2019-03-30   Transport scolaire, périscolaire et extrascolaire (Ville de Mandelieu-la-Napoule)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 33, 39, 43, 66, 67, 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé à prix unitaires avec un montant annuel minimum et un montant annuel maximum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Autocars Martin (mandataire) delta cars Flash Azur Voyages (mandataire) Steve Union de transporteurs de Provence

2017-06-27   Gestion et aménagement des espaces naturels sensibles (Groupement de commande) (Conseil départemental de la Manche)
Gestion et aménagement des espaces naturels sensibles groupement de commande: Département de la Manche/syndicat mixte des espaces littoraux de la Manche ( Symel)/institution interdépartementale du Bassin de la Sienne (IIBS). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arbor et Sens Astre Environnement Conservatoire d'Espaces naturels de Basse... CPIE du Cotentin Digard François Ecoreca IPE Environnement OSE Environnement Steve SVB