2011-051 construction de 72 logts labéllisés BBC Habitat environnement - macros lots 1.3.6

Troyes Habitat - OPH de Troyes

Construction de 72 logements labellisés BBC Habitat et environnement à Troyes, 10 rue des Jardins. La consultation est divisée en 6 macros lots. La présente consultation porte uniquement sur les macros lots 1.3 et 6.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Troyes Habitat - OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-18	Avis de marché
2012-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

Durée globale d'exécution du marché à compter de la notification: 25 mois incluant une période de préparation de 2 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat - OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin BP 32
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-habitat.com 🌏
Téléphone: +33 325711717 📞
Fax: +33 325711790 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date limite de soumission: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331998
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du service marchés de Troyes Habitat du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse du point n° 1, sur demande écrite par courrier ou au numéro de fax: +33 325711790 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible en intégralité sur le site www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: Troyes Habitat / service marchés 4 place Langevin 10000 Troyes, FRANCE. Le pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com et dans les conditions techniques suivantes: les fichiers doivent être transmis au format Word 2002 ou Excel 2002 de Microsoft, ou compatibles. En application de l'article 29 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants: avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique, et accès libre, direct et complet aux documents de la consultation à l'adresse internet suivante: http://www.achatpublic.com à compter de la publication du présent avis. Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du décret 2005-1742 du 30.12.2005. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: macro lot 1
Brève description:

1-1: VRD-aménagement extérieur 1-2: gros oeuvre 1-3a: couverture 1-3b: étanchéité 1-4: charpente bois/mur à ossature bois/bardage bois 1-5: menuiseries extérieures/serrurerie 1-6: doublages/cloisons/faux-plafonds/menuiseries intérieures 1-7: isolation soufflée laine de roche

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: macro lot 3
Brève description: 3-11: chauffage gaz/ventilation 3-12: plomberie
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: macro lot 6
Brève description: 6.15: plantations
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Macro lot 1:

1.2 - gros oeuvre

Option 1: suppression du drain vertical.

1.4 - charpente bois/mur à ossature bois/bardage bois

Option 1: suppression traitement pré-grisaillement des lames de bardage.

Option 2: remplacement des lames de bardage en mélèze par du douglas.

Option 3: remplacement volets bois battants par des coulissants.

Macro lot 3: 3.12 plomberie.

Option 1: remplacement des réseaux EU-EV et EP en fonte par du PVC.

Numéro de référence: 2011-051
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 10 rue des Jardins, 10000 Troyes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent joindre à leur demande de participation les documents et renseignements suivants:

— une "lettre de candidature" imprimé CERFA DC1* (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, le formulaire sera signé par chaque membre du groupement, ou par le mandataire dûment habilité,

— l'imprimé "déclaration du candidat" imprimé CERFA DC2* (ou engagement équivalent) dûment complété, daté et signé. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir ce document.

Ces documents sont joints au règlement de la consultation ou disponibles sur le site internet: www.cerfa.gouv.fr/.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— l'opération devant être certifiée Habitat et Environnement BBC effinergie par l'organisme Cerqual, les candidats devront justifier de références en matière de construction BBC et de chantier propre. A défaut, ils justifieront de leurs capacités professionnelles et techniques en la matière,

— certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes ainsi que la liste des principaux travaux de même nature que ceux qui font l'objet du marché, fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage (personne publique ou privée).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande en cas d'avance versée. Retenue de garantie éventuellement remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par lettre chèque dans le délai fixé 30 jours à compter de la réception d'une facture conforme aux persciptions du CCAP de l'opération.

Financement: subventions CDC, fonds propres, ANRU et PCS.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La consultation a été lancée en vue de passer des marchés qui peuvent être attribués à des entreprises seules ou groupées. Pour la présentation d'une candidature ou d'une offre, le pouvoir adjudicateur ne peut exiger que le groupement d'opérateurs économiques ait une forme juridique déterminée.

Cependant, après l'attribution du marché, la personne signataire du marché pourra exiger sur le titulaire adopte la forme juridique suivante: groupement solidaire.

Autres conditions particulières:

L'Execution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour 2 macros lots.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège de Troyes Habitat

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Troyes Habitat - OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Point de contact: service marchés
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325171717 📞

Référence
Dates
Date de publication: 2011-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-051
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 104-170234
Informations complémentaires

Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.

Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du service marchés de Troyes Habitat du lundi au vendredi de 9:00 à 11:45 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse du point n° 1, sur demande écrite par courrier ou au numéro de fax: +33 325711790 ou marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible en intégralité sur le site www.achatpublic.com.

Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: Troyes Habitat / service marchés 4 place Langevin 10000 Troyes, FRANCE. Le pouvoir adjudicateur permet la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com et dans les conditions techniques suivantes: les fichiers doivent être transmis au format Word 2002 ou Excel 2002 de Microsoft, ou compatibles.

En application de l'article 29 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants: avis d'appel public à la concurrence envoyé par voie électronique, et accès libre, direct et complet aux documents de la consultation à l'adresse internet suivante: http://www.achatpublic.com à compter de la publication du présent avis.

Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et 29 du décret 2005-1742 du 30.12.2005.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat n° 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.

Source: OJS 2011/S 204-331998 (2011-10-18)

Avis d'attribution de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 523 020,85 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes habitat - OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin, BP 32

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-158588
Se réfère à l'avis: 2011/S 204-331998
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Annonce no 173, BOAMP 206 A du 22.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-02 📅
Nom: Crn
Adresse postale: 10 rue des Deux Haies
Commune postale: Rosières Près Troyes
Code postal: 10430
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Conat
Adresse postale: 143 avenue d'Echenilly
Commune postale: Saint André Les Vergers
Code postal: 10120

3️⃣
Nom: lot classé sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.

Source: OJS 2012/S 096-158588 (2012-05-16)

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