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2021-03-23Travaux d'entretien du patrimoine bâti du SDIS de Loire Atlantique — relance cinq lots (SDIS 44)
Travaux d'entretien du patrimoine bâti du SDIS de Loire Atlantique — relance cinq lots. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire. En application de l'article R. 2162-3 du CCP, cet accord-cadre s'exécute:
— pour une partie par l'émission de bons de commande, lorsque toutes les stipulations contractuelles sont fixées au présent accord-cadre;
— pour une partie par la conclusion de marchés subséquents, lorsque toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées au présent …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BalletBlandinBlandin SASSolutions travaux services