Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Tecnicolor Network Service France est mentionné
2012-02-09Appel d'offres restreint relatif au dispositif de multidiffusion de TV5monde (TV5MONDE)
Il s'agit d'un appel d’offres restreint à bons de commande, sans minimum ni maximum, soumis aux dispositions de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, et notamment à ses articles 11, 17, 23, 24 et 29 dans leur version en vigueur à la date d’envoi de l’avis d’appel public à la concurrence au Journal officiel des communautés européennes.
Il n’est pas soumis aux dispositions du code des marchés publics.
TV5monde renouvelle le pôle multidiffusion de son centre technique …
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