09trav16 - Construction du complexe sportif de l'Estagnol à La Crau

CA Toulon Provence Méditerranée

La présente consultation concerne la Construction du complexe sportif de l'Estagnol à La Crau.
Le complexe destiné particulièrement à la pratique du football et du rugby comprend:
Une tranche ferme avec:
— 1 bâtiment loge,
— 1 bâtiment club,
— 1 bâtiment tribunes-vestiaires, à 2 niveaux,
— 1 terrain d'honneur,
— Des aménagements extérieurs: voirie, abri à vélos, abri attente maman, espaces verts.
Et une tranche conditionnelle pour un terrain d'entrainement:
— Le terrain d'honneur et les installations directes qui s'y rapportent devront être homologables en 3ème catégorie pour le football et catégorie C pour le rugby.
Réalisation de prestations similaires:
— Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-II.6 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au CCAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-11 Avis de marché
2011-03-16 Informations complémentaires
2011-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 et 72 du code des marchés publics.Les travaux comportent une tranche ferme et 1 tranche conditionnelle (pour les lots 14, 15 et 16) et sont répartis en 16 lots désignés ci-dessous:1 Gros oeuvre - maçonnerie - cloisonnements;2 Charpentes métalliques et bois - couvertures translucides;3 Étanchéité;4 Menuiseries métalliques vitrées - fermetures;5 Serrurerie;6 Menuiserie bois / mobilier;7 Revêtements de sols et murs;8 Peintures - faux plafonds;9 Ascenseur;10 Sièges tribunes;11 Chauffage - eau chaude solaire - VMC;12 Plomberie sanitaire13 Électricité - courants forts et courants faibles;14 Voirie réseaux divers;15 Terrain de sport;16 Espaces verts.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé et leur répartition par tranche est indiquée au CCAP. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Ordres de grandeurs par lots données à titre indicatif (cf. descriptif des lots).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BP 536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org 📧
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-04-07 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051074
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire justificatif de l'offre, et notée de la façon suivante: Lot 1: I.1 Organisation 45 Cellule de synthèse 10; I.2 Organisation de sécurité 10; I.3 Installation de chantier 5; I.4 Plan qualité environnementale 5; II.1 Méthodologie (délais, phasage, etc....) 15; II.2 Fiches produits 20; Lots 2, 3, 5, et 14: I.1 Organisation 25; I.2 Organisation de sécurité 10; I.3 Installation de chantier 10; I.4 Plan qualité environnementale 10; II.1 Méthodologie 15; II.2 Fiches produits 30; Lots 4, 6, 7, 8, 11, 12, 13, et 15: I.1 Organisation 25; I.2 Organisation de sécurité 10; I.3 Installation de chantier 5; I.4 Plan qualité environnementale 5; II.1 Méthodologie 10; II.2 Fiches produits 45; Lots 9, et 10: I.1 Organisation 20; I.2 Organisation de sécurité 5; I.3 Installation de chantier 5; I.4 Plan qualité environnementale 5; II.1 Fiche produits 65; Lot 16: I.1 Organisation 30; I.2 Organisation de sécurité 10; I.3 Installation de chantier 10; I.4 Plan qualité environnementale 10; II.1 Mode d'exécution des travaux 10; II.2 Identification des fournisseurs / pépinières 20; II.3 Entretien 10. Unité monétaire utilisée, l'euro. CPV complémentaires: Lot 1: 45262210; 45410000. Lot 14: 45233200. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique ou, pour les candidats en faisant la demande, sous format papier dans un délai de 6 jours suivant la réception de la demande. Adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Service marchés publics. Correspondant: Mme Amirat Bouloussakh et M.Ollier. Le Vecteur - 3ème étage. 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon, FRANCE. Tél. +33 494467239, fax +33 494467230. Courriel: marchespublics@tpmed.org. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante: Remise contre récépissé: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Service marchés publics. Le Vecteur - 3ème étage. 107 boulevard Henri Fabre. 83000 Toulon, FRANCE. Horaires d'ouverture. Du Lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Contact: service marchés publics. BP 536. 83041 Toulon Cedex 9, FRANCE. Les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site: http://var.marches-publics.info. Les Plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la Construction du complexe sportif de l'Estagnol à La Crau.
Le complexe destiné particulièrement à la pratique du football et du rugby comprend:
Une tranche ferme avec:
— 1 bâtiment loge,
— 1 bâtiment club,
— 1 bâtiment tribunes-vestiaires, à 2 niveaux,
— 1 terrain d'honneur,
— Des aménagements extérieurs: voirie, abri à vélos, abri attente maman, espaces verts.
Et une tranche conditionnelle pour un terrain d'entrainement:
— Le terrain d'honneur et les installations directes qui s'y rapportent devront être homologables en 3ème catégorie pour le football et catégorie C pour le rugby.
Réalisation de prestations similaires:
— Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-II.6 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au CCAP.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Gros-oeuvre / maçonnerie / cloisonnements.— les fondations (160 pieux et micro-pieux environ),— la structure:—— Voiles de façades, refends et murs (4 000 mètres carrés environ),—— Planchers (2 500 mètres carrés environ),—— Ouvrages divers en béton armé et gradins (1 000 mètres carrés environ),— le dallage extérieur (70 mètres carrés environ),— les cloisonnements en carreaux de briques et avec plaques de plâtre (1 500 mètres carrés environ),— les plafonds en plaques de plâtre (200 mètres carrés environ).
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Gros-oeuvre / maçonnerie / cloisonnements.
— les fondations (160 pieux et micro-pieux environ),
— la structure:
—— Voiles de façades, refends et murs (4 000 mètres carrés environ),
—— Planchers (2 500 mètres carrés environ),
—— Ouvrages divers en béton armé et gradins (1 000 mètres carrés environ),
— le dallage extérieur (70 mètres carrés environ),
— les cloisonnements en carreaux de briques et avec plaques de plâtre (1 500 mètres carrés environ),
— les plafonds en plaques de plâtre (200 mètres carrés environ).
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Qualibat 2113 ou équivalent: maçonnerie (technicité supérieure) et béton armé courant;Qualibat 1233 ou équivalent: pieux;Qualibat 4132 ou équivalent: plaques de plâtre (technicité confirmée).
Niveau de compétence minimal éxigée:
Qualibat 2113 ou équivalent: maçonnerie (technicité supérieure) et béton armé courant;
Qualibat 1233 ou équivalent: pieux;
Qualibat 4132 ou équivalent: plaques de plâtre (technicité confirmée).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Charpente métallique et bois / Couverture
translucide.— la charpente métallique pour ossature support de couverture sur tribunes (16 500 kg environ),— la charpente bois pour ossature support couverture sur abris (10 m³ environ),— les couvertures en plaques translucides sur tribunes et abris (700 mètres carrés environ).
translucide.
— la charpente métallique pour ossature support de couverture sur tribunes (16 500 kg environ),
— la charpente bois pour ossature support couverture sur abris (10 m³ environ),
— les couvertures en plaques translucides sur tribunes et abris (700 mètres carrés environ).
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Qualibat 2412 ou équivalent: construction et structures métalliques (technicité confirmée);Qualibat 2312 ou équivalent: fourniture et pose de charpente traditionnelle (technicité confirmée);Qualibat 3181 ou équivalent: couverture en plaques nervurées ou ondulées (technicité courante).
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Qualibat 2412 ou équivalent: construction et structures métalliques (technicité confirmée);
Qualibat 2312 ou équivalent: fourniture et pose de charpente traditionnelle (technicité confirmée);
Qualibat 3181 ou équivalent: couverture en plaques nervurées ou ondulées (technicité courante).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Etanchéité:— l'étanchéité des toitures-terrasses (800 mètres carrés environ),— le système d'étanchéité liquide (Sel) pour gradins et édicule (600 mètres carrés environ).
Etanchéité:
— l'étanchéité des toitures-terrasses (800 mètres carrés environ),
— le système d'étanchéité liquide (Sel) pour gradins et édicule (600 mètres carrés environ).
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Qualibat 3211 ou équivalent: étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité courante);Qualibat 3242 ou équivalent: étanchéité liquide (SEL).
Qualibat 3211 ou équivalent: étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité courante);
Qualibat 3242 ou équivalent: étanchéité liquide (SEL).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Menuiseries métalliques vitrées / fermetures:— des menuiseries vitrées ou avec panneaux polycarbonate, extérieures pour tous bâtiments (70 unités environ),— des volets et rideaux roulants équipant certaines menuiseries extérieures de la Loge, du Club et du R+1 des tribunes (20 unités environ).
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Menuiseries métalliques vitrées / fermetures:
— des menuiseries vitrées ou avec panneaux polycarbonate, extérieures pour tous bâtiments (70 unités environ),
— des volets et rideaux roulants équipant certaines menuiseries extérieures de la Loge, du Club et du R+1 des tribunes (20 unités environ).
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Qualibat 3511 ou équivalent: fourniture et pose de menuiseries extérieures.
Qualibat 3511 ou équivalent: fourniture et pose de menuiseries extérieures.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Serrurerie.— des portes et trappes (30 unités environ),— les escaliers extérieurs (2 unités),— des garde-corps (200 ml environ).
Serrurerie.
— des portes et trappes (30 unités environ),
— les escaliers extérieurs (2 unités),
— des garde-corps (200 ml environ).
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Qualibat 4412 ou équivalent: métallerie (technicité confirmée).
Qualibat 4412 ou équivalent: métallerie (technicité confirmée).
Numéro du lot: 6
Brève description:
Menuiserie bois / mobilier.— toutes les portes et tous les blocs-portes intérieurs (60 unités environ).
Menuiserie bois / mobilier.
— toutes les portes et tous les blocs-portes intérieurs (60 unités environ).
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Qualibat 4312 ou équivalent: fourniture et pose de menuiseries bois (technicité courante).
Qualibat 4312 ou équivalent: fourniture et pose de menuiseries bois (technicité courante).
Numéro du lot: 7
Brève description:
Revêtements de sols et murs.— les revêtements de sols en grès cérame, avec plinthes assorties (1 100 mètres carrés environ),— les revêtements muraux en céramique (1 100 mètres carrés environ), et ouvrages divers.
Revêtements de sols et murs.
— les revêtements de sols en grès cérame, avec plinthes assorties (1 100 mètres carrés environ),
— les revêtements muraux en céramique (1 100 mètres carrés environ), et ouvrages divers.
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Qualibat 6312 ou équivalent: carrelages, revêtements, mosaïques (technicité confirmée).
Qualibat 6312 ou équivalent: carrelages, revêtements, mosaïques (technicité confirmée).
Numéro du lot: 8
Brève description:
Peinture / faux-plafonds.— les lasures et peintures sur les ouvrages maçonnés (3 800 mètres carrés environ),— les peintures sur les ouvrages bois, métalliques et PVC (500 mètres carrés environ),— la pose de faux-plafonds démontables (250 mètres carrés environ),— le nettoyage de fin de chantier.
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Peinture / faux-plafonds.
— les lasures et peintures sur les ouvrages maçonnés (3 800 mètres carrés environ),
— les peintures sur les ouvrages bois, métalliques et PVC (500 mètres carrés environ),
— la pose de faux-plafonds démontables (250 mètres carrés environ),
— le nettoyage de fin de chantier.
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Qualibat 6111 ou équivalent: peinture et ravalement (technicité courante);Qualibat 6611 ou équivalent: fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité courante).
Qualibat 6111 ou équivalent: peinture et ravalement (technicité courante);
Qualibat 6611 ou équivalent: fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité courante).
Numéro du lot: 9
Brève description:
Ascenseur.Installation d'un ascenseur monte-personnes, à fonctionnement électrique, accessible aux personnes handicapées, sans local technique machinerie.
Ascenseur.
Installation d'un ascenseur monte-personnes, à fonctionnement électrique, accessible aux personnes handicapées, sans local technique machinerie.
Informations complémentaires sur les lots: Niveau de compétence minimal éxigée:Eff 2 sur références chantier.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Sièges tribunes.Fourniture et pose des sièges pour assises sur gradins (480 unités environ).
Sièges tribunes.
Fourniture et pose des sièges pour assises sur gradins (480 unités environ).
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Qualibat 3541 ou équivalent: fabrication et pose de menuiserie extérieures en PVC (technicité courante).
Qualibat 3541 ou équivalent: fabrication et pose de menuiserie extérieures en PVC (technicité courante).
Numéro du lot: 11
Brève description:
Chauffage / ECS solaire / VMC.— la réalisation de l'alimentation gaz et chauffage (2 chaudières gaz de 145 kw environ),— la production d'ECS,— la VMC.
Chauffage / ECS solaire / VMC.
— la réalisation de l'alimentation gaz et chauffage (2 chaudières gaz de 145 kw environ),
— la production d'ECS,
— la VMC.
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Qualibat 5312 ou équivalent: installations thermiques (technicité confirmée).
Qualibat 5312 ou équivalent: installations thermiques (technicité confirmée).
Numéro du lot: 12
Brève description:
Plomberie / sanitaire.— la réalisation de la distribution eau froide - eau chaude,— la réalisation des évacuations EU/EV/EP,— la fourniture et la pose des appareils sanitaires.
Plomberie / sanitaire.
— la réalisation de la distribution eau froide - eau chaude,
— la réalisation des évacuations EU/EV/EP,
— la fourniture et la pose des appareils sanitaires.
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Qualibat 5112 ou équivalent: plomberie - sanitaire (technicité confirmée).
Qualibat 5112 ou équivalent: plomberie - sanitaire (technicité confirmée).
Numéro du lot: 13
Brève description:
Electricité courants forts et courants faibles.Courants forts:— la livraison d'énergie,— les mises à la terre,— la fourniture et la pose des tableaux de distributions,— les alimentations spécifiques,— la distribution principale,— les équipements intérieurs,— l'éclairage extérieur,— la sonorisation,— l'éclairage de sécurité.Courants faibles:— le précâblage VDI et TEL,— la téléphonie,— l'alarme incendie des bâtiments,— l'alarme intrusion des bâtiments,— la vidéosurveillance.
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Electricité courants forts et courants faibles.
Courants forts:
— la livraison d'énergie,
— les mises à la terre,
— la fourniture et la pose des tableaux de distributions,
— les alimentations spécifiques,
— la distribution principale,
— les équipements intérieurs,
— l'éclairage extérieur,
— la sonorisation,
— l'éclairage de sécurité.
Courants faibles:
— le précâblage VDI et TEL,
— la téléphonie,
— l'alarme incendie des bâtiments,
— l'alarme intrusion des bâtiments,
— la vidéosurveillance.
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Qualifelec E 3.4 ou équivalent: électrotechnique;Qualifelec CF ou équivalent: courants faibles; Agrément Apmis SSI.
Qualifelec E 3.4 ou équivalent: électrotechnique;
Qualifelec CF ou équivalent: courants faibles; Agrément Apmis SSI.
Numéro du lot: 14
Brève description:
VRD:— la réalisation des démolitions et terrassements généraux (38 400 m³ environ),— la réalisation des voiries,— la réalisation des réseaux.
VRD:
— la réalisation des démolitions et terrassements généraux (38 400 m³ environ),
— la réalisation des voiries,
— la réalisation des réseaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Qualibat 1312 ou équivalent: terrassements fouilles (technicité confirmée);Qualibat 1323 ou équivalent: canalisation d'assainissement (technicité supérieure);Qualibat 1331 ou équivalent: poteaux et clôtures;Qualibat 1341 ou équivalent: aménagement de chaussée et trottoirs;FNTP 5.4 P2 ou équivalent: travaux de la filière eau (alimentation eau potable).
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Qualibat 1312 ou équivalent: terrassements fouilles (technicité confirmée);
Qualibat 1323 ou équivalent: canalisation d'assainissement (technicité supérieure);
Qualibat 1331 ou équivalent: poteaux et clôtures;
Qualibat 1341 ou équivalent: aménagement de chaussée et trottoirs;
FNTP 5.4 P2 ou équivalent: travaux de la filière eau (alimentation eau potable).
Numéro du lot: 15
Brève description:
Terrains de sport:— la réalisation des terrassements de finitions (9 350 mètres carrés environ),— la réalisation de terrains de sport.
Terrains de sport:
— la réalisation des terrassements de finitions (9 350 mètres carrés environ),
— la réalisation de terrains de sport.
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Qualipaysages P210 ou équivalent: entreprise compétente pour assurer elle-même tous les travaux de construction de terrains de sport;Qualisport 113 ou équivalent: entreprise compétente pour assurer elle-même tous les travaux de construction d'un terrain de grand jeu outdoor en gazon synthétique;Qualibat 1361 ou équivalent: système d'arrosage.
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Qualipaysages P210 ou équivalent: entreprise compétente pour assurer elle-même tous les travaux de construction de terrains de sport;
Qualisport 113 ou équivalent: entreprise compétente pour assurer elle-même tous les travaux de construction d'un terrain de grand jeu outdoor en gazon synthétique;
Qualibat 1361 ou équivalent: système d'arrosage.
Numéro du lot: 16
Brève description:
Espaces verts:— la réalisation des terrassements et de l'arrosage,— la fourniture et pose des plantations.
Espaces verts:
— la réalisation des terrassements et de l'arrosage,
— la fourniture et pose des plantations.
Informations complémentaires sur les lots:
Niveau de compétence minimal éxigée:Classement Unep P130 et P131 ou équivalent: espaces verts.
Classement Unep P130 et P131 ou équivalent: espaces verts.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 et 72 du code des marchés publics.
Les travaux comportent une tranche ferme et 1 tranche conditionnelle (pour les lots 14, 15 et 16) et sont répartis en 16 lots désignés ci-dessous:
1 Gros oeuvre - maçonnerie - cloisonnements;
2 Charpentes métalliques et bois - couvertures translucides;
3 Étanchéité;
4 Menuiseries métalliques vitrées - fermetures;
5 Serrurerie;
6 Menuiserie bois / mobilier;
7 Revêtements de sols et murs;
8 Peintures - faux plafonds;
9 Ascenseur;
10 Sièges tribunes;
11 Chauffage - eau chaude solaire - VMC;
12 Plomberie sanitaire
13 Électricité - courants forts et courants faibles;
14 Voirie réseaux divers;
15 Terrain de sport;
16 Espaces verts.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé et leur répartition par tranche est indiquée au CCAP. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Ordres de grandeurs par lots données à titre indicatif (cf. descriptif des lots).
Description des options:
Les candidats des lots 1, 6 et 15 devront obligatoirement faire une proposition pour chacune des options suivantes:
Lot n° 1: fondations pour support de 2 mâts d'éclairage;
Lot n° 6: mobilier;
Lot n° 15: fourniture et pose de pare-ballons de 8,00 m dans la tranche conditionnelle 1.
Les options sont décrites dans chacun des Cctp des lots concernés.
Pour tous les lots, options au sens du droit communautaire: Conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu.
Numéro de référence: 09trav16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de la Crau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— Une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).
Le chiffre d'affaire annuel moyen sur les trois dernières années du candidat, devra être d'au moins:
Pour le lot 1: 5 800 000 EUR HT;
Pour le lot 2: 1 400 000 EUR HT;
Pour le lot 3: 1 300 000 EUR HT;
Pour le lot 4: 700 000 EUR HT;
Pour le lot 5: 1 400 000 EUR HT;
Pour le lot 6: 1 500 000 EUR HT;
Pour le lot 7: 1 100 000 EUR HT;
Pour le lot 8: 500 000 EUR HT;
Pour le lot 9: 800 000 EUR HT;
Pour le lot 10: 400 000 EUR HT;
Pour le lot 11: 600 000 EUR HT;
Pour le lot 12: 300 000 EUR HT;
Pour le lot 13: 700 000 EUR HT;
Pour le lot 14: 10 200 000 EUR HT;
Pour le lot 15: 10 400 000 EUR HT;
Pour le lot 16: 1 300 000 EUR HT.
Il est tenu compte des montants de chiffre d'affaires du candidat ainsi que ceux des opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des travaux de complexité équivalente exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— Certificats de qualification (cf. descriptif des lots).
Chacun des certificats pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant initial, toutes taxes comprises, de la tranche affermie si sa durée est inférieure ou égale à douze mois; si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5,00 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois.
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Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant de la tranche affermie est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les travaux seront financés selon les modalités suivantes:
— Articles 86 à 111 du code des marchés publics,
— Conditions du CCAG-travaux,
— Cession ou nantissement du marché et recours au CEPME possible,
— Imputation budgétaire de la collectivité.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par la personne publique - pour l'exécution du marché - est soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire, soit un groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Les entreprises retenues pour les lots 1, gros oeuvre - maçonnerie - cloisonnements et 14, voirie réseaux divers, devront mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés d'insertion.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Contact
Point de contact: le président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 09trav16
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
La valeur technique de l'offre est appréciée au regard du mémoire justificatif de l'offre, et notée de la façon suivante:
Lot 1:
I.1 Organisation 45
Cellule de synthèse 10;
I.2 Organisation de sécurité 10;
I.3 Installation de chantier 5;
I.4 Plan qualité environnementale 5;
II.1 Méthodologie (délais, phasage, etc....) 15;
II.2 Fiches produits 20;
Lots 2, 3, 5, et 14:
I.1 Organisation 25;
I.3 Installation de chantier 10;
I.4 Plan qualité environnementale 10;
II.1 Méthodologie 15;
II.2 Fiches produits 30;
Lots 4, 6, 7, 8, 11, 12, 13, et 15:
II.1 Méthodologie 10;
II.2 Fiches produits 45;
Lots 9, et 10:
I.1 Organisation 20;
I.2 Organisation de sécurité 5;
II.1 Fiche produits 65;
Lot 16:
I.1 Organisation 30;
II.1 Mode d'exécution des travaux 10;
II.2 Identification des fournisseurs / pépinières 20;
II.3 Entretien 10.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
CPV complémentaires:
Lot 1: 45262210; 45410000.
Lot 14: 45233200.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique ou, pour les candidats en faisant la demande, sous format papier dans un délai de 6 jours suivant la réception de la demande.
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Adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires:
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée.
Service marchés publics.
Correspondant: Mme Amirat Bouloussakh et M.Ollier.
Le Vecteur - 3ème étage.
107 boulevard Henri Fabre
83000 Toulon, FRANCE.
Tél. +33 494467239, fax +33 494467230.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante:
Remise contre récépissé:
107 boulevard Henri Fabre.
Horaires d'ouverture.
Du Lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal:
Contact: service marchés publics.
BP 536.
83041 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site: http://var.marches-publics.info.
Les Plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 031-051074 (2011-02-11)
Informations complémentaires (2011-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-16 📅
Date limite de soumission: 2011-05-10 📅
Date de publication: 2011-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 54-087527
Se réfère à l'avis: 2011/S 31-051074
Numéro JO-S: 54
Source: OJS 2011/S 054-087527 (2011-03-16)
Avis d'attribution de marché (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 034 794 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Commune postale: Toulon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-379976
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://var.marches-publics.info/ Date de signature des contrats: 18/10/11 Date de notification des contrats: lot no 1 : 25/10/11 - lot no 2 : 25/10/11 - lot no 3:25/10/11 - lot no4 : 25/10/11 - lot 5: 25/10/11 - lot 6: 25/10/11 - lot 7: 26/10/11 - lot 8: 26/10/11 - lot 9: 26/10/11 - lot 10: 26/10/11 - lot 11: 25/10/11 - lot 12: 26/10/11 - lot 13: 25/10/11 - lot 14: 25/10/11 - lot 15: 25/10/11 - lot 16: 25/10/11. lot 1: option de 4 981.79 lot 6: option mobilier de 39 570,00 EUR HT. Les tranches conditionnelles qui seront éventuellement affermies s'élève à la somme de: lot 14: tranche conditionnelle no 1 de 80 066,00 EUR HT lot 15: tranche conditionnelle no 1 de 192 421,31 EUR HT + Option de la tranche conditionnelle no 1 de 40 800,00 EUR HT = total de 233 221.31 EUR HT lot 16: tranche conditionnelle no 1 de 5 130,00 EUR HT. Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.III du code des marchés. Annonce no 208, BOAMP 33 A du 16.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Nom: Groupement solidaire SARL GCBA/Fabre bâtiment/Renouard REB- Mandataire SARL GCBA
Adresse postale: ZI Toulon Est, BP 523
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83078
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SAS Salse
Adresse postale: ZI Toulon Est, BP 52
Code postal: 83087

3️⃣
Nom: SAPE étanchéité
Adresse postale: 750 avenue Joliot Curie, BP 020 - ZI Toulon Est

4️⃣
Nom: Shm
Adresse postale: 244 chemin de la Meunière
Commune postale: Hyeres
Code postal: 83400

5️⃣
Nom: Seretech
Adresse postale: ZI Toulon Est - 79 rue Pasteur, BP 343
Code postal: 83077

6️⃣
Nom: SARL l'Angle
Adresse postale: 2700 le chemin Long
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260

7️⃣
Nom: SARL La Maison Moderne
Adresse postale: 325 rue Philémon Laugier
Commune postale: Hyeres Cedex
Code postal: 83406

8️⃣
Nom: Groupement conjointes peinture 2000 / Lino Decor - mandataire peinture 2000
Adresse postale: 300 rue le Geffrier - quartier Quiez
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83390

9️⃣
Nom: Groupement solidaire AFEM SA / AFEM PACA2 - mandataire AFEM SA
Adresse postale: 21 rue de l'Eglise
Commune postale: Flassans-sur-Issole
Code postal: 83340

1️⃣0️⃣
Nom: SARL Assisesportives
Adresse postale: 6 rue Frédéric Reynes
Commune postale: Montarnaud
Code postal: 34570

1️⃣1️⃣
Nom: TNT PACA (SAS Baou)
Adresse postale: 117 avenue Marcel Berre, ZI Camp Laurent
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500

1️⃣2️⃣
Nom: Tnt paca (sas baou)

1️⃣3️⃣
Nom: Sarl pc elec
Adresse postale: 1860 avenue des Chênes Verts, ZAC de Nicopolis
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170

1️⃣4️⃣
Nom: Groupement solidaires SCREG Sud Est / MONTI NANNI - Mandataire SCREG Sud Est
Adresse postale: 527 avenue de la Digne, ZI Toulon Est, Bp 27

1️⃣5️⃣
Nom: SAS méditerranée environnement
Adresse postale: 126 chemin Lou Foévi
Code postal: 83190

1️⃣6️⃣
Nom: SA Maniebat
Adresse postale: chemin des Canaux, gara de la Paille
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
3
6
5
4
2
12
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Source: OJS 2011/S 235-379976 (2011-12-01)