10173-entretien préventif et curatif des vérins tripodes de l'AIA de Cuers-Pierrefeu (lot 1) et entretien préventif et curatif des distributeurs de fluides de l'AIA de Cuers-Pierrefeu (lot 2)

Mindef/AIR/SIAÉ

L'entretien préventif et curatif des vérins tripodes de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (lot 1) et l'entretien préventif et curatif des distributeurs de fluides de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Spie Nucleaire
• Technic Hydro

Qui ?

• Mindef/AIR/SIAÉ

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-18	Avis de marché
2011-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Quantité ou étendue:

La présente consultation donnera lieu à un ou plusieurs marché(s) fractionné(s) à bons de commande.Les minimum et maximum en valeur du(des) marché(s) à bons de commande sont fixés pour chacune des périodes et pour chacun des lots de consultation en annexe B.Le(s) marché(s) est(sont) passé(s) pour une durée initiale de 1 an.Il(s) pourra(ont) faire l'objet de 3 reconductions sans que sa (leur) durée totale ne puisse excéder 4 ans.Les caractéristiques principales du(des) marché(s) figurent en annexe B.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 161 avenue du Brezet
Code postal: 63035
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Contact
Téléphone: +33 473424450 📞
Fax: +33 473424550 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-18 📅
Date limite de soumission: 2011-06-09 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126739
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...) seront téléchargeables sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr après la publication de la présente annonce. Sur la PMI, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Les plis contenant les candidatures et les offres devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées" selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Les plis contenant les candidatures et les offres pourront être déposés sous une forme électronique sur la PMI selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur. Les plis pourront aussi être adressés sous une forme papier. Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier. Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 000 💰
360 000 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Entretien préventif et curatif des vérins tripodes
Brève description:

Les caractéristiques principales du lot sont les…

… suivantes:Poste 1: entretien préventif à prix unitaire par type de matériel;Poste 2: révision générale à prix unitaire par type de matériel;Poste 3: provision pour 1 an (2 250 EUR HT).Les minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande pour ce lot de consultation sont fixés pour chacune des périodes à:Montant minimal en EUR HT: 30 000.Montant maximal en EUR HT: 60 000.

… suivantes:

Poste 1: entretien préventif à prix unitaire par type de matériel;

Poste 2: révision générale à prix unitaire par type de matériel;

Poste 3: provision pour 1 an (2 250 EUR HT).

Les minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande pour ce lot de consultation sont fixés pour chacune des périodes à:

Montant minimal en EUR HT: 30 000.

Montant maximal en EUR HT: 60 000.

Informations complémentaires sur les lots:

Pièces techniques spécifiques aux lots de…

… consultation:Lot: 1 entretien préventif et curatif des vérins tripodes Capacité du candidat: preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine d'activité du marché et notamment de prestations d'entretien préventif et curatif de matériels hydrauliques de levage ou références sur les 3 dernières années dans le domaine d'activité du marché et notamment de prestations d'entretien préventif et curatif de matériels hydrauliques de levage en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées et dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les trois dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*): preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché (*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires.

… consultation:

Lot: 1 entretien préventif et curatif des vérins tripodes Capacité du candidat: preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine d'activité du marché et notamment de prestations d'entretien préventif et curatif de matériels hydrauliques de levage ou références sur les 3 dernières années dans le domaine d'activité du marché et notamment de prestations d'entretien préventif et curatif de matériels hydrauliques de levage en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées et dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les trois dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.

Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*): preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché (*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Entretien préventif et curatif des distributeurs de fluides
Brève description:

Les caractéristiques principales du lot sont les suivantes:Poste 1: entretien préventif, contrôles règlementaires et entretien curatif de l'ensemble des matériels du parc dont le montant total des pièces à changer est inférieur ou égal à 40 euro ht (pièces et main d'oeuvre comprises);Poste 2: entretien curatif de l'ensemble des matériels du parc dont le montant total des pièces à changer est supérieur à 40 EUR HT (pièces et main d'oeuvre comprises).Les minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande pour ce lot de consultation sont fixés pour chacune des périodes à:Montant minimal en EUR HT: 15 000.Montant maximal en EUR HT: 30 000.

Poste 1: entretien préventif, contrôles règlementaires et entretien curatif de l'ensemble des matériels du parc dont le montant total des pièces à changer est inférieur ou égal à 40 euro ht (pièces et main d'oeuvre comprises);

Poste 2: entretien curatif de l'ensemble des matériels du parc dont le montant total des pièces à changer est supérieur à 40 EUR HT (pièces et main d'oeuvre comprises).

Montant minimal en EUR HT: 15 000.

Montant maximal en EUR HT: 30 000.

Quantité ou étendue: Les minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande pour ce lot de consultation sont fixés pour chacune des périodes à:
Informations complémentaires sur les lots:

Lot 2: entretien préventif et curatif des distributeurs de…

… fluides.Capacité du candidat: preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine d'activité du marché et notamment de prestations de maintenance préventive et corrective de matériels hydrauliques industriels ou références sur les trois dernières années dans le domaine d'activité du marché et notamment de prestations de maintenance préventive et corrective de matériels hydrauliques industriels en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées et dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées) ou références sur les trois dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*): preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché (*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires.

… fluides.

Capacité du candidat: preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine d'activité du marché et notamment de prestations de maintenance préventive et corrective de matériels hydrauliques industriels ou références sur les trois dernières années dans le domaine d'activité du marché et notamment de prestations de maintenance préventive et corrective de matériels hydrauliques industriels en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées et dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées) ou références sur les trois dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.

Quantité ou étendue:

La présente consultation donnera lieu à un ou plusieurs marché(s) fractionné(s) à bons de commande.

Les minimum et maximum en valeur du(des) marché(s) à bons de commande sont fixés pour chacune des périodes et pour chacun des lots de consultation en annexe B.

Le(s) marché(s) est(sont) passé(s) pour une durée initiale de 1 an.

Il(s) pourra(ont) faire l'objet de 3 reconductions sans que sa (leur) durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Les caractéristiques principales du(des) marché(s) figurent en annexe B.

Description des options:

Le(s) présent(s) marché(s) à bons de commande est (sont) conclu(s) pour une durée initiale de 1 an. Il(s) pourra(ont) faire l'objet de reconduction(s). Le pouvoir adjudicateur prendra la décision de reconduire ou non le (chacun des) marché(s) dans les conditions prévues par celui-ci (ceux-ci).

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 10173MP00P00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur le site de l'AIA CP pour l'ensemble des lots 1 et 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces administratives communes aux lots de consultation:

Formulaire DC1 (*):

Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.

Formulaire DC2 (*):

Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement.

Le formulaire doit être joint pour chaque sous-traitant présenté dans l'offre, ainsi qu'une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics.

(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "service-public", rubrique "Formulaires".

Capacité technique et professionnelle: Voir lots de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.

Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 86 à 100 du code des marchés publics.

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.

La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.

La monnaie de compte du marché est l'EUR.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (80)
2. Lot 1 délais: comparé à l'offre du moins-disant en délais suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (20)
3. Lot 2: prix: comparé à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation (100)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAé
Contact
Point de contact: directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAé \ sous direction des achats \ HAGP2
Adresse postale: atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex
Code postal: 63028
Point de contact: Maxime Crayssac
Téléphone: +33 473424323 📞
Nom: Mindef/AIR/SIAé \ sous direction des achats \ HAPM/GL
Adresse postale: 161 avenue du Brézet
Point de contact: Bernard Castaner

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10173MP00P00
Informations complémentaires

Sur la PMI, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant.

Les plis contenant les candidatures et les offres…

… devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées" selon les modalités définies dans le règlement de la consultation.

… pourront être déposés sous une forme électronique sur la PMI selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur.

Les plis pourront aussi être adressés sous une forme papier. Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier.

Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Frédéric de Belay (bureau HASJ), 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2011/S 077-126739 (2011-04-18)

Avis d'attribution de marché (2011-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-07 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-285059
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126739
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Annonce n° 360, BOAMP 80 B du 22.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur le site de l'aia CP pour l'ensemble des lots 1 et 2.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-25 📅
Adresse postale: parc d'activités Porte Sud
Commune postale: Pont Saint Esprit Cedex
Code postal: 30134
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: ZE de Brégaillon lot n° 4
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2011/S 174-285059 (2011-09-07)

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