11aonf007

Commune de Saint-Chamond

Transport de personnes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Chamond

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-29	Avis de marché
2011-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics). Les prestations annuelles varient entre un minimum et un maximum exprimés en montant ou quantité, ceux-ci sont précisés à l'acte d'engagement de chaque lot. Au sens du droit communautaire il s'agit d'un accord cadre. Ce marché est passé pour une durée ne pouvant excéder 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Chamond
Adresse postale: avenue Antoine Pinay BP 148
Code postal: 42403
Commune postale: Saint-Chamond
Contact
Courrier électronique: marches.publics@saint-chamond.fr 📧
Téléphone: +33 477318778 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date limite de soumission: 2011-11-10 📅
Date de publication: 2011-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 189-308799
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est: — envoyé ou remis gratuitement dans son intégralité aux candidats qui en font la demande écrite à la direction de la commande publique, soit par courrier adressé au dit service - hôtel de ville - BP 148 - 42403 Saint-Chamond Cedex - FRANCE, soit par fax à l'intention dudit service au +33 477310500, — téléchargeable en partie sur le site d'achat public.com à l'adresse suivante www.achatpublic.com — rubrique salle des marches entreprises, — rubrique avis des consultations dématérialisées, — rubrique référence publique: saisir la référence de la consultation 11aonf007. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport de personnes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: Salle A Boulloche, complexe P. Coubertin, stade Pauze, espace Pablo Neruda, plaine de jeux de Fonsala
Brève description:

Lot 1: Salle A Boulloche, complexe P. Coubertin, stade Pauze, espace Pablo Neruda, plaine de jeux de Fonsala.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: Complexe sportif de Saint Julien
Brève description: Lot 2: Complexe sportif de Saint Julien.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: Centre nautique Roger Couderc
Brève description: Lot 3: Centre nautique Roger Couderc.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4: Médiathèque
Brève description: Lot 4: Médiathèque.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5: Service culturel
Brève description: Lot 5: Service culturel.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6: Accueil périscolaire
Brève description: Lot 6: Accueil périscolaire.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7: Circuit 1 - restaurant scolaire Lamartine
Brève description: Lot 7: Circuit 1 - restaurant scolaire Lamartine.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8: Circuit 2 - restaurant scolaire Prévert
Brève description: Lot 8: Circuit 2 - restaurant scolaire Prévert.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9: Circuit 3 - restaurant scolaire Verlaine
Brève description: Lot 9: Circuit 3 - restaurant scolaire Verlaine.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10: Sorties éducatives de proximité
Brève description: Lot 10: Sorties éducatives de proximité.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11: Sorties éducatives longues distances
Brève description: Lot 11: Sorties éducatives longues distances.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12: Petite enfance
Brève description: Lot 12: Petite enfance.
Numéro de référence: 11AONF007

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

Les candidats doivent justifier qu'ils disposent des compétences professionnelles nécessaires pour l'exécution des prestations objet du présent marché. À cet effet, ils produisent une copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes délivré par les services de l'état.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Mme Forné Nadine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Saint-Chamond
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_CWTUX0gfcZ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11AONF007
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est:

— envoyé ou remis gratuitement dans son intégralité aux candidats qui en font la demande écrite à la direction de la commande publique, soit par courrier adressé au dit service - hôtel de ville - BP 148 - 42403 Saint-Chamond Cedex - FRANCE, soit par fax à l'intention dudit service au +33 477310500,

— téléchargeable en partie sur le site d'achat public.com à l'adresse suivante www.achatpublic.com

— rubrique salle des marches entreprises,

— rubrique avis des consultations dématérialisées,

— rubrique référence publique: saisir la référence de la consultation 11aonf007.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2011/S 189-308799 (2011-09-29)

Avis d'attribution de marché (2011-12-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-28 📅
Date de publication: 2011-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 251-409405
Se réfère à l'avis: 2011/S 189-308799
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

Annonce n° 160, BOAMP 192 B du 4.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.12.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique
2. prix

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-23 📅
Nom: SARL Autocars Thévenet
Adresse postale: 47 rue Marcellin Champagnat
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-27 📅
Nom: Les cars de la vallée
Adresse postale: Rue Lavoisier ZI Le Chambon
Commune postale: Lorette
Code postal: 42420

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: Rue Lavoisier, ZI Le Chambon

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-21 📅
Nom: Autocars Chazot
Adresse postale: 1 rue Marcellin Allard BP 20295
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42016

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-20 📅
Nom: Masson Transports SARL
Adresse postale: Route de Cussieu

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Adresse postale: Rue Lavoisier; ZI Le Chambon

1️⃣0️⃣
Adresse postale: 1 rue Marcellin Allard, BP 20295

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Forne Nadine
Source: OJS 2011/S 251-409405 (2011-12-28)

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