2011a11t20011 Fourniture de rechanges de joints d'étanchéité divers dans le cadre des besoins préventifs non prévisibles nécessaires au maintien en condition opérationnelle des éléments de la force maritime

Marine/DCSSF/DSSF Toulon

Marché à quantité fixe relatif à la fourniture de joints d'étanchéité divers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-08 Avis de marché
2011-11-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour navires de guerre
Quantité ou étendue:
Lot n° 1 - 30 postes;Lot n° 2 - 1 poste;Lot n° 3 - 1 poste;Lot n° 4 - 7 postes;Lot n° 5 - 1 poste.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour navires de guerre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: Mindef/DSSF Toulon/SDFC BCRM Toulon - DSSF Toulon - bureau des appels d'offres - SDFC/Doma - BP 25
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 494024815 📞
Fax: +33 494025287 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-08 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 47-077270
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courriel est interdite. L'administration propose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation. A la demande expresse de l'opérateur économique, le mode de transmission reste possible par voie papier ou sur support physique électronique si le règlement de la consultation le permet. L'opérateur économique, qui a choisit l'un de ces modes de transmission, ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur) (indépendamment de la mise en place d'une copie de sauvegarde). La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courriel est interdite. Si l'opérateur économique en fait expressément la demande lors du dépôt de candidature, la transmission de ces documents pourra être effectuée par voie papier ou sur support physique électronique. Modalités de retrait des dossiers de consultation: Le dossier de consultation pourra être téléchargé sur la place de marché interministérielle accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr. Il n'est pas nécessaire de renseigner un code de retrait pour retirer un DCE dans le cas d'un appel d'offres ouvert. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation, les opérateurs économiques, non inscrits sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr, doivent indiquer le nom de la personne physique en charge du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du dossier de consultation des entreprises (DCE). En cas de problème de téléchargement ou de demande de retrait des dossiers par voie papier, il convient d'adresser les demande par télécopie au +33 494025287 ou courrier à BCRM Toulon/DSSFT/SDFC/DOMA/GC, BP 25, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE, en précisant l'objet de la consultation et les références du marché. Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de transmission des candidatures et des offres sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à quantité fixe relatif à la fourniture de joints d'étanchéité divers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Garnitures, joints à lèvres et toriques
Brève description: Garnitures, joints à lèvres et toriques.
Quantité ou étendue: 30 postes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Joint rotatif
Brève description: Joint rotatif.
Quantité ou étendue: 1 poste.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Joint capot feu
Brève description: Joint capot feu.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Joint divers de marque Garlock ou équivalents
Brève description: Joint divers de marque Garlock ou équivalents.
Quantité ou étendue: 7 postes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Joint de circulaire
Brève description: Joint de circulaire.
Quantité ou étendue:
Lot n° 1 - 30 postes;
Lot n° 2 - 1 poste;
Lot n° 3 - 1 poste;
Lot n° 4 - 7 postes;
Lot n° 5 - 1 poste.
Numéro de référence: 2011A11T20011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base Navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 complété dernière version en vigueur).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années (ou DC2 complété dernière version en vigueur),
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années (ou DC2 complété dernière version en vigueur).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les règlements s'effectuent par virement avec délai global de paiement à 30 jours maximum suivant les dispositions du décret n° 2008-407 du 28.4.2008. Le régime financier applicable au présent marché est défini au chapitre 1er, titre IV de la 1ère partie du code des marchés publics (articles 86 à 111).
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Le financement est assuré exclusivement par les ressources budgétaires de l'état.
La monnaie de compte est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
— Document relatifs au pouvoir des personnes habilitées à engager la société, ou (DC2 complété dernière version en vigueur),
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, ou procédure étrangère équivalente,
— Déclaration sur l'honneur du candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006) ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France, ou (DC1 complété dernière version en vigueur),
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— L'usage des formulaires existants n'est pas obligatoire mais facilite la présentation des réponses de l'entreprise. Les documents demandés peuvent être regroupés dans ces formulaires qui peuvent être téléchargés sur le site www.economie.gouv.fr, rubrique "formulaires". Dans le cas d'un appel d'offres ouvert, ces formulaires sont inclus au dossier de consultation des entreprises.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Marine/DCSSF/DSSF Toulon
Contact
Point de contact: M. le directeur du service de soutien de la flotte de Toulon
Nom: Mindef/DSSF Toulon/SDFC
Adresse postale: Marine Nationale - SDFC/DAR - BP 25
Point de contact: Riegelink Franck
Téléphone: +33 494025381 📞
Fax: +33 494020897 📠
Adresse postale: Marine Nationale - SDFC/Doma/groupe contrats - BP 25
Marine Nationale - SDFC/Doma/bureau des appels d'offres - BP 25

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011A11T20011
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et/ou des offres par télécopie ou courriel est interdite.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation.
A la demande expresse de l'opérateur économique, le mode de transmission reste possible par voie papier ou sur support physique électronique si le règlement de la consultation le permet.
L'opérateur économique, qui a choisit l'un de ces modes de transmission, ne peut pas transmettre son pli simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur) (indépendamment de la mise en place d'une copie de sauvegarde).
Si l'opérateur économique en fait expressément la demande lors du dépôt de candidature, la transmission de ces documents pourra être effectuée par voie papier ou sur support physique électronique.
Modalités de retrait des dossiers de consultation:
Le dossier de consultation pourra être téléchargé sur la place de marché interministérielle accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr.
Il n'est pas nécessaire de renseigner un code de retrait pour retirer un DCE dans le cas d'un appel d'offres ouvert. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation, les opérateurs économiques, non inscrits sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr, doivent indiquer le nom de la personne physique en charge du téléchargement ainsi qu'une adresse électronique de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du dossier de consultation des entreprises (DCE).
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En cas de problème de téléchargement ou de demande de retrait des dossiers par voie papier, il convient d'adresser les demande par télécopie au +33 494025287 ou courrier à BCRM Toulon/DSSFT/SDFC/DOMA/GC, BP 25, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE, en précisant l'objet de la consultation et les références du marché.
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Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de transmission des candidatures et des offres sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 047-077270 (2011-03-08)
Avis d'attribution de marché (2011-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 77 371,97 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mindef/DSSF Toulon/SDFC BCRM Toulon - DSSF Toulon - bureau des appels d'offres - SDFC/DOMA - BP 25

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 221-358704
Se réfère à l'avis: 2011/S 47-077270
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Annonce n° 234, BOAMP 50 B du 11.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Base navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-04 📅
Nom: Lognav-CM
Adresse postale: ZA de Quiella
Commune postale: Le Faou
Code postal: 29590
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-30 📅
Nom: Mega Military
Adresse postale: 29 rue Marius Bondil
Commune postale: Le Brusc
Code postal: 83140

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-03 📅
Nom: DCNS Centre de Ruelle
Adresse postale: 430 rue du Pont Neuf
Commune postale: Ruelle-sur-Touvre
Code postal: 16600

4️⃣
Nom: Mainco
Adresse postale: ZI les Playes
Commune postale: Six-Fours-les-Plages

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
9
11
6
7
Source: OJS 2011/S 221-358704 (2011-11-14)
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