Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Stacem est mentionné
2022-07-08Approvisionnement de joints toriques, de garnitures d’étanchéité avec grain de retenue (Bagues BS), de cordes... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur l’approvisionnement de joints toriques, de garnitures d’étanchéité avec grain de retenue (Bagues BS), de cordes moulées et de joints plats découpés de qualité aéronautique selon la norme NF L17-107. Il s’inscrit dans une procédure négociée avec publicité et mise en concurrence préalables conformément aux dispositions des articles L. 2324-3 R 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
En application des …
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2015-07-15Fourniture de joints toriques, garnitures d'étanchéité avec grain de retenue (Bague BS), cordes moulées et joints... (Marine / DCSSF/ DSSF Brest)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-I 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande ou d'un marché comportant un ou des postes à bons de commande.
En application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part provisionnelle.
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