2014-07-17Entretien et maintenance du patrimoine de Grand Lyon Habitat. Entretien des ventilation naturelles et ramonage des... (Grand Lyon Habitat)
La présente consultation a pour objet d'entretenir les ventilations naturelles et le ramonage des conduits de fumées.
Le marché prends effet et s'exécute à compter du 1.1.2015. Il est passé pour une durée de quatre (4) ans et se terminera le 31.12.2018.
Le présent marché constitue :
— un accord-cadre au sens de l'article 1er paragraphe 5 de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004
— un marché à bons de commande régi par l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Solyra