Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Société ROM est mentionné
2015-07-30Prestations de broyage mobile de déchets verts (Smtdma du Bassin Est)
Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de commencement d'exécution du marché prévue le 6.12.2015 ou de la date de notification du marché si elle est postérieure.
Ce marché constitue un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/1/CE du 31.3.2004 du Parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du …
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