11015- travaux de chaudronnerie, de tuyautage et de maintenance industrielle sur le site du centre d'essais de l'AIA de Bordeaux

Mindef/AIR/SIAÉ

Travaux de chaudronnerie, de tuyautage et de maintenance industrielle sur le site du centre d'essais de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-14 Avis de marché
2011-05-02 Informations complémentaires
2011-05-16 Informations complémentaires
2011-11-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commande.Les minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés pour chacune des périodes à 20 000,00 montant minimal en euros HT et 75 000,00 montant maximal en euros (HT).Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an.Il pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-14 📅
Date limite de soumission: 2011-05-04 📅
Date de publication: 2011-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 52-085507
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Les prix de l'offre sont jugés par comparaison à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation. Les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...) seront téléchargeables sur la place de Marché Interministérielle (Pmi) www.marches-publics.gouv.fr après la publication de la présente annonce. Sur la PMI, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Les plis contenant les candidatures et les offres devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées" selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Les plis contenant les candidatures et les offres pourront être déposés sous une forme électronique sur la PMI selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur. Les plis pourront aussi être adressés sous une forme papier. Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier. Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus. Les candidats peuvent participer à une visite facultative sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite sont décrites dans le règlement de la consultation. La visite aura lieu uniquement le 6.4.2011 à 9:30. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
300 000 💰
Brève description:
Travaux de chaudronnerie, de tuyautage et de maintenance industrielle sur le site du centre d'essais de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux.
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commande.
Les minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés pour chacune des périodes à 20 000,00 montant minimal en euros HT et 75 000,00 montant maximal en euros (HT).
Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an.
Il pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Description des options:
Le présent marché à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 1 an. Il pourra faire l'objet de reconduction(s). Le pouvoir adjudicateur prendra la décision de reconduire ou non le marché dans les conditions prévues par celui-ci.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11015MP0X000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Usine du titulaire et site du centre d'essais de l'atelier industriel de l'AIA BX.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 (*):
Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.
Formulaire DC2 (*):
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement.
Le formulaire doit être joint pour chaque sous-traitant présenté dans l'offre, ainsi qu'une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics.
(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "service-public", rubrique "formulaires".
Capacité technique et professionnelle:
Capacité du candidat:
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la chaudronnerie, tuyautage et maintenance industrielle sur des installations de dimensions analogues ou références sur les 3 dernières années dans le domaine de la chaudronnerie, tuyautage et maintenance industrielle sur des installations de dimensions analogues en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées et.
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Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les 3 dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité, objet du marché.
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Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*):
Preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.
(*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 86 à 100 du code des marchés publics.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAé
Contact
Point de contact: directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAé \ sous direction des achats \ HAGP2
Point de contact: Claudie Didier
Téléphone: +33 473425646 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAé \ sous direction des achats \ HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11015MP0X000
Informations complémentaires
Les prix de l'offre sont jugés par comparaison à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation.
Les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...) seront téléchargeables sur la place de Marché Interministérielle (Pmi) www.marches-publics.gouv.fr après la publication de la présente annonce.
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Sur la PMI, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant.
Les plis contenant les candidatures et les offres…
… devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées" selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.
… pourront être déposés sous une forme électronique sur la PMI selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur.
Les plis pourront aussi être adressés sous une forme papier. Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier.
Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.
Les candidats peuvent participer à une visite facultative sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite sont décrites dans le règlement de la consultation.
La visite aura lieu uniquement le 6.4.2011 à 9:30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Frédéric de Belay (bureau Hasj), 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2011/S 052-085507 (2011-03-14)
Informations complémentaires (2011-05-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-02 📅
Date limite de soumission: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 85-138560
Se réfère à l'avis: 2011/S 52-085507
Numéro JO-S: 85
Source: OJS 2011/S 085-138560 (2011-05-02)
Informations complémentaires (2011-05-16)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-16 📅
Date limite de soumission: 2011-06-27 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-152995
Numéro JO-S: 94
Source: OJS 2011/S 094-152995 (2011-05-16)
Avis d'attribution de marché (2011-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 228-369728
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Annonce no144, BOAMP 53 A. Annonce no218, BOAMP 53 B du 16.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
usine du titulaire et site du centre d'essais de l'atelier industriel de l'AIA BX.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: Ponticelli Freres
Adresse postale: Agence du Sud Ouest, 35 quai de Vial - Bassens
Commune postale: Carbon-Blanc Cedex
Code postal: 33565
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Frédéric de Belay (bureau HASJ), 161 avenue du Brézet
Source: OJS 2011/S 228-369728 (2011-11-24)
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Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services divers d'entretien et de réparation