Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Toulousac est mentionné
2011-02-07Fourniture d'emballages divers pour l'ensemble des services municipaux (Ville de Bordeaux)
Emballage divers - marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics, conclu pour un an à compter du 13.5.2011 et pouvant être reconduit expressément 3 fois par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur …
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