2015-01-26   La fourniture d'équipements pour aménagement de véhicules spécifiques (Saelsi)
Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans, il prend effet à compter de sa date de notification. Il s'agit d'un marché fractionné par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés Publics du décret n° 2006-975 du 1.8.2006 modifié. En application de l'article 77-II du code des marchés publics, l'émission des bons de commande ne pourra intervenir que pendant la durée de validité du marché. Ils s'exécutent dans les délais fixés au marché. Ce … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: déclare infructueux par décision du... déclaré infructueux pour absence d'offre... Eberspacher euromast Kent techniques avancées Renault Limoges SCORA Webasto