé puisse être délivré au porteur du pli. Reponses sous format papier: Les plis des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. Les plis des candidats consistent en une enveloppe cachetée indiquant "Ne pas ouvrir - offre pour: aapc no 2011-461fourniture et livraison de boissons pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur". Ce pli doit contenir un dossier de candidature et un dossier d'offres tels que décrits à l'article 3 du présent règlement de la consultation. Le pli sera expédié soit par voie postale recommandée avec AR soit par remise directe contre récépissé par le candidat lui-même ou par coursier à l'adresse suivante: Region Provence-Alpes-Côte d'Azur. Service des Marchés - 1er étage - bureau 106 - 108. Hôtel de Région. 27 place Jules Guesde. 13481 Marseille Cedex 20, FRANCE. Horaires de dépôt. 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00 Reponses électroniques: Les réponses aux consultations peuvent se faire par voie électronique sur le site http://achat.regionpaca.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de boissons pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le marché est alloti de la façon suivante:
— lot n° 1: eaux, jus de fruits, soda,
— lot n° 2: apéritifs.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Eaux, jus de fruits, soda
Brève description: Lot 1: eaux, jus de fruits, soda.
Informations complémentaires sur les lots:
La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour des périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée totale puisse excéder 4 ans. La décision de reconduire le marché interviendra par courrier trois mois avant la fin du marché. Le titulaire peut refuser la reconduction dans un délai de 15 jours à compter de la réception de la décision.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Apéritifs
Brève description: Lot 2: apéritifs.
Quantité ou étendue:
Lot 1: eaux, jus de fruits, soda:
Le montant minimum annuel du marché est de 15 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel du marché est de 150 000 EUR HT;
Lot 2: apéritifs:
Le montant minimum annuel du marché est de 1 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel du marché est de 8 000 EUR HT.
Pour chacun des marchés, la durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour des périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.
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La décision de reconduire le marché interviendra par courrier trois mois avant la fin du marché.
Le titulaire peut refuser la reconduction dans un délai de 15 jours à compter de la réception de la décision.
Il s'agit d'un accord-cadre aus sens des directives européennes et un d' appel d'offres ouvert au sens du code des marchés publics français.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-461
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille, 13481 Marseille Cedex 20, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (ou DC1), obligatoire seulement en cas de groupement (et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants).
Si le candidat est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
NB: le candidat peut utiliser le modèle, joint au présent règlement de consultation,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (pouvoir de la personne signataire ou extrait du Kbis, extrait du PV de conseil d'administration...).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisé par la société au cours des 3 derniers exercices,
— si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité financière par tout document équivalent (déclaration appropriée de banque, attestation en responsabilité civile professionnelle...).
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Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une liste de références sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité professionnelle par tout document équivalent (certificats de qualification professionnelle, indication de l'expérience professionnelle du personnel de l'entreprise...).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de retenue de garantie.
Pas de caution personnelle et solidaire ou de garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Avance de 5 % du montant (TTC) du marché. Une avance est accordée lorsque le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR HT.
Financement sur ressources propres du budget régional.
Paiement à 30 jours par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et du CCAG FCS. Paiement par acompte.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu avec un groupement solidaire d'entreprises.
Si le groupement d'entreprises ne se présente pas dans la forme requise, sa candidature ne sera pas éliminée, par contre il sera contraint d'assurer cette transformation après attribution du marché.
Il est possible de présenter pour le marché, ou certains de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des services généraux, service prestations générales - secrétariat - tél. +33 488736401 ou service administratif et Financier - tél. +22 488107671 ou fax +33 491575178
Mme Stallone Cécile
Adresse du profil d'acheteur: https://achat.regionpaca.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Point de contact: service des marchés - 1er étage - bureau 106-108, hôtel de région, 27 place Jules Guesde 13481 MARSEILLE Cedex 20 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00, tél. +33 491575152 / 491575161 / 491575057 - télécopie +33 491575064
URL des documents: https://achat.regionpaca.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_gU3E_Dr7dO 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-461
Informations complémentaires
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats pourront s'adresser:
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— pour des renseignements d'ordre technique: direction des services généraux - service prestations générales - secrétariat - tél. +33 488736401 ou service administratif et financier - tél. +33 488107671 ou fax +33 491575178,
— pour des renseignements d'ordre administratif: service des marchés - tél. +33 491575152 / 491575161 / 491575057 - télécopie +33 491575064.
Les candidats peuvent également poser leur question par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://achat.regionpaca.fr.
Conditions d'envoi ou de remise des candidatures et des offres:
Les réponses des candidats doivent parvenir à destination avant les date et heure limites indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Il appartient au candidat de prendre les mesures nécessaires pour tenir compte des délais de transmission. Les offres en dehors des délais prescrits ne seront pas prises en considération.
Les candidats doivent impérativement choisir entre l'envoi électronique et l'envoi papier de leur offre. Si une candidature ou une offre est remise à la fois sous forme électronique et sous forme papier, elle sera déclarée irrégulière.
En cas de distribution par porteur (type Chronopost), les candidats doivent s'assurer que leur plis parviennent à l'adresse et aux heures indiquées afin qu'un récépissé puisse être délivré au porteur du pli.
Reponses sous format papier:
Les plis des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de leur réception et de garantir leur confidentialité.
Les plis des candidats consistent en une enveloppe cachetée indiquant "Ne pas ouvrir - offre pour: aapc no 2011-461fourniture et livraison de boissons pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur".
Ce pli doit contenir un dossier de candidature et un dossier d'offres tels que décrits à l'article 3 du présent règlement de la consultation.
Le pli sera expédié soit par voie postale recommandée avec AR soit par remise directe contre récépissé par le candidat lui-même ou par coursier à l'adresse suivante:
Region Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Service des Marchés - 1er étage - bureau 106 - 108.
Hôtel de Région.
27 place Jules Guesde.
13481 Marseille Cedex 20, FRANCE.
Horaires de dépôt.
9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00
Reponses électroniques:
Les réponses aux consultations peuvent se faire par voie électronique sur le site http://achat.regionpaca.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2011/S 214-349334 (2011-11-07)
Avis d'attribution de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-089041
Se réfère à l'avis: 2011/S 214-349334
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service des marchés de la Région PACA, bureau 106, hôtel de région, 27 place Jules Guesde, sur prise de rendez-vous 72 heures avant. Compétence juridictionnelle: Tribunal administratif de Marseille: 22 rue Breteuil 13006 Marseille FRANCE. Renseignements complémentaires: hôtel de région Provence Alpes Côte d'Azur, service des marchés: 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 FRANCE - tél.: +33 491575152 - fax: +33 491575064. Annonce n° 175, BOAMP 218 B du 10.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 13481 Marseille Cedex 20 FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-01 📅
Nom: Gastro Food Cannes
Adresse postale: 132 avenue de la Roubine
Commune postale: Cannes la Bocca
Code postal: 06150
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 055-089041 (2012-03-16)
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Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Boissons, tabac et produits connexes Boissons alcoolisées distillées Boissons sans alcool