2011.43
Université Toulouse II le Mirail
Achat de fioul domestique pour le chauffage de l'université Toulouse II - le Mirail.
Accord-cadre.
Le délai de réception des offres était de 2012-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-07 | Avis de marché |
| 2012-03-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II le Mirail
Adresse postale: président de l'université - 5 allées Antonio Machado
Code postal: 31058
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date limite de soumission: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-384558
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Accord Cadre no2011.43
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Daniel Filatre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Toulouse II - le Mirail
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS, BP 64006
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Point de contact: cellule marchés publics
Téléphone: +33 562252077 📞
Courrier électronique: iufm.division.achats@univ-tlse2.fr 📧
Fax: +33 562252068 📠
Nom: Université Toulouse II - Le Mirail
Adresse postale: cellules des marchés publics - 56 avenue de l'URSS, BP 64006
Point de contact: M. Sutra Patrick
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_6tTtK9vlfc 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Accord Cadre no2011.43
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 238-384558 (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Accord-cadre à bons de commande (art. 77 du CMP).A titre indicatif et non contractuel, les besoins de l'utm en fioul domestique ont été de 42 388 litres en 2010.Les approvisionnements en fuel domestique concernent les cuves situées sur le campus de l'UTM:— cuve du château 10 000 litres,— cuve du restaurant administratif 4 500 litres,— cuve de l'atelier 6 000 litres,— cuve appartement de fonction 2 000 litres,— autres cuves.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II le Mirail
Adresse postale: président de l'université - 5 allées Antonio Machado
Code postal: 31058
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date limite de soumission: 2012-02-01 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-384558
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Duree de l'accord-cadre:
Renouvellement par reconduction expresse par période d'un an, la durée globale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre ans.
Procedures:
La consultation a pour objet la désignation de 3 titulaires à l'accord-cadre.
Durant la durée de l'accord-cadre, ces 3 titulaires seront systématiquement remis en concurrence par l'UTM, lors de la survenance du besoin: le titulaire définitif retenu sera le moins disant.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de fioul domestique pour le chauffage de l'université Toulouse II - le Mirail.
Accord-cadre.
Accord-cadre à bons de commande (art. 77 du CMP).
A titre indicatif et non contractuel, les besoins de l'utm en fioul domestique ont été de 42 388 litres en 2010.
Les approvisionnements en fuel domestique concernent les cuves situées sur le campus de l'UTM:
— cuve du château 10 000 litres,
— cuve du restaurant administratif 4 500 litres,
— cuve de l'atelier 6 000 litres,
— cuve appartement de fonction 2 000 litres,
— autres cuves.
Numéro de référence: Accord Cadre no2011.43
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université Toulouse II - le Mirail - 5 allées Antonio Machado, 31058 Toulouse Cedex 9, FRANCE.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Daniel Filatre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Toulouse II - le Mirail
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS, BP 64006
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Point de contact: cellule marchés publics
Téléphone: +33 562252077 📞
Courrier électronique: iufm.division.achats@univ-tlse2.fr 📧
Fax: +33 562252068 📠
Nom: Université Toulouse II - Le Mirail
Adresse postale: cellules des marchés publics - 56 avenue de l'URSS, BP 64006
Point de contact: M. Sutra Patrick
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_6tTtK9vlfc 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Accord Cadre no2011.43
Informations complémentaires
Duree de l'accord-cadre:
Renouvellement par reconduction expresse par période d'un an, la durée globale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre ans.
Procedures:
La consultation a pour objet la désignation de 3 titulaires à l'accord-cadre.
Durant la durée de l'accord-cadre, ces 3 titulaires seront systématiquement remis en concurrence par l'UTM, lors de la survenance du besoin: le titulaire définitif retenu sera le moins disant.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 238-384558 (2011-12-07)
Avis d'attribution de marché (2012-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: président de l'Université, - 5 allées Antonio Machado
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-089001
Se réfère à l'avis: 2011/S 238-384558
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 allées Antonio Machado, 31058 Toulouse Cedex 9, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Capacité de livraison (40)
2. Organisation pour gestion des devis et des commandes (30)
3. Valeur technique du fioul - certificat qualité (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-29 📅
Nom: Deux entreprises retenues pour cet accord cadre: ALVEA SNC et Dyneff SAS
Adresse postale: Alvea: La Teinture
Commune postale: Montpouillan
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics, de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4bis Esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2012/S 055-089001 (2012-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: président de l'Université, - 5 allées Antonio Machado
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-089001
Se réfère à l'avis: 2011/S 238-384558
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Accord cadre, à bons de commande, sans minimum ni maximum. Montant indéterminé.
Annonce n° 156, BOAMP 238 B du 9.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 allées Antonio Machado, 31058 Toulouse Cedex 9, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Capacité de livraison (40)
2. Organisation pour gestion des devis et des commandes (30)
3. Valeur technique du fioul - certificat qualité (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-29 📅
Nom: Deux entreprises retenues pour cet accord cadre: ALVEA SNC et Dyneff SAS
Adresse postale: Alvea: La Teinture
Commune postale: Montpouillan
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics, de Bordeaux
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4bis Esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2012/S 055-089001 (2012-03-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)