Fournisseur: Veolia Propreté SAS Maine Collecte Valorisation (MCV)

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Veolia Propreté SAS Maine Collecte Valorisation (MCV) est mentionné

2014-10-09   Enlèvement, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux (Établissement Français du Sang)
Le marché soumis aux dispositions de l'article 77 du CMP, s'exécute par bons de commande. Au sens du droit communautaire, le marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre (directive no2004/18/ce du 31 mars 2004). Les marchés sont conclus à compter de la date de leur notification. Les prestations s'exécutent : - pour les lots 1, 3, 4, 5, 6 : à compter du 1er/04/2015 ou à compter de la date de notification si celle-ci est plus tardive, jusqu'au 31.3.2019. - … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Séché Transports SITA Ouest Sodicome Veolia Propreté SAS Maine Collecte...