2011a11t20041 - achat de fourniture de rechanges de composants électriques et électroniques de fabrication MS Relais, Thales Communications, Selex Communications ou équivalent
Marine / DCSSF / DSSF Toulon
Achat de fourniture de rechanges de composants électriques et électroniques de fabrication MS Relais, Thales Communications, Selex Communications ou équivalent.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mega
- • SDM PRO
- • Thales communications
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
- • Navires de guerre et pièces connexes › Pièces pour navires de guerre
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-13 | Avis de marché |
| 2011-09-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour navires de guerre
Quantité ou étendue:
“3 lots - 4 postes”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour navires de guerre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: BP 25
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-155724
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courrier électronique est interdite. L'administration propose le mode de transmission...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de fourniture de rechanges de composants électriques et électroniques de fabrication MS Relais, Thales Communications, Selex Communications ou équivalent.”
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Numéro du lot: 1
Brève description:
“Achat de contacteurs Cr21 de fabrication MS Relais ou équivalent.”
Quantité ou étendue: 1 poste
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Achat de casques et antennes de fabrication Thales Communications ou équivalent.”
Quantité ou étendue: 2 postes
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Achat d'ampli de fabrication Selex Communications ou équivalent.”
Numéro de référence: 2011A11T20041
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Base navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— document relatifs au pouvoir des personnes habilitées à engager la société, ou (Dc2 complété dernière version en vigueur),”
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ou procédure étrangère équivalente,”
“— déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (décret n°...”
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“L'usage des formulaires existants n'est pas obligatoire mais facilite la présentation des réponses de l'entreprise. Les documents demandés peuvent être...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant la fourniture de pièces de rechange, réalisés au cours des 3...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années (ou fournir une annexe à un Dc2 complété dernière version en...”
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“Le pouvoir adjudicateur appréciera la compétence du candidat dans le métier d'activité de fourniture de pièces de rechange à partir des documents sollicités...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les règlements s'effectuent par virement avec délai global de paiement à 30 jours maximum suivant les dispositions du décret n° 2008-407 du 28.4.2008. Le...”
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“Le financement est assuré exclusivement par les ressources budgétaires de l'état.”
“La monnaie de compte est l'euro.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Marine / DCSSF / DSSF Toulon
Contact
Point de contact: M. le Directeur du service de soutien de la flotte de Toulon
Nom: Mindef / DSFF Toulon / SDFC
Adresse postale: BP 25
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.maddedu@dga.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 422425822 📠
Nom: Mindef / DSSF Toulon / SDFC
Téléphone: +33 422435150 📞
Fax: +33 422425287 📠
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2011A11T20041
Informations complémentaires
“La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courrier électronique est interdite.”
“L'administration propose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation.”
“À la demande expresse de l'opérateur économique, le mode de transmission reste possible par voie papier ou sur support physique électronique si le règlement...”
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“L'opérateur économique, qui a choisit l'un de ces modes de transmission, ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie...”
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“Si l'opérateur économique en fait expressément la demande lors du dépôt de candidature, la transmission de ces documents pourra être effectuée par voie...”
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“Modalités de retrait des dossiers de consultation:”
“Le dossier de consultation pourra être téléchargé sur la place de marché interministérielle accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr.”
“Il n'est pas nécessaire de renseigner un code de retrait pour retirer un DCE dans le cas d'un appel d'offres ouvert. Pour télécharger les documents autres...”
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“En cas de problème de téléchargement ou de demande de retrait des dossiers par voie papier, il convient d'adresser les demande par télécopie au +33...”
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“Modalités de transmission des candidatures et des offres:”
“Les modalités de transmission des candidatures et des offres sont définies dans le règlement de la consultation.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83800
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 095-155724 (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour navires de guerre
Quantité ou étendue:
“3 lots - 4 postes”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour navires de guerre 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: BP 25
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-155724
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courrier électronique est interdite. L'administration propose le mode de transmission...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de fourniture de rechanges de composants électriques et électroniques de fabrication MS Relais, Thales Communications, Selex Communications ou équivalent.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Achat de contacteurs Cr21 de fabrication MS Relais ou équivalent.”
Quantité ou étendue: 1 poste
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Achat de casques et antennes de fabrication Thales Communications ou équivalent.”
Quantité ou étendue: 2 postes
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Achat d'ampli de fabrication Selex Communications ou équivalent.”
Numéro de référence: 2011A11T20041
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Base navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— document relatifs au pouvoir des personnes habilitées à engager la société, ou (Dc2 complété dernière version en vigueur),”
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ou procédure étrangère équivalente,”
Afficher plus (2)
“— déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (décret n°...”
“L'usage des formulaires existants n'est pas obligatoire mais facilite la présentation des réponses de l'entreprise. Les documents demandés peuvent être...”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant la fourniture de pièces de rechange, réalisés au cours des 3...”
Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années (ou fournir une annexe à un Dc2 complété dernière version en...”
“Le pouvoir adjudicateur appréciera la compétence du candidat dans le métier d'activité de fourniture de pièces de rechange à partir des documents sollicités...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les règlements s'effectuent par virement avec délai global de paiement à 30 jours maximum suivant les dispositions du décret n° 2008-407 du 28.4.2008. Le...”
“Le financement est assuré exclusivement par les ressources budgétaires de l'état.”
Afficher plus (1)
“La monnaie de compte est l'euro.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Marine / DCSSF / DSSF Toulon
Contact
Point de contact: M. le Directeur du service de soutien de la flotte de Toulon
Nom: Mindef / DSFF Toulon / SDFC
Adresse postale: BP 25
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jerome.maddedu@dga.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 422425822 📠
Nom: Mindef / DSSF Toulon / SDFC
Téléphone: +33 422435150 📞
Fax: +33 422425287 📠
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2011A11T20041
Informations complémentaires
“La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courrier électronique est interdite.”
“L'administration propose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation.”
Afficher plus (10)
“À la demande expresse de l'opérateur économique, le mode de transmission reste possible par voie papier ou sur support physique électronique si le règlement...”
“L'opérateur économique, qui a choisit l'un de ces modes de transmission, ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie...”
“Si l'opérateur économique en fait expressément la demande lors du dépôt de candidature, la transmission de ces documents pourra être effectuée par voie...”
“Modalités de retrait des dossiers de consultation:”
“Le dossier de consultation pourra être téléchargé sur la place de marché interministérielle accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr.”
“Il n'est pas nécessaire de renseigner un code de retrait pour retirer un DCE dans le cas d'un appel d'offres ouvert. Pour télécharger les documents autres...”
“En cas de problème de téléchargement ou de demande de retrait des dossiers par voie papier, il convient d'adresser les demande par télécopie au +33...”
“Modalités de transmission des candidatures et des offres:”
“Les modalités de transmission des candidatures et des offres sont définies dans le règlement de la consultation.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83800
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 095-155724 (2011-05-13)
Avis d'attribution de marché (2011-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 98 035,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291560
Se réfère à l'avis: 2011/S 95-155724
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“Annonce n° 482, BOAMP 97 B du 18.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-02 📅
Adresse postale: 29 rue Marius Bondil
Commune postale: Le Brusc
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-05 📅
Adresse postale: 160 boulevard de Valmy
Commune postale: Colombes
Code postal: 92704
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-04 📅
Adresse postale: ZA d'Aubigny
Commune postale: Ponts
Code postal: 50300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
tribunal administratif de Toulon
Code postal: 83000
Source: OJS 2011/S 178-291560 (2011-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 98 035,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291560
Se réfère à l'avis: 2011/S 95-155724
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“Annonce n° 482, BOAMP 97 B du 18.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-02 📅
Adresse postale: 29 rue Marius Bondil
Commune postale: Le Brusc
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-05 📅
Adresse postale: 160 boulevard de Valmy
Commune postale: Colombes
Code postal: 92704
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-04 📅
Adresse postale: ZA d'Aubigny
Commune postale: Ponts
Code postal: 50300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
tribunal administratif de Toulon
Code postal: 83000
Source: OJS 2011/S 178-291560 (2011-09-15)
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