2011da23 et 23g

Ville de Paris

Marchés à bons de commande pour la fourniture de livres non-scolaires, méthodes de langue et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville et du département de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-22 Avis de marché
2012-01-31 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
La consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du département de Paris en vertu de l'article 8 du code des marchés publics. Les lots 1 à 5 concernent principalement les besoins des 70 bibliothèques de la Ville de Paris. Les lots 6, 8, 9, 10, 11, 12, répondent aux besoins transversaux de la Ville de Paris car ils s'adressent à la fois aux bibliothèques et à l'ensemble des services de la Ville de Paris. Le lot 7 concerne les besoins de l'ensemble des services de la Ville (hors bibliothèques) et du département de Paris. Aussi, le lot 7 fera l'objet de deux (2) marchés distincts: un marché pour chacune des 2 collectivités membres du groupement de commandes. Les lots 1 à 6 sont multi attributaires à raison de 3 attributaires par lot sauf le lot 3 qui compte 5 attributaires. Les lots sont cumulables à condition que les candidats prouvent leur capacité à assurer l'exécution de plusieurs lots. Pour prouver cette capacité, les candidats rempliront l'annexe 8 au RC. Des échantillons (lot 5) doivent être remis au plus tard le dernier jour et heure de la remise des offres, les échantillons demeurent la propriété du pouvoir adjudicateur. La fourniture de tous les échantillons de la liste est obligatoire sous peine d'élimination du candidat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DA - 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: katherine.horiot@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-22 📅
Date limite de soumission: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2011-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 249-405942
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande pour la fourniture de livres non-scolaires, méthodes de langue et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville et du département de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: livres commandés par le service du document et des échanges (sde)
Brève description:
Ce lot concerne les titres disponibles aux catalogues des éditeurs, rééditions, nouveautés, plans, cartes.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande de 3 attributaires. Montant minimum des achats sur 4 ans: 2 500 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 5 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nouveautés éditoriales commandées par le service du document et des échanges
Brève description: Nouveautés éditoriales commandées par le service du document et des échanges.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande de 3 attributaires. Montant minimum des achats sur 4 ans: 1 300 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 3 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: livres commandés par les bibliothèques, hors littérature jeunesse
Brève description: Ce lot concerne les livres commandés directement par les bibliothèques.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande de 5 attributaires. Montant minimum des achats sur 4 ans: 3 200 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 7 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: livres de littérature jeunesse commandés par les bibliothèques
Brève description:
Ce lot concerne les livres commandés par les bibliothèque pour la jeunesse (fiction, documentaires, BD).
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande de 3 attributaires. Mmontant minimum des achats sur 4 ans: 1 000 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 3 000 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: livres équipés pour le prêt public et destinés aux établissements du réseau des biliothèques en commandes groupées par le sde ou les bibliothèques
Brève description:
Ce lot concerne à la fois la fourniture de livres plus l'équipement du livre pour le prêt en bibliothèque.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande de 3 attributaires. Montant minimum des achats sur 4 ans: 2 500 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 5 500 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: publications francophones spécialisées, pour l'ensemble des services de la Ville de Paris dont publications auto-éditées et/ou auto-diffusées à faible tirage
Brève description:
Publications à faible tirage ou de diffusion locale, que l'on ne trouve pas dans les autres lots.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande de 3 attributaires. Montant minimum des achats sur 4 ans: 500 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 1 500 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: livres commandés par l'ensemble des services de la Ville de Paris et du département de Paris, hors bibliothèques
Brève description:
Livres commandés par l'ensemble des services de la Ville de Paris et du département de Paris, hors bibliothèques.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire. montant minimum des achats sur 4 ans: 550 000 EUR HT dont 467 500 EUR HT pour la Ville de Paris et 82 500 EUR HT pour le département. Montant maximum des achats sur 4 ans: 1 008 000 EUR HT dont 858 000 EUR HT pour la Ville de Paris et 150 000 EUR HT pour le département. Les candidats qui répondent au lot 7 doivent obligatoirement remettre une offre pour la ville et le département.
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Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: livres en langues étrangère, publiés à l'étranger dans toutes les langues et alphabets sauf langues asiatiques, arabes et berbères
Brève description:
Livres en langues étrangère, publiés à l'étranger dans toutes les langues et alphabets sauf langues asiatiques et arabes.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire. Montant minimum des achats sur 4 ans: 300 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 900 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: livres en langues asiatiques publiés à l'étranger
Brève description: Livres en langues asiatiques publiés à l'étranger.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire. Montant minimum des achats sur 4 ans: 50 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: livres en langues arabes et berbères publiés à l'étranger
Brève description: Livres en langues arabes et berbères publiés à l'étranger.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire. Montant minimum des achats sur 4 ans: 4 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: méthodes de langues étrangères, régionales et de fle sur tous supports
Brève description: Méthodes de langues étrangères, régionales et de fle sur tous supports.
Informations complémentaires sur les lots:
S'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire. Montant minimum des achats sur 4 ans: 190 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 400 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: partitions et méthodes musicales classiques et populaires
Brève description: Partitions et méthodes musicales classiques et populaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'un marché à bons de commande monoattributaire. Montant minimum des achats sur 4 ans: 320 000 EUR HT et montant maximum des achats sur 4 ans: 700 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011G12022070
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé DC2 (déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement/d'investissement de la Ville et du département de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du décret n° 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Il est interdit aux candidats de présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois: 1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; 2° en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de regroupement conjoint, pour l'exécution du ou des marchés, le mandataire du groupement conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Horiot Katherine
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris, Direction des achats, bureau des marchés
Adresse postale: 95 avenue de France
Courrier électronique: dabm2@paris.fr 📧
Nom: Ville de Paris, Direction des achats
Adresse postale: bureau des marchés - bureau n° 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011G12022070
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 249-405942 (2011-12-22)
Informations complémentaires (2012-01-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-31 📅
Date limite de soumission: 2012-03-12 📅
Date de publication: 2012-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 24-037970
Se réfère à l'avis: 2011/S 249-405942
Numéro JO-S: 24
Source: OJS 2012/S 024-037970 (2012-01-31)
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